Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 07.04.2022

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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 07.04.2022 Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Neuvy-le-Roi. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 07.04.2022)Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Investissement et développement économique, Commune de Neuvy-le-Roi séance du 07 avril 2022

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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 07 AVRIL 2022

L’an deux mille vingt-deux, le sept avril, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués se sont réunis, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.

Etaient présents : Mmes MM. Flavien THÉLISSON - Agnès PRUNET - Nicolas GROSSI - Anne GOGUÉ - Guillaume PIOCHON - François LECHRIST - Pauline RENAUDIN - Patricia VINCENT – Philippe CHANDONNAY – Graziella LEPLEY - Mylène APPEL - Éric BRIAULT.

Absent excusé : Geoffrey BEDU qui a donné pouvoir à Pauline RENAUDIN

Absents : Yannick BARRIOS - Justine MARCHAND

N°1-07.04.2022 – OBJET : DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Mme Graziella LEPLEY a été désignée secrétaire de séance

N° 2-07.04.2022 - OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU RECEVEUR MUNICIPAL – SERVICE ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif, exercice 2021 et toutes les pièces s'y rapportant, concernant le BUDGET DU SERVICE ASSAINISSEMENT,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

* statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021,

- DÉCLARE que le compte de gestion du SERVICE ASSAINISSEMENT, dressé pour l'exercice 2021 par le Receveur Municipal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part,

- APPROUVE, à l’unanimité des membres présents et représentés, le compte de gestion 2021 du SERVICE ASSAINISSEMENT.

N°3-07.04.2022 - OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT

Le Maire, après avoir présenté le Compte Administratif 2021 du Budget ASSAINISSEMENT, invite les membres du conseil municipal à désigner un président de séance et se retire du vote. M. François LECHRIST, est désigné à l’unanimité des membres présents et représentés pour assurer la présidence de cette délibération. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire sur le Compte administratif 2021 du Budget ASSAINISSEMENT, à savoir :

Réalisations de l’exercice (mandats et titres)

Exploitation

Dépenses 90 239, 55 €

Recettes 99 238, 22 €

Investissement

Dépenses 43 414, 04 €

Recettes 44 881, 13 €

. constatant le solde d’exécution des réalisations de l’exercice 2021 à savoir :Commune de Neuvy-le-Roi séance du 07 avril 2022

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- un excédent de la section d'exploitation de 8 998, 67 €

- un excédent de la section d'investissement de 1 467, 09 €

. constatant que le compte administratif 2021 présente, après reprise des résultats de l'exercice antérieur

- un excédent de la section d'exploitation de 13 903, 73 €

- un excédent de la section d'investissement de 45 153, 66 €

. après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, APPROUVE le Compte Administratif 2021 du Budget ASSAINISSEMENT.

N° 4- 07.04.2022-OBJET : SERVICE ASSAINISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du projet de budget primitif du Service ASSAINISSEMENT pour l’exercice 2022, après avoir approuvé le compte de gestion et le compte administratif 2021 lors de la présente séance du conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

VOTE le Budget Primitif 2022 du service ASSAINISSEMENT, qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

Section d’Exploitation : Dépenses et Recettes : 110 628, 98 €

Section d’Investissement : Dépenses et Recettes : 91 209, 71 €

N°5-07.04.2022 - OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET EAU

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif, exercice 2021, et toutes les pièces s'y rapportant, concernant le BUDGET EAU,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

* statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021,

- DÉCLARE que le compte de gestion du BUDGET EAU, dressé pour l'exercice 2021 par le Receveur Municipal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part,

- APPROUVE à la majorité des membres présents et représentés, le compte de gestion 2021 du BUDGET EAU.

N°6-07.04.2022 – OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET SERVICE EAU

Le Maire, après avoir présenté le Compte Administratif 2021 du Budget EAU, invite les membres du conseil municipal à désigner un président de séance et se retire du vote. M. François LECHRIST, est désigné à l’unanimité des membres présents pour assurer la présidence de cette délibération. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire sur le Compte administratif 2021 du Budget EAU, à savoir :

Réalisations de l’exercice (mandats et titres)

Exploitation

Dépenses 129 695, 63 €

Recettes 152 825, 67 €Commune de Neuvy-le-Roi séance du 07 avril 2022

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Investissement

Dépenses 11 371, 27 €

Recettes 61 259.96 €

. constatant le solde d’exécution des réalisations de l’exercice 2021 à savoir :

- un excédent de la section d'exploitation de 23 130, 04 €

- un excédent de la section d'investissement de 49 888, 69 €

. constatant que le compte administratif 2021 présente, après reprise des résultats de l'exercice antérieur :

- un excédent de clôture de la section d'exploitation de 68 190, 79 €

- un excédent de clôture de la section d'investissement de 41 467, 11 €

. après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

- APPROUVE le Compte Administratif 2021 du Budget EAU,

N° 7-07.04.2022 - OBJET : SERVICE EAU : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du projet de budget primitif du Service EAU pour l’exercice 2022, après avoir approuvé le compte de gestion et le compte administratif 2021 lors de la présente séance du conseil municipal, considérant sa délibération décidant du report des résultats 2021, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

VOTE le Budget Primitif 2022 du service EAU, qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

Section d’Exploitation : Dépenses et Recettes : 206 059, 91 €

Section d’Investissement : Dépenses et Recettes : 116 521, 51 €

N°8-07.04.2022 - OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET COMMUNAL

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif, exercice 2021, et toutes les pièces s'y rapportant, concernant le Budget Général de la COMMUNE,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

* statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021,

- DÉCLARE que le compte de gestion du Budget Général de la COMMUNE, dressé pour l'exercice 2021 par le Receveur Municipal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part,

- APPROUVE à l’unanimité des membres présents et représentés, le compte de gestion 2021 du Budget Général de la COMMUNE.

N°9-07.04.2022 -OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Le Maire, après avoir présenté le Compte Administratif 2021 du Budget PRINCIPAL, invite les membres du conseil municipal à désigner un président de séance et se retire du vote et sort de la salleCommune de Neuvy-le-Roi séance du 07 avril 2022

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du conseil. M. François LECHRIST, est désigné à l’unanimité des membres présents et représentés, pour assurer la présidence de cette délibération. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire sur le Compte administratif 2021 du Budget Principal de la Commune, à savoir :

Réalisations de l’exercice (mandats et titres)

Fonctionnement

Dépenses 1 201 905,02 €

Recettes 1 171 997,15 €

Investissement

Dépenses 325 586,74 €

Recettes 275 626,18 €

. Constatant le résultat budgétaire de l’exercice 2021 à savoir :

- un déficit de la section de fonctionnement de 29 907,87 € - un déficit de la section d’investissement de 49 960,56 €

. Constatant que le compte administratif 2021 présente, après reprise des résultats de l'exercice antérieur - un excédent de clôture de la section de fonctionnement de 95 559,03 € - un excédent de clôture de la section d’investissement de 13 444,76 €

. Constatant les restes à réaliser à reporter en section d’investissement : dépenses : 5 516,66 €

. Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, APPROUVE le Compte Administratif 2021 du Budget PRINCIPAL de la Commune.

N°9bis-07.04.2022 - OBJET : BUDGET COMMUNE : AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Le conseil municipal, après avoir voté le Compte administratif 2021du Budget PRINCIPAL de la COMMUNE,

. Constatant que le compte administratif 2021 présente, après reprise des résultats de l'exercice antérieur

- un excédent de clôture de la section de fonctionnement de 95 559,03 € - un excédent de clôture de la section d’investissement de 13 444,76 €

. Constatant les restes à réaliser à reporter en section d’investissement : dépenses : 5 516,66 €

. Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, DÉCIDE de ne pas appliquer d’affectation et de reporter les résultats excédentaires 2021, dans chacune des sections concernées comme suit :

- report en recettes section de fonctionnement (R002) : 95 559,03 €

- report en section d’investissement (R001) : 13 444,76 €

N° 10.07.04.2022- OBJET : VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2022

Conformément à la loi n° 80-10 du 10 janvier 1980, le Conseil Municipal fixe chaque année les taux de la fiscalité directe locale dont le produit revient à la Commune.

Le maire rappelle que la disparition du produit fiscal de la taxe d’habitation sur les résidences principales a été compensée pour les communes par le transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur leur territoire. En conséquence, pour la Commune de Neuvy- le-Roi, le taux départemental de TFB (16,48 % pour notre territoire) a été additionné au taux communal de TFB (16,48 %) soit un total en 2021 de 32,96 %.Commune de Neuvy-le-Roi séance du 07 avril 2022

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Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de maintenir pour l’année 2022, les taux des taxes foncières de l’année précédente, à savoir :

- le taux de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties à 32,96 %

- le taux de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties à 43,59%.

Le maire précise que ces taux sont équivalents depuis 2020.

N°10a-07.04.2022 - OBJET : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du projet de budget primitif du budget PRINCIPAL pour l’exercice 2022, vu le compte de gestion et le compte administratif 2021 adoptés lors de la présente séance du conseil municipal, vu sa délibération décidant de l’affectation des résultats 2021 et du vote des taxes locales, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

VOTE le Budget Primitif 2022 du budget PRINCIPAL de la Commune, qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

Section de Fonctionnement : Dépenses et Recettes : 1 044 939,00 €

Section d’Investissement : Dépenses et Recettes : 337 112,00 €

N° 11.07.04.2022- OBJET : LOTISSEMENT LES COQUELICOTS : DÉNOMINATION DE L’ADRESSE POSTALE

Le maire énumère les différentes propositions adressées par les élus. Cette question est reportée à la prochaine séance du conseil municipal.

N° 12.07.04.2022- OBJET : LOTISSEMENT LES COQUELICOTS : DÉFINITION DU PRIX DE CESSION DES LOTS H.T

Cette question est reportée ultérieurement

N° 13.07.04.2022- OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET LOTISSEMENT

Cette question est reportée ultérieurement

N° 14.07.04.2022- OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET LOTISSEMENT

Cette question est reportée ultérieurement

N° 15.07.04.2022- OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 DU BUDGET LOTISSEMENT

Cette question est reportée ultérieurement

N° 16.07.04.2022- OBJET : QUESTIONS DIVERSES

Anne GOGUÉ rend compte d’une réunion à laquelle elle a assisté, à la Communauté de Communes

Gâtine-Pays de Racan, avec Éric BRIAULT au sujet des budgets participatifs proposés par le Conseil

Départemental. Il s’agit d’un appui financier pour aider des associations ou particuliers. Au niveau du

canton, seront retenus 4 dossiers pour les moins de 18 ans (5000€ financés à 100% par le département)

et 4 dossiers pour les plus de 18 ans (23 000€ financés à 80% par le département). Les financements

peuvent être dans le domaine du sport, de la culture, jardins partagés, numérique, social... Il est proposé

de diffuser l’information sur les réseaux sociaux pour les associations qui pourraient être intéressées.Commune de Neuvy-le-Roi séance du 07 avril 2022

6

François LECHRIST rend compte de la réunion du syndicat de gendarmeries à laquelle il a assisté ce

jour avec Éric BRIAULT. La veille Pauline RENAUDIN et Éric BRIAULT ont assisté à la Commission

d’appel d’offres à laquelle il a été décidé de lancer la consultation des entreprises pour l’agrandissement

de la gendarmerie et la construction de logements, à Neuillé-Pont-Pierre. L’achèvement des travaux est

prévu pour fin 2024. Les logements actuels de Neuvy-le-Roi seront alors libérés.

Flavien THÉLISSON demande à Éric BRIAULT de transmettre en mairie tous les documents du

syndicat. Il demande également que les comptes rendus soient transmis en Mairie.

Flavien THÉLISSON s’adresse à Éric BRIAULT sur les formations aux premiers secours qui étaient

envisagées. Pauline RENAUDIN connaît une personne de Ligueil qui pourrait intervenir dans les écoles,

via l’antenne Nord Touraine de la Croix Rouge. Flavien THÉLISSON informe que Céline THIOT, de

Neuvy -le-Roi, a pour projet de monter une association dans le but de faire de la formation aux premiers

secours.

Graziella LEPLEY expose qu’il est organisé une visite de la déchetterie de Sonzay le 15 avril, à laquelle

elle ne peut pas se rendre et propose aux personnes qui seraient disponibles de la remplacer.

Flavien THÉLISSON informe qu’une psychopraticienne vient de s’installer dans la maison de santé et

sera présente le lundi.

Nicolas GROSSI explique que le bitume autour des arbres du parking du mail va être retiré et remplacé

par de la résine. Le marquage des places par des clous va être réalisé après validation par la Commune.

Le maire informe que la terre a été travaillée par les agents communaux.

Par ailleurs Nicolas GROSSI travaille avec l’entreprise TERCA sur le projet de zone d’accueil des gens

du voyage. Flavien THÉLISSON ajoute que celui-ci devra être géré par la Communauté de Communes

qui est aidée sur le sujet par la Préfecture, dans le cadre du plan de relance.

Philippe CHANDONNAY demande que le portail de la station de pompage soit renforcé, un système

anti intrusion a déjà été installé.

Guillaume PIOCHON expose qu’il a établi, avec l’aide de 2 parents d’élèves, tous les menus de la

cantine jusqu’à la fin de l’année scolaire. Guillaume PIOCHON informe qu’il est en réflexion pour la

création d’un self à la cantine scolaire pour les grands à partir du CP car cela fonctionne bien dans

d’autres communes (meilleur rythme pour les enfants, gain de temps, choix des menus, ....) Flavien

THÉLISSON rapporte que l’installation d’un self à l’école de Sonzay semble donner toute satisfaction

(baisse des prix et du niveau sonore !)

Agnès PRUNET rappelle l’invitation pour le 29 avril et les réponses à donner. Elle propose de demander

à Mme FIAUDRIN de préparer un buffet. Flavien THÉLISSON demande que soit fait un devis ou ne

demander que des petits fours. L’objectif, en plus de fêter le départ de Gérard RUELLOT et Jacques

MARTEAU, est que les élus/agents fassent connaissance.