Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 10 Accord PC SITHIBOURN
Arrêté - Accord PC modif 02 LEYRIS
Arrêté - Accord PC 01 RODRIGUES
Arrêté - Arrete accord PC BOUSCH
Arrêté - Accord PC CHASSERIAUD
Arrêté - Accord PC LABAUNE CHARBONNIER
Arrêté - Accord PC modif 02 BENNIGH
Arrêté - 11 Accord PC JUPITER
Arrêté - Accord PC modif BERANGER
Arrêté - Accord PC modif EL FETTOUHI
Arrêté - Accord PC 04 BESSET
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Crespian.
Lien du pdf (Arrêté - Accord PC 04 BESSET)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
dossier n° PC 030 098 25 N0004
E 3 PREFET date de dépôt : 13 octobre 2025
DU GARD demandeur : Madame BESSET Justine
Liberté pour : Pose d'un mobilhome de 37m? avec début une d'aménagement pour future construction. Création de portail, création de place de parking.
Viabilisation du terrain. Mise en place d'une
Commune de Cresnian terrasse démontable d'environ 10m max.
P adresse terrain : CHEM de Fontbrune, à Crespian (30260)
ARRÊTÉ N° 8ÿ/949S accordant un permis de construire
au nom de l'Etat
Le maire de Crespian,
Vu la demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes présentée le 13 octobre 2025 par Madame BESSET Justine demeurant 26 PL des Carbonniers, Crespian (30260):
Vu l'objet de la demande :
+ pour la pose d'un mobilhome de 37m? avec début d'aménagement pour future construction. Création de portail, création de place de parking. Viabilisation du terrain. Mise en place d'une terrasse démontable d'environ 10m? maximum ;
* Sur un terrain situé CHEM de Fontbrune, à Crespian (30260) ;
* pour une surface de plancher créée de 37 n°;
Vu le code de l'urbanisme :
Vu les pièces fournies en date du 03 novembre 2025 ;
ARRÊTE
Article 1
Le permis de construire est ACCORDÉ.
A Crespian
Le —S DEC. 2025
Le maire, | # à