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Compte-Rendu - CR 26 11 151918
Document publié le Jeudi 26 novembre 2015 par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 11 151918)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT-ELOI
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2015
L’an deux mille quinze le vingt six novembre à dix neuf heures le Conseil Municipal de SAINT ELOI, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme SELIGNAN Jacqueline, Maire.
Tous les membres présents.
Date de la convocation : 12 novembre 2015.
AMENAGEMENT DE L’ENTREE NORD DU VILLAGE
Les travaux sont bien avancés, les enrobés seront posés le mardi 8 et le mercredi 9 décembre.
La dépose des poteaux béton et la pose des candélabres s’effectueront début janvier, l’entreprise étant très contrainte en termes de calendrier.
LOTISSEMENT LA FERME DE BOZON
Les travaux de viabilité devraient démarrer prochainement. Compte-rendu est donné des réunions techniques concernant le passage des réseaux et leur connexion avec les collecteurs communaux d’assainissement collectif et d’eaux pluviales. En parallèle s’effectueront les travaux d’extension des réseaux d’électricité, Télécom et fibre optique à partir du transformateur face à la mairie.
La commercialisation du lotissement a repris après un temps d’arrêt dû à l’instruction d’un permis d’aménager modificatif.
Ce lotissement, qui a fait l’objet d’un plan de composition réfléchi, est bien localisé, près des équipements publics, bien exposé sur un tènement relativement plat. La commune de Saint-Eloi est recherchée pour son calme, la qualité de son environnement et sa proximité des grands axes routiers.
Le tènement est composé de 12 lots libres et 4 logements aidés de type T4.
Contact : Mickaël Bouillin
mbouillin.impact@orange.fr
06 30 44 38 67. RESTRUCTURATION DE LA VOIE DE BOZON
La signature des actes notariés pour la cession gratuite de terrain doit intervenir courant décembre, à la suite de quoi la plateforme de la voie sera définitivement implantée. Les travaux de bouclage de la canalisation d’eau potable démarreront en janvier / février.
CIMETIERE
Un ossuaire sera posé pour la somme de 2 376 € TTC afin de pouvoir procéder à la reprise des concessions arrivées à terme et à l’issue de la procédure qui s’est achevée le 28 octobre 2015.
ECOLE
Un dossier PEDT (projet éducatif territorial) concernant les TAP (temps d’activités périscolaires) a été transmis à l’Inspection d’Académie. Ce dossier est nécessaire à l’obtention des subventions pour l’année scolaire en cours.
Compte-rendu du conseil d’école. Le PEDT a été validé. Un abri vélos et un bac à sable ont été demandés. L’utilisation de la cave pour les vélos n’est pas fonctionnelle selon l’école. Une rencontre aura lieu pour évoquer ces questions.
CANTINE
Compte-tenu de la lourdeur de la gestion du personnel des trois cantines pour l’association, les communes ont décidé de prendre en charge les agents à partir de septembre 2016. L’association s’est engagée à conserver les autres fonctions de gestion.
CCPA : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN
Après avis de la commission départementale de coopération intercommunale, Mr le Préfet a transmis à la CCPA un projet de fusion de la CCPA avec la communauté de communes de l’Albarine (Saint Rambert en Bugey) et celle de Rhône-Chartreuse de Porte. Le conseil communautaire a émis un avis défavorable le 10 novembre 2015 (cf le prochain bulletin municipal).