Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 16 02 23
Compte-Rendu - CR CM 25 06 20 1
Compte-Rendu - CR 26 11 151918
Compte-Rendu - CR CM 13 11 23
Compte-Rendu - CR CM 30 11 23
Compte-Rendu - CR CM 24 11 22 1
Conseil Municipal - Délibération 2026 012 Taux Imposition 2026 CM 20
Compte-Rendu - CR 26 02 152111
Compte-Rendu - CR 30 01 18
Compte-Rendu - CR 15 01 15 bis3408
Compte-Rendu - CR 16 11 175443
Document publié le Jeudi 16 novembre 2017 par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16 11 175443)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Fiscalité,
MAIRIE DE SAINT-ELOI
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2017
L'an deux mille dix sept le 16 novembre à vingt heures trente minutes le Conseil Municipal de SAINT ELOL, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme SELIGNAN Jacqueline, Maire,
Tous les membres présents sauf Franck CHAPITEAU, excusé Date de la convocation : 7 novembre 2017.
INFORMATIONS SUR LA SUPPRESSION DE LA TAXE D’HABITATION
A Saint-Eloi, 69,83 % des foyers fiscaux devraient être exonérés de la taxe d’habitation d’après les estimations.
Cette perte de recettes devrait être compensée à l’euro près par l'Etat.
EXAMEN DU DOSSIER « ECLAIRAGE PUBLIC LA NUIT »
Depuis Pinformation diffusée par mail aux administrés, aucune observation n'a été transmise à la mairie. Toutefois, la municipalité souhaite informer l’ensemble de la population par courrier afin de n’oublier personne.
ECOLE
Un deuxième poste d'ATSEM avait été créé à raison de quatre heures le matin. L'école souhaitait un deuxième emploi à temps complet. En réponse, les trois communes du regroupement pédagogique ont décidé de mettre à disposition de l’école un agent communal de Saint-Eloi le jeudi après-midi et le vendredi après- midi pendant les ateliers d’art plastique.
Le conseil municipal décide d’allouer 20 € par enfant dans le cadre de la classe verte qui sera organisée en mai 2018 sur trois jours à Prémanon dans le Jura.
SUIVI DES DOSSIERS
Logements aidés : une réunion se tiendra le 28 novembre afin d’examiner le dossier minute du cabinet d'architecte en amont du dépôt de permis de construire. Une étude de sol ainsi qu’une étude hydraulique sont en cours.
Abribus et sanitaires place de l’église: le chiffrage prévisionnel des travaux sera présenté à la commune le même jour. TRAVAUX D’ACCESSIBILITE
Le programme des travaux se poursuit. Un dossier sera monté concernant les toilettes de la place Terre Gallian. Une rénovation complète est envisagée. Des devis seront demandés. Le descriptif des travaux sera transmis à la commission départementale d'accessibilité pour validation.
MISE EN VALEUR DU PETIT PATRIMOINE
Le lavoir du Veyron fera l’objet d’une réhabilitation. La question du dégagement du bassin de tête sera étudiée ainsi que la mise en valeur du site. Un groupe de travail sera constitué à cet effet.
ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ET COLLECTIF
Le rapport de la Sogedo concernant l’état des lieux des assainissements individuels sera remis prochainement à la commune. C’est à partir de ces données qu’une analyse pourra être faite. Compte-rendu est donné au conseil municipal de la réunion du 7 novembre avec des habitants du Mas Garnier concernant une demande d'assainissement collectif, suivi d’un temps d'échanges. Un courrier sera adressé à ces administrés dans les prochaines semaines.
CCAS
La municipalité organise le samedi 16 décembre à partir de 14h30 une rencontre amicale pour les retraités.