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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Châtel-Saint-Germain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - www.chatel saint germain.fr avis cm 19 12 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Sport,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPAR
DE
ID
Chitel-Saint-Germain
le
2
décembre
2024
MAIRIE
de
CHÂTEL-SAINT-GERMAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
auta
lieu
Le
Jeudi
19
décembre
2024
à 20h30
en
salle
du
Conseil
en
séance
ordinaire,
et vous
ptie
de
bien
vouloir
y assister.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
1
octobre
2024
;
2.
Eurométropole
de Metz
: Approbation
rapport
définitif de la CLECT
de Metz
Métropole
pour
l'année
2024
;
Eurométropole
de
Metz
: Approbation
de
l'attribution
de
Fonds
de
Concours
Métropolitain
;
&
Eurométropole
de
Metz
: Avenant
n°1
à la
convention
de
gestion
relative
au
petit
entretien
de
la voirie
;
5.
Finances
: Subvention
aux
associations ;
6.
Ufbanisme
: Institution
du
permis
de
démolir
;
7.
Domaine
et Patrimoine
: Cession
fond
de
parcelle
cadastré
Section
B
n°1128
;
8.
Chasse
communale
: Cession
des
lots
de
chasse
;
9.
Centre
Sociocuiturel
: Modification
du
règlement
de
location
;
10.
Salle
des
sports
: Modification
du
règlement
d'utilisation
;
11.
Délégations
consenties
;
12.
Divers.
Le
Maire,
Claire
ANCEL.
Le
13
rue jeanne
d'Arc
* 57160
- #03
87
60
59
71
— Fax
03
87 60 20
90
@
: mairie@chatel-saint-germain.fr
— www.chatel-saint-germain.fr