Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 08 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du 12 decembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du 14 decembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 14 decembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 11 decembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du 12 decembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du 13 octobre 2022
Déliberation - liste des deliberations du 13 octobre 2022
Déliberation - liste des deliberations du 06 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations du 06 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations du 08 decembre 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 08 decembre 2022)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques,
w® y
alence :Poitou
Liste des délibérations adoptées
Réunion de Conseil Municipal du 08 décembre 2022 à 20h30
- Délibération N° 2022.12.08/01 : Délibération relative à la mise en place du régime
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et
complément indemnitaire) - Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/02 : Délibération portant création d’un emploi non
permanent pour un accroissement temporaire d'activité - Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/03 : Enquête publique : présentation du rapport du
commissaire enquêteur portant la cession d’une portion d’un chemin rural situé à « Les
Petits Bois de Valence » (au droit des parcelles AB271-AB273 et AB233) Couhé 86700
Valence-en-Poitou après enquête - Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/04 : Indemnisation du commissaire enquêteur concernant
l'enquête publique en vue de la cession d’une portion d'un chemin rural situé à « Les
Petits Bois de Valence » (au droit des parcelles AB271-AB273 et AB233) Couhé 86700
Valence-en-Poitou- Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/05 : Délibération relative aux dépenses à imputer au
compte 6232 fêtes et cérémonies - Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/06 : Participation des communes de Voulon et d'Anché à
l’école des Iles (Payré) pour l’année scolaire 2021/2022 - Approuvée
-__ Délibération N° 2022.12.08/07 : Eaux de Vienne -— Siveer : rapport annuel sur le prix et
la qualité du service - Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/08 : Fixation des tarifs des locations de salles et des différents services à compter du 1°" janvier 2023- Approuvée
-__ Délibération N° 2022.12.08/09 : Création d’un groupe de travail harmonisation tarifs et
optimisation salles et matériel - Approuvée
-__ Délibération N° 2022.12.08/10 : Fixation des tarifs des concessions dans les cimetières - Approuvée
-__ Délibération N° 2022.12.08/11 : Facturation à la commune du chauffage produit par la
chaufferie bois de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou - Approuvée
-__ Délibération N° 2022.12.08/12 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement 2023 - Approuvée
-__ Délibération N° 2022.12.08/13 : Cession de véhicules et de matériel (2 tracteurs Ford
— 1 véhicule Nissan — 1 broyeur — 1 coupe de tondeuse) - Approuvée
- Délibération N° 2022.12.08/14 : Décision modificative N° 02/2022 Budget Commune
— Approuvée
-_ Délibération N° 2022.12.08/15 : Décision modificative N° 01/2022 Budget Lotissement
Le Châtaignier de Bel Air — Approuvée
: :
Philippe BELLIN