Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Raon-aux-Bois. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal)Thèmes du document : Santé, Énergies, Environnement, COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Février 2024

Excusés : Cathy BRAND (procuration à Gabrielle CARVALHO)

Absent : Benjamin RENNER, Isabelle LELAY, Théo ARMBRUSTER

Secrétaire de séance : Bruno MOUGIN

Approbation du Conseil Municipal du 16 Janvier 2024 : unanimité

Convention de prestations du service Pôle Instances Paritaires – Centre de Gestion des Vosges :

Le Centre de Gestion des Vosges constitue depuis plusieurs années un véritable relais en matière de retraite auprès des collectivités qui lui sont affiliées.

A ce titre, le service Retraite du Pôle Carrières Instances Paritaires assure diverses missions de contrôle, de conseil, d’information et d’accompagnement à destination des employeurs ainsi que des actifs.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de conventionner avec le service Carrières et Instances Paritaires du CDG 88 pour le traitement des dossiers de retraite.

Voté à l’unanimité.

Tarifs périscolaires :

Suite à un changement de prestataire de restauration scolaire, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de bien vouloir approuver les tarifs des services périscolaires qui sont revus à la baisse.

Voté à l’unanimité.

Identification des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables :

La loi n° 2023-175 du 10 Mars 2023 relative à l’accélération de production d’énergies renouvelables, dite loi APER, vise à accélérer et simplifier les projets d’implantation de producteurs d’énergie et à répondre à l’enjeu de l’acceptabilité locale.

Après concertation avec la population, les communes doivent identifier par délibération du conseil municipal les zones d’accélération de production d’énergie.Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de bien vouloir approuver les zones d’accélération de production d’énergies renouvelables qui ont été étudiées en concertation avec les administrés lors d’une réunion publique le 15 Décembre 2023.

Voté à l’unanimité.

Régime des astreintes au sein de la commune – complément délibération 08-12/2020-04 du 08/12/2020 :

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de compléter la délibération du 08/12/2020 en ajoutant un montant d’astreinte de 46.55 € pour un jour férié.

Voté à l’unanimité.

Communauté d’Agglomération d’Epinal – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges :

Suite à la démission de Madame Isabelle GEHIN en tant que représentant titulaire à la CLETC, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à sa nomination pour remplacement.

Voté à l’unanimité.

Désignation des délégués au SIVOM :

Suite à la démission de Madame Isabelle GEHIN en tant que représentant titulaire au SIVOM, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à sa nomination pour remplacement.

Voté à l’unanimité.

Indemnité de gardiennage Eglise Communale :

L’indemnité de gardiennage de l’église communale étant indexée sur le point d’indice des fonctionnaires, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer son montant à 503.42 €, la mission étant exercée par une personne résidant dans la commune.

Voté à l’unanimité.

Motion de santé : constat de la déliquescence des services de santé :

Suite à un appel de l’Association des Maires des Vosges, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir signer une motion constatant la décomposition du système de santé. Le Conseil Municipal demande au gouvernement de donner les moyens aux services d’urgence et de santé publique de pouvoir fonctionner et, que ce soit pour les spécialités ou pour la médecine de ville, de permettre à chacun de retrouver un parcours de soins digne.

Voté à l’unanimité.Informations diverses :

- Dans le cadre de l’élaboration du budget primitif, une commission finances aura lieu le 18 Mars à 20 heures.

- La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 25 mars à 20 heures. - L’appartement de l’ancienne maison d’assistantes maternelles a trouvé locataire jusqu’au 23 Août.

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la proposition de la société HIVORY d’acquérir le terrain sur lequel se trouve le relais de radiotéléphonie au lieudit le Veuillé. Une négociation est en cours. Affaire à suivre.

- Jean-Luc BOUTIN : l’accès à l’abri vélo Place du Bexy a été réparé. Les deux vitraux cassés de l’église ont été remplacés et la facture sera payée par l’association Clef de Voûte. La société GRADOUX interviendra prochainement sur les cloches de l’église et la facture sera également réglée par l’association Clef de Voûte. La pause des toilettes PMR à la salle polyvalente est terminée. Un contrôle des aérothermes de la salle polyvalente, des radians de la salle Stouvenel et de la salle des associations, ainsi que de la chaudière fuel de la mairie a été réalisé. Les coûts des énergies gaz et électricité sont en progression avec une hausse des taxes. Le projet d’installation d’une chaudière biomasse au groupe scolaire est toujours en cours.

- Marie-Claude BLAEVOET remercie les conseillers municipaux actifs à la cérémonie des vœux.

- Jean-Pierre ROUSSEL rappelle la réunion de la commission sécurité le Mercredi 14 Février à 18 heures. Des trous seront à reboucher sur les accotements de la route d’Arches ; un devis a été réalisé à la demande de Bruno Mougin à l’entreprise Gaël ANDREUX.

- Gilles BONNE informe le Conseil Municipal que l’Amicale des Sapeurs Pompiers est vendeuse d’un écran géant gonflable.

- Gabrielle CARVALHO demande à ce que le miroir de la Rue du Bambois soit remis en place.

- Gérard TALIETTI : les pierres, pour le projet Hêtre Zen, ont été apportées chez le graveur.

- Céline VUILLEMIN : le bulletin municipal est presque terminé, la relecture aura lieu semaine 08 et la distribution se fera en même temps que le Quoi d’Neuf à Raon fin du mois de Février ou début Mars.

- Bruno MOUGIN : le bois pour le projet Hêtre Zen est en cours de séchage au lycée professionnel de Saulxures ; un reportage du projet a été diffusé sur France3 Lorraine. Une coupe sanitaire aura lieu à proximité du lieu de construction du gîte, ce qui permettra également l’accès aux entreprises. Un rendez-vous est programmé avec l’entreprise PAULUS pour passer le lamier sur la commune. Des devis ont été demandés à l’entreprise Gaël ANDREUX pour divers travaux sur les chemins forestiers. Les panneaux pour la zone de quiétude ont été livrés, les agents des services techniques devront intervenir pour terminer d’installer les barrières et installer les panneaux. Environ 700 stères de bois livrés ont été commandés. L’opération coup de pouce pour l’installation d’une chaudière bois a séduit un nouveau foyer sur la commune. La journée de la forêt aura lieu le 18 Mars avec les élèves de Rémi MARGAINE. Une date sera à définir avec ce dernier pour la programmation du chantier de nettoyage de printemps.

La séance est levée à 22h15