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Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM20230510)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Éducation,
Mesnil Roc’h, le 04 mai 2023
A A l'attention des Membres du Conseil
Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal de Mesnil Roc’h, qui se
tiendra le mercredi 10 mai 2023 à 19h00, dans la Salle Annexe (rez-de-chaussée), en la mairie
déléguée de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Vous trouverez :
-__ Craprès l'ordre du jour
- Crjoint:
o L’ensemble des documents de la réunion (rapports de présentation)
o Le procès-verbal de la séance du 15 mars 2023
o Un modèle de pouvoir
ORDRE DU JOUR :
1ère partie : INFORMATIONS
Election du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent.
Point sur l'actualité de la CCBR.
Délégations du Maire. FER ER
2ème partie : DELIBERATIONS
1. Approbation du compte financier unique 2022 du budget principal de la commune
2. Approbation des comptes financiers uniques 2022 des budgets annexes de l'assainissement de Lanhélin, Saint-Pierre-de-Plesguen et Tressé
3. Approbation du Compte de Gestion 2022 de la Zone d’Activité des Brégeons
4. Approbation du Compte de Gestion 2022 de la Caisse des Ecoles de l’école Mario Ramos 5. Approbation du budget primitif 2023 du budget annexe de l’assainissement - rectification
6. Organisation du temps de travail au sein de la collectivité
7. Instauration du télétravail au sein de la collectivité
8. Détermination de la nature et de la durée des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) 9 Mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET) au sein de la collectivité
Mairie — 6, Place de la Mairie — Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH
Tél : 02 99 73 90 01. Fax : 02 99 73 94 22. Mél : accueil@ mesnilroch.bzh. Site : www.mesnilroch.bzh 10. Approbation du règlement intérieur de la Commune
11. Modification du tableau des effectifs - suppression d’un poste à temps non complet et
création d’un poste à temps complet
12. Modification du tableau des effectifs - changement de filière pour un poste
13. Remboursement partiel de frais à M. Braulio Da Silva suite à l'exercice du droit de
préemption par la commune
14. Souscription d’un emprunt de 300 000€
15. Echanges de terrains sans soulte à La Morvonnais
16. Cession d’une remorque agricole au profit de la commune de Baguer-Morvan
17. Questions et informations diverses
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Pour le Maire empêché, le
Directeur Général des Services
de Mesnil Roc’h
Mairie — 6, Place de la Mairie — Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH
Tél: 02 99 73 90 O1. Fax : 02 99 73 94 22. Mél : accueil@ mesnilroch.bzh. Site : www.mesnilroch.bzh