Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 11

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Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 11 Document publié le Vendredi 28 janvier 2011 par la commune de Saint-Clair. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 11)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Associations, ONG et mouvements politiques, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 janvier 2011 Mairie de SAINT-CLAIR

L’an deux mil onze et le vingt huit du mois de janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances.

ETAIENT PRESENTS : Mmes CHAPUIS C, DUMAS C, POTIN C, VALLA-BEGOT C, Ms GRENIER J, TARDY G, SABATIER R, SAUVAYRE G, ROUX J.F, LARGERON J, SPEISSMANN J.P.

POUVOIRS : MOUSTIER Philippe donne pouvoir à SAUVAYRE Georges MILLOT Pascal donne pouvoir à DUMAS Chrystelle

ABSENTS EXCUSES : GIRARD Roland

CELETTE Robert

Secrétaire de séance : Chrystel VALLA-BEGOT

Monsieur SABATIER René, Maire, préside la séance.

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Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des observations particulières sont à formuler sur le compte rendu de la séance précédente dont un exemplaire a été transmis comme habituellement à tous les membres du Conseil Municipal. Aucune remarque n’étant soulevée, le compte rendu du Conseil Municipal du 21 Décembre 2010 est adopté à l’unanimité.

1°/ EMBAUCHE PERSONNEL DE REMPLACEMENT

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre une délibération l’autorisant à engager une personne pour pallier les absences pour raison de maladie ou autre, du personnel communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces s’y rapportant.

2°/ OUVERTURES DE CREDITS

Budget communal

Considérant l’insuffisance de crédits de reports sur les articles 2031, 2111, 2183 et 2188,

Il convient d’ouvrir les crédits budgétaires suivants :

• 2031 « Frais d’étude » ____________________________________________________ 1 166,10 € • 2111 « Terrains nus » _____________________________________________________ 12,00 € • 2183 « Matériel de bureau et matériel informatique »_____________________________ 959,19 € • 2188 « Autres immobilisations corporelles » ___________________________________ 1 969,42 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition et autorise le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à cette opération.

3°/ SYNDICAT DES TROIS RIVIERES

Au cours du deuxième trimestre 2010, les communes de PEAUGRES et FELINES, et le Syndicat des Trois Rivières ont engagé une concertation en vue d’une éventuelle adhésion des communes au Syndicat des Trois Rivières. Par délibération en date du 02 décembre 2010, les communes de PEAUGRES et FELINES ont délibéré favorablement afin de solliciter leur adhésion au Syndicat des Trois Rivières.

Monsieur le Maire rappelle que conformément aux statuts du Syndicat des Trois Rivières, approuvés le 02 décembre 2004, la commune de SAINT-CLAIR adhère au Syndicat des Trois Rivières. 2

Considérant que le Conseil Syndical du Syndicat des Trois Rivières s’est prononcé favorablement sur l’adhésion des communes de PEAUGRES et FELINES, par délibération à l’unanimité, lors de sa séance du 09 décembre 2010,

Considérant que conformément à l’article L.5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient désormais à chaque commune déjà adhérente de se prononcer sur l’adhésion de ces nouvelles collectivités,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, émet un avis favorable et accepte l’adhésion des communes de PEAUGRES et FELINES au Syndicat des Trois Rivières.

4°/ QUESTIONS DIVERSES

Joël GRENIER fait le compte rendu des premières esquisses du Cabinet JULIEN pour l’aménagement de la traversée du village. Dès que les chiffres définitifs seront arrêtés, une réunion spécifique sera programmée pour définir le projet en fonction des possibilités financières de la commune.

Les pompiers de BOULIEU LES ANNONAY vont fêter les 125 ans de leur création. La mairie de Saint-Clair s’associera à la manifestation.

Le prochain Conseil Municipal est fixé au 22 février 2011

La séance est levée à 22 heures 30.