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Compte-Rendu - compte rendu CM du 24.01.2020
Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 24.01.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
Liberté « Liberté» Égalté + Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JANVIER 2020
PRESENTS : Louis LAUDUN, Jean-Pierre COMTE, Claude WICART, Benoît CASSAN, Léon AUBERT, Pamela BARRET, Vincent BLANC, Gilles COUTTON, Henri DUYN, Jean-Yves MEIGNEN, Isabelle OUDOT, Bernard RENIET.
EXCUSEES : Marie-José NOËL qui donne procuration à Vincent BLANC, Rose MEUNIER qui donne
procuration à Louis LAUDUN.
ABSENT :
1.Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert « Agence de Gestion et Développement Informatique (A.G.E.D.T).
Le conseil municipal décide à l’unanimité de renvoyer cette affaire à une prochaine séance par manque d’inform:
2.Restaurant du Chapeau Rouge — autorisation à donner au Maire de signer le bail commercial avec les repreneurs.
Les élus autorisent à l’unanimité le Maire à signer le bail commercial avec les repreneurs du restaurant du Chapeau Rouge.
3.Création d’un poste saisonnier pour l’accueil du Château.
L’assemblée délibérante décide à l’unanimité la création d’un poste saisonnier pour l’accueil du Château du
15 avril au 30 septembre 2020.
4.Création d’un poste pour le remplacement d’un agent titulaire au Château.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de créer un poste pour le remplacement de l’agent titulaire au
Château du 15 février au 15 septembre 2020.
S.Vol dans l’église de Simiane le 28 janvier 2018 — avis du conseil municipal.
Les membres du conseil municipal prennent acte que le comité de conciliation amiable de l’assurance a été saisi.
6.Acquisition d’une emprise foncière de 115 m2 pour un chemin rural déplacé.
Les élus décident à l’unanimité de reporter cette affaire à une prochaine séance, dans l’attente de la détermination de l’emplacement réel du chemin rural et d’un devis de débroussaillage.
7.Stations d’épuration — étude d’impact financier pluriannuel.
Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité l’étude d’impact financier pour les travaux de mise aux
normes des stations d’épuration de Simiane, Cheyran et Boulinette.
8.Modification de la délibération 2019-109 — demande de subvention au titre de la DETR pour financer les travaux de réhabilitation des stations d’épuration de Simiane, Cheyran et Boulinette. L'assemblée délibérante approuve à l’unanimité la modification de la délibération 2019-109 et le plan de financement présenté.
Fait à Simiane la Rotonde, le 31 janvier 2020.
Le Maire, Louis LAUDUN
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