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Séance - 39 d1360853077361
Séance - 39 d1595237776265
Document publié le Mardi 16 avril 1996 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 39 d1595237776265)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
« ville de
venissieux
« ville de
venissieux
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 11/07/20
Délibération n° 2020/20
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 42
Date de la convocation : 04/07/20
Compte rendu affiché : 16/07/20
Transmis en préfecture : 17/07/20
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20200711-35263-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Estelle JELLAD
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Véronique FORESTIER, M. Lanouar SGHAIER, Mme Samira MESBAHI, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Souad OUASMI, M. Nicolas PORRET, Mme Patricia OUVRARD, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Monia BENAISSA, M. Nacer KHAMLA, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Joëlle CONSTANTIN, M. Albert NIGRA, M. Pierre MATEO, M. Said ALLAOUI, M. Jeff ARIAGNO, Mme Nathalie DEHAN, Mme Amel KHAMMASSI, Mme Christelle CHARREL, M. Karim SEGHIER, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Murat YAZAR, M. Yannick BUSTOS, M. Benoît COULIOU, Mme Aude LONG, M. Maurice IACOVELLA, Mme Karima LTAIEF, M. Yalcin AYVALI, Mme Fazia OUATAH, Mme Estelle JELLAD, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, Monsieur Frédéric PASSOT, M. Damien MONCHAU.
Absent(e)s : Mme Sandrine PICOT.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Sophia BRIKH à M. Pierre-Alain MILLET, M. Mustapha GHOUILA à Mme Karima LTAIEF, M. Lotfi BEN KHELIFA à Mme Fazia OUATAH, Mme Fatma HAMIDOUCHE à M. Maurice IACOVELLA, Mme Camille CHAMPAVERE à M. Yalcin AYVALI, M. Lionel PILLET à Mme Marie-Danielle BRUYERE.
Conseil Municipal du 11/07/20 - page 1 .« ville de
venissieux
.« ville de
venissieux
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 11/07/20
Rapport n° 20
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
L’APASEV est une association qui a pour objet d’organiser des classes transplantées, des séjours enfance/jeunesse en centres de vacances et de loisirs, en France et/ou à l’étranger et de favoriser les vacances familiales. L’APASEV organise également l’accueil de groupes associatifs.
Elle a également pour objectif de promouvoir des activités d’animation et d’éducation en milieu ouvert en direction de l’ensemble de la population, à Vénissieux et à l’extérieur de la ville.
Elle inscrit son intervention dans le cadre de missions d’intérêt général que lui confie par convention la commune.
L’association est constituée d’adhérents individuels, de membres actifs, de membres honoraires et de représentants de la commune de Vénissieux collectivité territoriale.
Au titre de l’article 2-4-1 des statuts de l’APASEV du 16 avril 1996, le Conseil d’administration est composé de 19 administrateurs dont :
- 9 représentants de la commune désignés et renouvelés par le Conseil municipal, - 10 adhérents élus par l’Assemblée générale.
Le Conseil d’Administration élit son (sa) Président (e) à la majorité absolue. Vu l’article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu l’article 2-4-1 des statuts de l’APASEV en date du 16 avril 1996 ;
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
- désigner les 9 représentants de la Ville au Conseil d’administration de cette association.
1. Mme Véronique FORESTIER
2. M. Bayrem BRAIKI
3. Mme Sophia BRIKH
4. M. Aurélien SCANDOLARA
5. Mme Amel KHAMMASSI
6. M. Lanouar SGHAIER
7. Mme Samira MESBAHI
8. M. Nacer KHAMLA
9. Mme Véronique CALLUT
Conseil Municipal du 11/07/20 - page 2 « ville de
venissieux
« ville de
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République Française
Conseil Municipal
Séance publique 11/07/20
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
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