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Document publié le Mercredi 18 octobre 2023
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 19/10/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 OCTOBRE 2023
L’An deux mille vingt-trois le 18 OCTOBRE à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 12 OCTOBRE deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK (à partir du rapport 23/97), Madame Claire REBOUL, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Monsieur Eric ADAM, Madame Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN (jusqu’au rapport 23/100), Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Alexandre MARTIN, , Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Cécile MARCHAND, Monsieur Yves ODIN, Monsieur Daniel SERANT (jusqu’au rapport 23/100), Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE.
Absents représentés : Monsieur Fabrice DUPLAN (a donné procuration à Monsieur Eric ADAM à partir du rapport 23/101), Madame Anaïs VIDAL (a donné procuration à Madame Martine MORELLON), Madame Françoise DUMAS (a donné procuration à Monsieur Dominique CHARVOLIN), Monsieur Daniel SERANT (a donné procuration à Monsieur Roland WILPUTTE à partir du rapport 23/101).
Absents non représentés : Monsieur Gregory NOWAK (au rapport n°23/96), Madame Sandrine GENIN, Madame Catherine POINSON.
Secrétaire de séance : Madame Mégane HERNANDEZ est désignée secrétaire de séance.
Rapport n° 23/96 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire
DEMISSION D’UNE ADJOINTE AU MAIRE
REPRESENTATION AU SEIN DES COMMISSIONS, DES COMITES CONSULTATIFS ET DES INSTANCES EXTERIEURES
Publié le : 19 octobre 2023 Le maire, Transmis en Préfecture le : 19 octobre 2023 Damien COMBET Exécutoire le : 19 octobre 2023
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 19/10/2023
Exposé des motifs :
En date du 6 octobre 2023, le Préfet du Rhône a accepté la démission d’Audrey PLATARET, 7e adjointe. Aussi, pour faire suite à l’entrée au conseil municipal de Monsieur Yves ODIN, conseiller municipal, il convient de modifier la composition des commissions, des comités consultatifs et des instances extérieures.
La désignation des membres doit être effectuée au scrutin secret, conformément à l’article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Néanmoins, cet article a été complété par la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 qui permet aux conseils municipaux de décider, à l’unanimité, de ne pas procéder à des nominations au scrutin secret.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Décide de ne pas procéder à ces nominations au scrutin secret,
• Procède au remplacement de Madame Audrey PLATARET au sein des commissions, des comités consultatifs et instances extérieures comme indiqué dans les tableaux ci- joints.
VOTANTS 26
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 26
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Mégane HERNANDEZ