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Compte-Rendu - COMPTE RENDU du CM du 11 03 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du CM du 11 03 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Lai
Commune
de
Saintry-sur-Seine
— Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d’Évry
—
Canton
d’Epinay-sous-Senart
SUR
SEINE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
11
MARS
2019
Le
Conseil
municipal
avait
été
convoqué
l'an
deux
mille
dix
neuf,
le
cinq
mars
à
20
heures
30,
le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
à
cette
occasion,
le
Conseil
municipal
a
de
nouveau
été
légalement
convoqué
l’an
deux
mille
dix
neuf,
le
onze
mars
à
20h30,
à
la
mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Martine
CARTAU-OURY,
Maire.
Le
Conseil
municipal
pouvait
délibérer
valablement
à cette
occasion
sans
condition
de
quorum.
Présents
:
Madame
Martine
CARTAU-OURY,
Monsieur
Machiré
GASSAMA,
Madame
Nathalie
DENECE,
Monsieur
Ravmond
RERTFEIONT
__
Maname
Martine
GAST-DELIFRE
Mañame
Suivie
VIGNAS,
Monsieur
Arnaud
DELIERE,
Madame
Danielle
LAURENT,
Madame
Françoise
POULET-BEAUGUET,
Monsieur
Sébastien
VALLIER,
Monsieur
Eloy
GONZALEZ,
Madame
Florence
DAVID-COUSTILLAS,
Monsieur
Bertrand
JOLY,
Monsieur
Jean-Pierre
NICOLAS,
Madame
Marie-José
ANTIGNAC,
Monsieur
Alain
HERSCHKORN
Absents
représentés :
Mme
PELOUIN
donne
pouvoir
à
Mme
DENECE
M.
VENTALON
donne
pouvoir
à
Mme
VIGNAS
Mme
PIN
donne
pouvoir
à
Mme
LAURENT
M.
JAROSSAY
donne
pouvoir
à
M.
DELIERE
Mme
DAUGA
donne
pouvoir
à
M.
GASSAMA
M.
MERCY
donne
pouvoir
à
Mme
CARTAU-OURY
M.
BENOIT
donne
pouvoir
à
M.
VALLIER
M.
AZEVEDO
donne
pouvoir
à
M.
BERTELOOT
M.
PENHOET
donne
pouvoir
à
M.
GONZALEZ
Absents
non
représentés
:
Mme
WALKER,
M.
DA
COSTA,
M.
CARRENO
et
M.
LAKMALE
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
municipal
à
20H35
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus. Madame
le
Maire
demande
s’il y a des
observations
sur
les
procès-verbaux
des
Conseils
municipaux
des
18
février
et
05
mars
2019.
Mme
ANTIGNAC
et
M.
HERSCHKORN
interpellent
Mme
le
Maire
sur
le
quorum
du
05
mars
2019
qui
selon
eux
était
atteint.
Madame
le
Maire
répond,
avec
confirmation
de
la
Préfecture,
que
celui-ci
n’était
pas
atteint
car
il doit
être
de
16
élus
présents
alors
qu’il
n’y
en
avait
que
15.
| Après
ces
observations,
Madame
le
Maire
passe
au
vote
du
procès-verbal
du
18
février
2019,
celui-
ci
est
approuvé
avec
18
voix
pour,
07
abstentions
(Mmes
DAVID-COUSTILLAS
et ANTIGNAC
et
Mrs
NICOLAS,
JOLY,
GONZALEZ,
PENHOET
Et
HERSCHKORN),
puis
à
celui
du
05
mars
2019,
celui-ci
est
approuvé
avec
18
voix
pour,
07
voix
contre
{Mmes
DAVID-COUSTILLAS
et
ANTIGNAC
et
Mrs
NICOLAS,
JOLY,
GONZALEZ,
PENHOET
Et
HERSCHKORN).
Madame
le Maire
annonce
les
décisions
prises
par
délégation :
e
Le
12
février
2019
- N°
DEC
2019-011
Décision
du
Maire
de
signer
la convention
pour
le séjour
ski
à Villard
de
Lans
du
24
février
au
02
mars
2019
avec
l'organisme
TOOTAZIMUT.
Le
tarif
sera
de
646,03
€
(six
cent
quarante
six
euros
et
trois
cents)
par
participant
sur
une
base
de
14
jeunes
et
04
adultes
accompagnateurs,
soit
un
montant
total
de
11
628,54
€ (onze
mille
six cent
vingt
huit
euros
et cinquante
quatre
cents).
e
Le
12
février
2019
- N°
DEC
2019-12
Décision
du
Maire
de
signer
la
convention
proposée
entre
la
commune
et
la
résidence
«
Château
de
Champlâtreux
»
relative
à
la
mise
en
place
d’ateliers
intergénérationnels
entre
les
enfants
fréquentant
les
ALSH
et
les
résidents.
Les
rencontres
se
dérouleront
dans
la
salle
de
restauration
de
la
résidence
«
Château
de
Champlâtreux
»
de
15h00
à
16h30,
les
28
février,
25
avril,
11
juillet
et
08
août
2019.
La
convention
concernera
les
résidents
du
Château
de
Champlâtreux
ainsi
que
06
enfants
de
l’ALSH
Les
Renardeaux
et 06
enfants
de
l’ALSH
Anne
Sylvestre
sur
la
base
du
volontariat.
e__Le
15
février
2019
- N°
DEC
2019-13
Décision
du
Maire
de
signer
le
contrat
avec
la
société
COLLECTIVISION,
relatif
à
la
cession
du
droit
d'exploitation
du
film
sur
support
DVD
«
A
LA
POURSUITE
DU
ROI
PLUME
»
qui
sera
diffusé
le
mercredi
03
juillet
2019.
Le
montant
de
cession
sera
de
128,94
€
H.T
(cent
vingt
huit
euros
et quatre
vingt
quatorze
cents)
soit
136,03
£
(cent
trente
six
euros
et
trois
cents)
et
de
8,23
€
H.T
(huit
euros
et
vingt
trois
cents)
soit
9,88
€
T.T.C
(neuf
euros
et
quatre
vingt
huit
cents)
de
frais
d'expédition
et
d'assurance
soit
un
montant
total
de
145,91
€
(cent
quarante
cinq
euros
et
quatre
vingt
onze
cents).
e
Le
15
février
2019-
N°
DEC
2019-14
e
Décision
du
Maire
de
signer
la
convention
de
partage
des
transports
avec
la. ville
de
Corbeil-
Essonnes,
pour
le
séjour
skià
Lans
en
Vercors
du
24
février
au
02
mars
2019.
La
participation
pour
la
ville
de
SAINTRY-SUR-SEINE
s’élèvera
à
2 400
€ (deux
mille
quatre
cents
euros).
==
*——
+
—*#
——
DELIBERATION
N°2019-03-011-N°01:
DEBAT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2019
SUR
LA
BASE
D'UN
RAPPORT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Délibération Madame
DENECE
ayant
refusé
d’être
rapporteur
de
cette
délibération,
c’est
Madame
le
Maire
qui
prend
la
parole
et
qui
présente
le
débat
d’orientations
budgétaires
2019
sur
la
base
d’un
rapport
d’orientations
budgétaires.
Après
la
présentation,
Madame
le Maire
ouvre
le débat
:
Madame
DAVID-COUSTILLAS
prend
la
parole
en
s’inquiétant
de
la
baisse
des
effectifs
et
rappelle
qu'il
va
y
avoir
beaucoup
plus
de
bâtiments
publics
à
s'occuper
et
il
ne
faudrait
pas
que
cela
engendre
des
dysfonctionnements.
Tous
les
nouveaux
équipements
que
nous
venons
de
faire
vont
impacter
le
chapitre
11. Madame
le
Maire
répond
Monsieur
HERSCHKORN
prend
ensuite
la parole
et
évoque
à
nouveau
le PE
de
gardien
prévu
aux
effectifs
et
la
reprise
du
gymnase
par
la
municipalité
Madame
le
Maire
répond
que
ceci
ne
se
fera
qu’à
partir
de
2020
et
qu’une
commission
sera
mise
en
place
pour
évaluer
le
montant
de
la
compensation
allouée
par
la
Communauté
de
Grand
Paris
Sud. Après
en
avoir
débattu
le
Conseil
municipal,
par
10
voix
POUR,
14
voix
CONTRE
{Mmes
DENECE,
VIGNAS,
PELOUIN,
PIN,
LAURENT,
POULET-BEAUGUET,
DAVID-COUSTILLAS
et
ANTIGNAC
et
Mrs
VENTALON,
PENHOET,
GONZALEZ,
JOLY,
NICOLAS
et
HERSCHKORN)
et
01
ABSTENTION
(M.
BERTELOOT).
NE
PREND
PAS
ACTE
que
le
Débat
d’Orientations
Budgétaires
pour
l’exercice
2019
à
l’appui
du
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
(ROB)
a bien
eu
lieu
lors
de
la séance
du
11
mars
2019
à 20h30.
Suspension
de
séance
à 21H35
pour
donner
la
parole
au
public.
Reprise
de
séance
à 21H45.
L’ordre-du-iour-étant-épuisé-Madame-le-Maire-clôture-la-séance-à-21h45.
Fait
à SAINTRY-SUR-SEINE,
le
12
mars
2019.
Le
texte
complet
des
délibérations
mentionnées
ci-dessus
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs .
“
“
u
.
«
4
«
«
«
:
|
,
,
,
’
»
—
———
-
-
—
—_—
——————
——
+
.—
me
em
ES