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Ordre du Jour - ODJ CM 21 10 16
Document publié le Vendredi 21 octobre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 10 16)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Conseil municipal du 21 octobre 2016 à 20 h 00
A l’Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière de la ville et exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015
b) Sur l’attribution d’une subvention de la Région Grand Est
c) Sur l’attribution d’une dotation parlementaire
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2016
2. Actions culturelles de la médiathèque en direction des publics des quartiers prioritaires de la ville (QPV) – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)
3. Actions culturelles de la NEF en direction des quartiers prioritaires de la ville – Demande de subventions auprès de l’Etat, de la Région et du Département
4. Taxes et produits irrécouvrables - Admission en créances éteintes
5. Reprise en gestion directe du centre social de Saint-Roch par le C.C.A.S. – Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.), la ville de Saint-Dié-des- Vosges, le C.C.A.S. et l’association Horizon 2000
6. Parrainage de quatorze soldats américains enterrés au cimetière américain de Dinozé
7. Désignation des conseillers communautaires supplémentaires appelés à siéger au sein du conseil d’agglomération
8. Elargissement des horaires d’ouverture des médiathèques de la ville de Saint-Dié-des- Vosges – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)
9. Cession d’un bien immobilier – 16 rue de la Meurthe
10. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour les années 2016 à 2019 – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges
11. Acquisition du fonds WEICK – Demande de subvention auprès du Fonds Régional de Restauration et d’Acquisition des Bibliothèques (F.R.R.A.B.)
12. Création d’un pôle multimodal de transport sur le secteur gare – zone du Petit Saint- Dié - Approbation de la convention de maîtrise foncière opérationnelle par l’établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.)
13. Demande de remise gracieuse du titre de recettes n° 2014/11 émis à l’encontre de Monsieur Frédéric FELIX
14. Acquisition d’une voie privée « Champ Counaul » et classement dans le domaine public communal
15. Compte-rendu des décisions du Maire
16. Questions diverses