unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+CC+27.06.2024

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unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+CC+27.06.2024 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+CC+27.06.2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Environnement, LISTE DES DELIBERATIONS

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SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 27 JUIN 2024

NUMERO OBJET VOTE

2024-088 Garantie d'emprunt AJA - Octroi Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 57

- voix contre : 0

- abstentions : 3 Patrick

BARBOTIN, Florence LOURY, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Mathieu

DEBAIN, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET.

2024-089 Vote des comptes administratifs

2023 - Election du Président de

séance

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-090 Compte de gestion 2023 Budget

Principal - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-091 Compte administratif 2023 Budget

Principal - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 9 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT

- abstentions : 1 Yves

VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-092 Affectation des résultats 2023

Budget Principal - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-093 Compte de gestion 2023 Budget

Redevance incitative- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, GuidoROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-094 Compte administratif 2023 Budget

Redevance incitative- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-095 Compte de gestion 2023 Budget

Déchets collecte- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-096 Compte administratif 2023 Budget

Déchets collecte- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 51

- voix contre : 8 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT, Yves

VECTEN

- abstentions : 0- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-097 Affectation des résultats 2023

Budget Déchets collecte-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-098 Compte de gestion 2023 Budget

Eau potable - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-099 Compte administratif 2023 Budget

Eau potable - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 9 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-100 Affectation des résultats 2023

Budget Eau Potable - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-101 Compte de gestion 2023 Budget

Assainissement - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-102 Compte administratif 2023 Budget

Assainissement - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-103 Affectation des résultats 2023

Budget Assainissement-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-104 Compte de gestion 2023 Budget

SPANC - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-105 Compte administratif 2023 Budget

SPANC - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.2024-106 Affectation des résultats 2023

Budget SPANC- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-107 Compte de gestion 2023 Budget

AuxR_Parc - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-108 Compte administratif 2023 Budget

AuxR_Parc - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 9 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-109 Affectation des résultats 2023

Budget AuxR_Parc- Approbation

Vote du conseil communautaire :- voix pour : 53

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-110 Compte de gestion 2023 Budget

Eco-pôle de Venoy - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-111 Compte administratif 2023 Budget

Eco-pôle de Venoy - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 48

- voix contre : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- abstentions : 1 Maud

NAVARRE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-112 Affectation des résultats 2023

Budget Eco-pôle de Venoy-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 52

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 1 Maud

NAVARRE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-113 Compte de gestion 2023 Budget

H2 Mignottes- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-114 Compte administratif 2023 Budget

H2 Mignottes- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.2024-115 Affectation des résultats 2023

Budget H2 Mignottes-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-116 Compte de gestion 2023 Budget

Zone des Macherins- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-117 Compte administratif 2023 Budget

Zone des Macherins- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-118 Affectation des résultats 2023

Budget Zone des Macherins-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-119 Compte de gestion 2023 Budget

Mobilité durable - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-120 Compte administratif 2023 Budget

Mobilité durable - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-121 Affectation des résultats 2023

Budget Mobilité durable-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, FarahZIANI.

2024-122 Compte de gestion 2023 Budget

Prestation de services-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-123 Compte administratif 2023 Budget

Prestation de services-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Crescent

MARAULT, Raymonde DELAGE, Lionel MION,

Philippe RADET, Farah ZIANI.

2024-124 Affectation des résultats 2023

Budget Prestations de service -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-125 Autorisations de programme et

crédits de paiements Budget

Principal- Modification

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-126 Autorisations de programme et

crédits de paiements Budget

Assainissement- Modification

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-127 Budget supplémentaire 2024

Budget Principal - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 52

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 1 Maud

NAVARRE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-128 Budget supplémentaire 2024

Budget Déchets Collecte -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 8 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT, Yves

VECTEN- abstentions : 3 Stéphane

ANTUNES, Nicolas BRIOLLAND, Maud

NAVARRE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-129 Budget supplémentaire 2024

Budget Eau Potable - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-130 Budget supplémentaire 2024

Budget Assainissement -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-131 Budget supplémentaire 2024

Budget SPANC - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 RaymondeDELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-132 Budget supplémentaire 2024

Budget Parc activités d'Appoigny

AuxR_Parc - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-133 Budget supplémentaire 2024

Budget Eco-pôle de Venoy -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 9 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT

- abstentions : 2 Maud

NAVARRE, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-134 Budget supplémentaire 2024

Budget H2 Mignottes -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, FarahZIANI.

2024-135 Budget supplémentaire 2024

Budget Zone des Macherins -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-136 Budget supplémentaire 2024

Budget Mobilité durable-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-137 Budget supplémentaire 2024

Budget Prestation de services-

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-138 Non valeurs - Budget principal et

budgets annexes - Admission

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-139 Attributions de compensation

provisoires 2024 - Bilan des

services communs 2023

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-140 Bornes de distribution de fluides

sur les haltes nautiques - Création

de tarifs

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-141 Acquisition de mobilier de

restauration scolaire à Lindry -

Attribution d'une aide dans le

cadre du fonds de soutien des

projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Michaël

TATON

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-142 Travaux de réfection du

revêtement pour l'accessibilité de

la salle des fêtes et acquisition de

barrières de sécurité - Commune

de Lindry- Attribution d'une aide

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0dans le cadre du fonds de soutien

des projets communaux

- abstentions : 1 Michaël

TATON

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-143 Rénovation de la toiture de l'Eglise

et changement des ouvrants du

sous-sol de la Mairie de

Villefargeau - Attribution d'une

aide dans le cadre du fonds de

soutien des projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Pascal

BARBERET

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-144 Plan Local d'Urbanisme de Venoy -

Révision Allégée - Bilan de

concertation du public et arrêt du

projet

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-145 Plan Local d'Urbanisme de Venoy -

Modification n° 2 - Bilan de

concertation du public et arrêt du

projet

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 51

- voix contre : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- abstentions : 2 Maud

NAVARRE, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET, Farah

ZIANI.

2024-146 Plan Local d'Urbanisme de

Villefargeau - Approbation de la

Modification simplifiée n° 2

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-147 Action Coeur de Ville - Avenant n°2

à la convention

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-148 Convention de veille foncière avec

la SAFER - Avenant n°5

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-149 Opération n°557 "Friches

ferroviaires" - Portage foncier par

l’Établissement Public Foncier

Doubs Bourgogne Franche Comté

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 RaymondeDELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-150 Parcelle CS 48 sise Voie Romaine -

Acquisition

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-151 Parc d'activité des Macherins - Lot

n°3 sis rue d'Amsterdam à

Monéteau cadastré AW 342 -

Cession

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-152 ZAE AuxR_PARC APPOIGNY -

Validation des périmètres définitifs

dans le cadre des cessions des lots

12 à 15 et des lots 18 à 21

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 56

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Bernard RIANT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 3 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Philippe RADET.

2024-153 Plan de Prévention du Risque

d'inondation - Avis sur la révision

des PPRi des communes de

Champs-sur-Yonne, d'Augy,

d'Auxerre, d'Appoigny, de Gurgy et

de Monéteau

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 RaymondeDELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOU

Philippe RADET.

2024-154 Commission intercommunale pour

l’accessibilité aux personnes

handicapées (CIAPH) commune à

la Communauté de l’Auxerrois et à

la Ville d’Auxerre – Rapport annuel

2023

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOU

Philippe RADET.

2024-155 Service commun d'instruction des

autorisations d'urbanisme -

Avenant à la convention Commune

de Valravillon

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOU

Philippe RADET.

2024-156 Politique de l’habitat -

Approbation de lancement des

études en vue d’un partenariat

entre l’OAH, la Communauté de

l’Auxerrois et le groupe POLYLOGIS

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 41

- voix contre : 12 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Pascal HENRIAT, Florence LOURY, Stephan

PODOR, Bernard RIANT, Guido ROMANO,

Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- abstentions : 6 Pascal

BARBERET, Jean-Luc BRETAGNE, Nicolas

BRIOLLAND, Maud NAVARRE, Vincent VALLÉ,

Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Raymonde

DELAGE, Sébastien DOLOZILEK, Lionel MION,Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-157 Office Auxerrois de l'Habitat -

Composition conseil

d'administration

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 39

- voix contre : 14 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Jean-Luc

BRETAGNE, Nicolas BRIOLLAND, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Pascal HENRIAT, Florence LOURY, Maud

NAVARRE, Bernard RIANT, Guido ROMANO,

Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- abstentions : 6 Pascal

BARBERET, Bruno MARMAGNE, Patrick

PICARD, Stephan PODOR, Vincent VALLÉ, Farah

ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Raymonde

DELAGE, Sébastien DOLOZILEK, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU Philippe RADET.

2024-158 AuxR_Factory - Mise à jour de la

grille tarifaire pour l'impression 3D

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOU

Philippe RADET.

2024-159 Taxe de séjour - tarifs au 1er

janvier 2025

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOUPhilippe RADET.

2024-160 Haltes nautiques - Avenant à la

convention d'occupation du

domaine public fluvial avec Voies

Navigables de France

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOU

Philippe RADET.

2024-161 SASU Barbecue sur l'eau -

convention de sous-occupation de

Domaine Public Fluvial - haltes de

Gurgy

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Raymonde

DELAGE, Lionel MION, Mostafa OUZMERKOU

Philippe RADET.

2024-162 Délégation de Service Public d’Eau

Potable - Rapports annuels

d’activités de l’année 2023

Prise d’acte

2024-163 Délégation de service public

d’Assainissement Collectif -

Rapports annuels d’activités 2023

Prise d’acte

2024-164 Service Public d’Assainissement –

Servitude de passage d’un réseau

d’eaux pluviales

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.2024-165 Délégation de service public des

transports - Rapport d’activités

2023

Prise d’acte

2024-166 Covoiturage - Participation

incitative

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-167 Jeu concours de la journée de la

mobilité - Approbation du

règlement

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-168 Lutte contre les déchets diffus -

Financement 2024-2025

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-169 Plan Climat Air Énergie Territorial

(PCAET) - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-170 Développements des projets

photovoltaïques au sol, en

ombrière et en toiture -

Lancement d’un appel à

manifestation d’intérêt (AMI)

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-171 Contrat Local de Santé -

Approbation de la charte

d'engagement pour le "bus du

cœur des femmes"

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-172 Ligue de l'Enseignement de

l'Yonne - Approbation de la

convention de partenariat

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-173 Colonies apprenantes été 2024 -

Convention de partenariat avec la

ligue de l’enseignement

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-174 Contrat de Ville 2024-2030

"Engagements Quartiers 2030" -

Programmation 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 46

- voix contre : 0

- abstentions : 12 Crescent

MARAULT, Véronique BESNARD, Christophe

BONNEFOND, Auria BOUROUBA, Anna

CONTANT, Sébastien DOLOZILEK, Sophie

FEVRE, Bruno MARMAGNE, Patrick PICARD,

Laurent PONROY, Dominique TORCOL, Vincent

VALLE.

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-175 Personnel communautaire -

Actualisation du régime

indemnitaire

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, YvesVECTEN.

2024-176 Personnel communautaire-

Actualisation du dispositif de

remboursement des frais de

déplacement

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-177 Personnel communautaire-

Modification de l'effectif

règlementaire

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-178 Personnel communautaire - Mise à

disposition d'un agent au sein de

l'EPIC office du tourisme

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-179 Ecole de musique de Coulanges-la-

Vineuse - Adoption du procès-

verbal de mise à disposition des

équipements

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Raymonde

DELAGE, Pascal HENRIAT, Lionel MION,

Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2024-180 Rapport d'activité - Exercice 2023 Prise d’acte

2024-181 Décisions prises par délégation -

Compte rendu

Prise d’acte