unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+du+CC+21.12.23

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unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+du+CC+21.12.23 Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h59 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+du+CC+21.12.23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, LISTE DES DELIBERATIONS

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SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 21 DECEMBRE

2023

NUMERO OBJET VOTE

2023-217 Finances - Approbation du Pacte

financier et fiscal

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 7 Patrick

BARBOTIN, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Rémi PROU-MELINE,

Bernard RIANT, Yves VECTEN

- abstentions : 2 Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-218 Elus communautaires - Etat des

indemnités

Le conseil communautaire prend acte

2023-219 Finances - Budget principal -

Approbation du Budget Primitif

2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 43

- voix contre : 11 Patrick

BARBOTIN, Michel BOUBOULEIX, Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Rémi PROU-MELINE, Bernard

RIANT, Guido ROMANO, Denis ROYCOURT,

Yves VECTEN

- abstentions : 5 Jean-Luc

BRETAGNE, Nicolas BRIOLLAND, Pascal

HENRIAT, Maud NAVARRE, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-220 Finances - Budget annexe Déchets-

collecte - Approbation du Budget

Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 41

- voix contre : 12 Stéphane

ANTUNES, Patrick BARBOTIN, Jean-Luc

BRETAGNE, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Rémi

PROU-MELINE, Bernard RIANT, Guido

ROMANO, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN

- abstentions : 6 Nicolas

BRIOLLAND, Pascal HENRIAT, Odile MALTOFF,

Maud NAVARRE, Patrick PICARD, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-221 Finances – Budget annexe Mobilité

durable - Approbation du Budget

Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 48

- voix contre : 2 Patrick

BARBOTIN, Rémi PROU-MELINE

- abstentions : 9 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Maud NAVARRE, Bernard

RIANT, Denis ROYCOURT, Yves VECTEN, Farah

ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-222 Finances – Budget annexe eau

potable - Approbation du Budget

Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 7 Patrick

BARBOTIN, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Rémi

PROU-MELINE, Denis ROYCOURT- abstentions : 2 Maud

NAVARRE, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-223 Finances – Budget annexe

assainissement - Approbation du

Budget Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 51

- voix contre : 1 Rémi PROU-

MELINE

- abstentions : 7 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Maud NAVARRE, Denis

ROYCOURT, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-224 Finances – Budget annexe SPANC -

Budget Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 57

- voix contre : 0

- abstentions : 2 Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-225 Finances – Budget annexe-

PRESTATIONS DE SERVICE -Budget

Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-226 Finances - Autorisations de

programme et crédits de paiement

- Budget principal 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 7 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Rémi PROU-MELINE, Denis

ROYCOURT, Yves VECTEN

- abstentions : 3 Maud

NAVARRE, Bernard RIANT, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-227 Finances - Autorisations de

programme et crédits de paiement

- budget annexe DÉCHETS

COLLECTE 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 56

- voix contre : 2 Rémi PROU-

MELINE, Yves VECTEN

- abstentions : 1 Bernard

RIANT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-228 Finances - Autorisations de

programme et crédits de paiement

- budget annexe ASSAINISSEMENT

2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.2023-229 Finances - Attributions de

subventions 2024 aux associations

et organismes

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-230 Finances - Attribution de

subvention 2024 à l'association

CryptoxR

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 52

- voix contre : 7 Nicolas

BRIOLLAND, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Rémi

PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-231 Finances - Attribution de

subvention 2024 à l'association

Rencontres Auxerroises du

développement durable

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Denis

ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-232 Finances - Attributions de

subvention 2024 à l'association

AJA Football - section pro

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 3 Nicolas

BRIOLLAND, Florence LOURY, Denis ROYCOURT- abstentions : 3 Mathieu

DEBAIN, Sébastien DOLOZILEK, Rémi PROU-

MELINE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-233 Finances - Attributions de

subvention 2024 à l'association

AJA - Soutien aux investissements

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 51

- voix contre : 3 Nicolas

BRIOLLAND, Florence LOURY, Denis ROYCOURT

- abstentions : 5 Pascal

BARBERET, Mathieu DEBAIN, Sébastien

DOLOZILEK, Rémi PROU-MELINE, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-234 Finances - Attributions de

subvention 2024 à l'association

Mobilité 89

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Jean-Luc

LIVERNEAUX

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-235 Finances - Attributions de

subvention 2024 à l'office du

tourisme

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Odile

MALTOFF- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-236 Finances - Cotisations 2024 aux

syndicats

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 35

- voix contre : 0

- abstentions : 24 Crescent

MARAULT, Stéphane ANTUNES, Pascal

BARBERET, Patrick BARBOTIN, Christophe

BONNEFOND, Nicolas BRIOLLAND, Mani

CAMBEFORT, Dominique CHAMBENOIT, Carole

CRESSON GIRAUD, Sébastien DOLOZILEK,

Chrystelle EDOUARD, Arminda GUIBLAIN,

Francis HEURLEY, Emilie LAFORGE, Jean-Luc

LIVERNEAUX, Lionel MION, Emmanuelle

MIREDIN, Maryse NAUDIN, Maud NAVARRE,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT, Magloire

SIOPATHIS, Philippe VANTHEEMSCHE, Yves

VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-237 Sport - Remboursement forfait

animation aquatique

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-238 Finances - Tarifs 2024

d'intervention des agents

communautaires

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-239 Culture - Tarifs Régie pays d'art et

d'histoire

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-240 Culture - conventionnement

Agence Nationale pour les

Chèques-Vacances

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-241 Travaux salle de la Venoisienne à

Venoy - Attribution d'une aide

dans le cadre du fonds de soutien

des projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.2023-242 Remplacement des menuiseries de

la mairie de Lindry - Attribution

d'une aide dans le cadre du fonds

de soutien des projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-243 Stratégie de Développement

Économique 2023 - 2031 -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 3 Florence

LOURY, Rémi PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 7 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Maud NAVARRE, Bernard RIANT, Yves VECTEN,

Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-244 Développement économique -

Création de la zone d'activités

AuxR_EcoParc

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 48

- voix contre : 6 Patrick

BARBOTIN, Mani CAMBEFORT, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Rémi PROU-MELINE, Denis

ROYCOURT

- abstentions : 5 Mathieu

DEBAIN, Maud NAVARRE, Bernard RIANT, Yves

VECTEN, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.2023-245 Finances – Budget annexe

AuxR_EcoParc - Budget Primitif

2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 48

- voix contre : 7 Patrick

BARBOTIN, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Rémi

PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 4 Maud

NAVARRE, Bernard RIANT, Yves VECTEN, Farah

ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-246 Développement économique :

Création de la zone d'activités

AuxR_H2 Parc - Auxerre

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-247 Finances – Budget annexe PARC

D’ACTIVITÉS H2 MIGNOTTES -

Budget Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-248 Développement économique -

Création de la zone d'activités

AuxR_AéroParc

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 52

- voix contre : 3 FlorenceLOURY, Rémi PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 4 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Bernard RIANT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-249 Economie - Budget annexe

AUXR_Aéro_Parc - Création

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 52

- voix contre : 3 Florence

LOURY, Rémi PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 4 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-250 Finances – Budget annexe

AEROPARC - Budget Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 51

- voix contre : 3 Florence

LOURY, Rémi PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 5 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Bernard RIANT, Yves VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-251 Décision modificative au budget

annexe AuxRparc

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 0- abstentions : 5 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Maud NAVARRE,

Rémi PROU-MELINE, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-252 Finances – Budget annexe

AUXRPARC - Budget Primitif 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 50

- voix contre : 5 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Rémi PROU-MELINE, Denis ROYCOURT

- abstentions : 4 Maud

NAVARRE, Bernard RIANT, Yves VECTEN, Farah

ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-253 Economie - Actualisation de la

subvention au budget annexe

Auxrparc

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 0

- abstentions : 6 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Rémi PROU-MELINE, Bernard RIANT, Denis

ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-254 Finances – Budget annexe ZONE

DES MACHERINS- Budget Primitif

2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-255 Zones d’Activités Économiques

(ZAE) - Lancement de la procédure

de la liste des inventaires

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-256 Attributions de compensation

provisoires 2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 59

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Anna

CONTANT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET.

2023-257 Services communs entre la

Communauté de l'Auxerrois et la

Ville d'Auxerre - Avenants aux

conventions de services communs

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-258 Statuts de la Communauté de

l'Auxerrois - Adoption de la

Vote du conseil communautaire :révision - voix pour : 56

- voix contre : 0

- abstentions : 2 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-259 Définition de l'intérêt

communautaire de la

Communauté de l'Auxerrois -

Modification

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-260 Liaison Sud d’Auxerre - LISA -

Accord financier section sous

maitrise d'ouvrage de l'Etat

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 56

- voix contre : 1 Yves

VECTEN

- abstentions : 1 Bernard

RIANT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-261 Parcelles cadastrées section BH

304, 305, 306, 307 et 308 sises 4

place des Cordeliers 3 et 5 rue

Philibert Roux - Acquisition des

lots 105, 106, 107, 211, 209 et 402

à la société SOFIPIERRE

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 4 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,Rémi PROU-MELINE

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-262 Parcelles cadastrées F 441 - ZN 011

- ZP 020 - ZP 021 sises sur les

Communes de Beine et Venoy -

Sortie de la réserve SAFER pour

cession

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 2 Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- abstentions : 2 Mathieu

DEBAIN, Rémi PROU-MELINE

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-263 Bâtiments sis avenue Delattre de

Tassigny à Auxerre - Acquisition

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-264 Parc d'activité des Macherins à

Monéteau - Cession de la parcelle

AW 324 sise 1 rue d'Amsterdam

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-265 Service commun d’instruction des

autorisations d’urbanisme -

Avenant convention Commune de

Charbuy

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-266 Office de Tourisme de l'Auxerrois

(EPIC) - Approbation de l'avenant

n° 4 à la convention cadre 2021-

2025

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-267 Personnel communautaire - Mise à

disposition d'un agent au sein de

l'EPIC office du tourisme

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-268 Accueil d'une étape Paris-Nice

2024 - Approbation d'une

Vote du conseil communautaire :convention - voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-269 Eau potable - Convention de

partenariat avec la Chambre

d'Agriculture

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 56

- voix contre : 0

- abstentions : 2 Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-270 Eau potable - Convention avec la

SAFER pour la période 2024 - 2028

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 58

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Anna

CONTANT, Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT,

Stephan PODOR, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2023-271 Service Public d’Eau Potable –

Conventions pour la fourniture

d’eau potable en gros à la

Fédération des Eaux de Puisaye

Forterre

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 56

- voix contre : 0

- abstentions : 0- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 8 Anna

CONTANT, Arminda GUIBLAIN, Pascal

HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2023-272 Service Public d’Eau Potable –

Conventions pour la fourniture

d’eau potable en gros à la

commune de Beine

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 56

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 8 Anna

CONTANT, Arminda GUIBLAIN, Pascal

HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan PODOR,

Laurent PONROY, Philippe RADET, Yves

VECTEN.

2023-273 Gestion des déchets d’éléments

d’ameublement - Approbation du

contrat avec ECOMAISON

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 10 Anna

CONTANT, Gérard DELILLE, Arminda GUIBLAIN,

Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan

PODOR, Laurent PONROY, Rémi PROU-MELINE,

Philippe RADET, Yves VECTEN.

2023-274 Ressources humaines - Rapport

social unique 2022

Le conseil communautaire prend acte

2023-275 Ressources humaines -

Actualisation des lignes directrices

de gestion

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 5 Mani

CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,

Florence LOURY, Denis ROYCOURT- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 10 Anna

CONTANT, Gérard DELILLE, Arminda GUIBLAIN,

Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan

PODOR, Laurent PONROY, Rémi PROU-MELINE,

Philippe RADET, Yves VECTEN.

2023-276 Ressources humaines -

modification de l'effectif

règlementaire

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 10 Anna

CONTANT, Gérard DELILLE, Arminda GUIBLAIN,

Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan

PODOR, Laurent PONROY, Rémi PROU-MELINE,

Philippe RADET, Yves VECTEN.

2023-277 Ressources humaines _Régime

indemnitaire_Actualisation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 10 Anna

CONTANT, Gérard DELILLE, Arminda GUIBLAIN,

Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan

PODOR, Laurent PONROY, Rémi PROU-MELINE,

Philippe RADET, Yves VECTEN.

2023-278 Ressources humaines _ Dispositif

de participation aux cotisations de

complémentaire

santé_Actualisation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 54

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0- absents lors du vote : 10 Anna

CONTANT, Gérard DELILLE, Arminda GUIBLAIN,

Pascal HENRIAT, Frédéric PETIT, Stephan

PODOR, Laurent PONROY, Rémi PROU-MELINE,

Philippe RADET, Yves VECTEN.

2023-279 Décisions prises par délégation -

Compte rendu

Le conseil communautaire prend acte