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unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des
unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+délibérations+CC+29.09.22
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h59
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+délibérations+CC+29.09.22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
DELIB_NUM
DELIB_DATE
DELIB_OBJET
VOTE_EFF VOTE_VOTANT
VOTE_POUR
VOTE_CONTRE
VOTE_ABST
2022_168
29/09/2022 Budget annexe Eau Potable - Décision Modificative
64
63
63
0
0
2022_169
29/09/2022 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Renouvellement de composants 2021
64
63
60
0
3
2022_170
29/09/2022 Taxe d’aménagement – Partage du produit
64
63
63
0
0
2022_171
29/09/2022 Budget principal et budgets annexes - Modalités de refacturation des flux financiers
64
63
49
4
10
2022_172
29/09/2022 Levée du scrutin secret pour le vote des délibérations n° 2022-173, n° 2022-209 et n° 2022-218
64
63
63
0
0
2022_173
29/09/2022
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification du représentant de la commune d’Augy
64
63
60
0
3
2022_174
29/09/2022 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 - Cession
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63
53
0
10
2022_175
29/09/2022 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux - Arrêt du projet
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63
63
0
0
2022_176
29/09/2022 Institution du droit de préemption renforcé – Commune de Venoy
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52
1
10
2022_177
29/09/2022 Coffee shop « Colombus Café » - Attribution d’une aide au loyer
64
63
57
0
6
2022_178
29/09/2022 Activité artisanale « Le petit truc d’Orely » - Attribution d’une aide au loyer
64
63
63
0
0
2022_179
29/09/2022 Agence de communication « Communik & Vous » - Attribution d’une aide aux travaux
64
63
59
0
4
2022_180
29/09/2022 Pâtisserie – salon de thé « La Pâteasserie » - Attribution d’une aide aux travaux
64
63
63
0
0
2022_181
29/09/2022 Salon de coiffure « Clémentine JUST » - Attribution d’une aide aux travaux
64
63
63
0
0
2022_182
29/09/2022 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenant à la convention cadre de 2003
64
63
63
0
0
2022_183
29/09/2022 Taxe foncière sur les zones d’activités économiques - Transfert du produit
64
63
62
1
0
2022_184
29/09/2022 Zones d’activités économiques – Reconduction des conventions de gestion
64
63
62
1
0
2022_185
29/09/2022
Fonds Régional d’Avances Remboursables « Consolidation de la trésorerie des TPE » - Convention relative au droit de reprise
64
63
63
0
0
2022_186
29/09/2022 Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2023
64
63
63
0
0
2022_187
29/09/2022 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) - Reversement
64
63
57
5
1
2022_188
29/09/2022 Guide des stages et de l’alternance - Convention de partenariat
64
63
63
0
0
2022_189
29/09/2022
Lancement Master Spécialisé Qualité Hygiène Sécurité Environnement – Attribution d’une subvention à l'Union des industries et métiers de la métallurgie
64
63
61
1
2
2022_190
29/09/2022
Appel à manifestation d’intérêt sur les compétences et métiers d’avenir - Candidature sur le volet dispositif de formation
64
63
63
0
0
2022_191
29/09/2022 Accueil des étudiants en première année de médecine – Implantation à Auxerre
64
62
62
0
0
2022_192
29/09/2022
Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
64
62
62
0
0
2022_193
29/09/2022 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires
64
62
57
3
2
2022_194
29/09/2022
Personnel communautaire - Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
64
61
61
0
0
2022_195
29/09/2022
Charte locale pour la qualité de l’eau - Aide agricole à l’implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire
64
61
61
0
0
2022_196
29/09/2022
Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages - Aide agricole
64
61
61
0
0
2022_197
29/09/2022 Service Public d’Eau Potable - Avenant n°10 au contrat d’Affermage passé avec la société Suez
64
61
61
0
0
2022_198
29/09/2022 Service public d'eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité
64
2022_199
29/09/2022
Service Public d’Assainissement Collectif – Convention financière avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la Station d’Epuration de Chitry-Le-Fort - Etude d’extension
64
61
61
0
0
2022_200
29/09/2022 Service Public d’Assainissement - Pénalité financière prévue par l’article L1331-8 du Code de la Santé Publique
64
61
61
0
0
2022_201
29/09/2022
Service Public d’Assainissement Collectif sur le territoire de la commune d’Appoigny - Avenant n°3 au contrat d’Affermage passé avec la société BERTRAND
64
61
61
0
0
2022_202
29/09/2022
Service Public d’Assainissement Collectif sur le territoire de la ville d’Auxerre– Avenant n°5 au contrat d’Affermage passé avec la société VEOLIA
64
61
61
0
0
2022_203
29/09/2022
Service Public d’Assainissement Collectif sur le territoire de la commune de Gurgy– Avenant n°3 au contrat d’Affermage passé avec la société BERTRAND
64
61
61
0
0
Sans objet 2022_204
29/09/2022
Service Public d’Assainissement Collectif sur le territoire de la commune de Monéteau– Avenant n°4 au contrat d’Affermage passé avec la société BERTRAND
64
61
61
0
0
2022_205
29/09/2022
Service Public d’Assainissement Collectif sur le territoire de la commune de Perrigny– Avenant n°2 au contrat d’Affermage passé avec la société BERTRAND
64
61
61
0
0
2022_206
29/09/2022 Service Public d'Assainissement Collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
64
2022_207
29/09/2022 Service public d'assainissement non collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
64
2022_208
29/09/2022 Service public de transport – Choix du mode de gestion
64
60
57
3
0
2022_209
29/09/2022 Délégation du service public de transport – Création de la commission de délégation de service public
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60
60
0
0
2022_210
29/09/2022 Haltes nautiques – Convention d’occupation du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France
64
60
60
0
0
2022_211
29/09/2022 Activité de barbecue sur l’eau à Gurgy - Convention de sous-occupation du Domaine Public Fluvial
64
60
60
0
0
2022_212
29/09/2022 Fête des vendanges de Montmartre - Convention de partenariat avec la Mairie du 18e arrondissement de Paris
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60
59
0
1
2022_213
29/09/2022 Fête des vendanges de Montmartre - Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme de Chablis
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60
59
0
1
2022_214
29/09/2022 Association France Victimes 89 - Convention de partenariat dans le cadre de la Politique de la Ville
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60
60
0
0
2022_215
29/09/2022
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi porté par la Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Auxerrois - Protocole d’accord 2022-2026
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58
0
0
2022_216
29/09/2022 Contrat de ville - Avenant n° 2 au Règlement Financier de la Communauté d’Agglomération
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58
58
0
0
2022_217
29/09/2022 Evaluation du contrat de ville de l’auxerrois 2015-2021 - Validation
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58
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0
0
2022_218
29/09/2022 Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Grand auxerrois (PETR) – Modification d’un représentant titulaire
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58
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0
0
2022_219
29/09/2022 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire - Compte rendu
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Sans objet Sans objet Sans objet