unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+délibérations+CC+30.05.24

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unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+délibérations+CC+30.05.24 Document publié le Jeudi 30 mai 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+délibérations+CC+30.05.24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Démocratie, LISTE DES DELIBERATIONS

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SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 30 MAI 2024

NUMERO OBJET VOTE

2024-051 Remplacement éclairage par du

LED au groupe scolaire à Augy -

Attribution d'une aide dans le

cadre du fonds de soutien des

projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Nicolas

BRIOLLAND

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-052 Acquisition et implantation d'une

cuve à récupération des eaux de

pluie de la nouvelle mairie à Augy -

Attribution d'une aide dans le

cadre du fonds de soutien des

projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Nicolas

BRIOLLAND

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-053 Réfection de voirie Chitry-le-Fort -

Attribution d'une aide dans le

cadre du fonds de soutien des

projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Christian

BOULEY

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.2024-054 Acquisition et réhabilitation d'une

grange - Coulanges La Vineuse -

Attribution d'une aide dans le

cadre du fonds de soutien des

projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Odile

MALTOFF

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-055 Réfection et entretien de la toiture

de l'église - Montigny la Resle -

Attribution d'une aide dans le

cadre du fonds de soutien des

projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Dominique

TORCOL

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-056 Aménagement aire de jeux -

Montigny la Resle - Attribution

d'une aide dans le cadre du fonds

de soutien des projets communaux

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Dominique

TORCOL

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-057 Finances - Subvention 2024 au

Club Vert - Attribution

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 MostafaOUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-058 Finances - Subvention 2024 au

collectif des commerçants du

quartier de l'horloge - Attribution

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-059 Fonds de concours enseignement

musical année scolaire 2023/2024

- Attribution

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-060 Culture- Tarifs enseignement

musical - Création

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-061 Garantie d'emprunt accordée à

l'Office Auxerrois de l'Habitat -

construction de 20 logements -

Chevannes

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 53

- voix contre : 0

- abstentions : 9 Christophe

BONNEFOND, Auria BOUROUBA, Anna

CONTANT, Mathieu DEBAIN, Raymonde

DELAGE, Sébastien DOLOZILEK, Isabelle

JOAQUINA, Bernard RIANT, Vincent VALLÉ- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-062 Fiscalité - Mise en réserve du taux

de CFE

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 2 Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-063 Pôle métropolitain Bourgogne –

Sud Champagne – Portes de Paris -

Adoption de la modification des

statuts

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 55

- voix contre : 0

- abstentions : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Sophie

FEVRE, Pascal HENRIAT, Florence LOURY,

Bernard RIANT, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-064 Liaison Sud Auxerroise (LISA) –

Délégation de Maîtrise d'ouvrage

de l'ensemble des travaux sur la

voirie rurale et les travaux

connexes à la Communauté

d’Agglomération de l’Auxerrois

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 1 Yves

VECTEN

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-065 Protection ressource en eau

périmètre de captage - Appel à

candidature SAFER pour

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62préfinancement acquisition

parcelles sur les communes de

Monéteau et Auxerre

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-066 Site Patrimonial Remarquable

d'Auxerre - Intégration de

nouveaux périmètres

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-067 Site Patrimonial Remarquable -

Révision du Plan de Sauvegarde et

de Mise en Valeur

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-068 Gestion du fichier partagé de la

demande de logement social sur le

territoire de l'Auxerrois -

Approbation de la convention

partenariale 2024-2026 avec

AREHA-EST

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-069 Aéroport Auxerre-Branches -

Aéro_Parc

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 55

- voix contre : 6 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT,Florence LOURY, Bernard RIANT, Denis

ROYCOURT

- abstentions : 1 Mathieu

DEBAIN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-070 Adhésion French Tech Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-071 Aide agricole - Soutien de

pratiques culturales excluant les

produits phytosanitaires de

synthèse dans les parcelles

cultivées à proximité immédiate

des captages

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-072 Aide agricole - Implantation de

cultures intermédiaires hors

obligation réglementaire dans le

cadre de la charte locale pour la

qualité de l’eau

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-073 Territoires bio pilotes -

Approbation de la convention de

partenariat

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-074 Captage de la Plaine des Isles -

Suspension de la procédure de

Déclaration d'Utilité Publique

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 49

- voix contre : 4 Florence

LOURY, Bernard RIANT, Denis ROYCOURT, Yves

VECTEN

- abstentions : 9 Jean-

Philippe BAILLY, Patrick BARBOTIN, Jean-Luc

BRETAGNE, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Maud NAVARRE,

Philippe VANTHEEMSCHE, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-075 Site Natura 2000 - Validation du

portage de l’animation du site et

de son financement pour l’année

2024

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 61

- voix contre : 0

- abstentions : 1 Yves

VECTEN

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-076 Prestation de service de balayage -

Approbation de la convention type

avec les communes

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 MostafaOUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-077 Flux de collectes sélectives -

Reprise des matières recyclables

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-078 Gestion des déchets d'éléments

d'ameublement - Contrat avec

ECOMAISON, VALDELIA, VALOBAT

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-079 Service public de gestion des

déchets - Prise en charge des

déchets issus de lampes

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.

2024-080 Service public de gestion des

déchets - Prise en charge

d'équipements électriques et

électroniques

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 62

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 2 Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET.2024-081 Rapport d'observations définitives

de la chambre régionale des

comptes - Débat

Le conseil communautaire prend acte.

2024-082 Personnel communautaire -

Modification de l'effectif

règlementaire

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 60

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 4 Patrick

BARBOTIN, Mostafa OUZMERKOU, Philippe

RADET, Patricia VOYE.

2024-083 Délégation de Service Public des

Transports - Revalorisation des

bicyclettes électriques

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 57

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 7 Patrick

BARBOTIN, Christophe BONNEFOND, Nordine

BOUCHROU, Michel DUCROUX, Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET, Patricia VOYE.

2024-084 Levée du scrutin secret - vote des

délibérations n° 2024-085 et n°

2024-086

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 57

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 7 Patrick

BARBOTIN, Christophe BONNEFOND, Nordine

BOUCHROU, Michel DUCROUX, Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET, Patricia VOYE.

2024-085 EPIC Office du Tourisme de

l’auxerrois - Désignation des

représentants

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 47

- voix contre : 0- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Maud

NAVARRE, Bernard RIANT, Denis ROYCOURT,

Yves VECTEN, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 7 Patrick

BARBOTIN, Christophe BONNEFOND, Nordine

BOUCHROU, Michel DUCROUX, Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET, Patricia VOYE.

2024-086 AuxR_Lab – Modification des

membres du comité de sélection

des entreprises candidates

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 47

- voix contre : 0

- abstentions : 10 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Maud

NAVARRE, Bernard RIANT, Denis ROYCOURT,

Yves VECTEN, Farah ZIANI

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 7 Patrick

BARBOTIN, Christophe BONNEFOND, Nordine

BOUCHROU, Michel DUCROUX, Mostafa

OUZMERKOU, Philippe RADET, Patricia VOYE.

2024-087 Décisions prises par délégation -

Compte rendu

Le conseil communautaire prend acte.