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Compte-Rendu - CR du 2023 01 05
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 2023 01 05)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL DU
5 JANVIER 2023
PRESENTS : Stéphane Ginevra, Camille Sanchis, Romain Poyet, Guillaume Domecq, Jean Paul Carlier, Martine Duffaud
ABSENTS :Guy Vernet pouvoir à M Duffaud, Pierre François Léonard pouvoir à S Ginevra, Marion Gros -Dumoulin, Annick Malbrain , Gilles Helft .
ORDRE DU JOUR
• Délibération : Adhésion Service Médecine CDG
• Délibération : Dépenses Investissement avant vote budget 2023
• Délibération :AFL
• Délibération : déneigement
• Prix de l’EAU
• Subvention : Collectif Torsion
Questions diverses :
Entretien Parc Écomusée
Dons aux pompiers et aux forestiers sapeurs
Roulez Galettes
Chauves-souris dans les bâtiments du moulinage
Madame Anne Métaireau , salariée de la LPO (ligue de protection des
oiseaux )vient nous informer de la présence de nombreuses chauves-souris de la variété Petit rhinolophe dans les bâtiments du collectif du moulinage et dans le bâtiment propriété de la commune .
Ces petits animaux sont protégés et fragiles pendant la période de mise bas entre mai et juillet et lors de la période d’hibernation en hiver.
Le conseil municipal décide d’inclure dans le cahier des charges de la
rénovation du bâtiment une mention pour protéger cette colonie de
chauves-souris (animaux inoffensifs et grands consommateurs d’insectes) et leur réserver un espace où elles se fixeront.
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie.chirols@inforoutes.fr Si vous avez des chauves-souris chez vous prenez contact avec Anne
Métaireau (anne.metaireau@lpo.fr) elle constitue un inventaire de la
présence de ces petits animaux .
• Délibération : Adhésion Service Médecine CDG
Il s’agir d’adhérer à une association de médecine du travail en Drôme
Ardéche
OUI à l’unanimité
• Délibération : Dépenses Investissement avant le vote budget 2023
Avant le vote du budget 2023, nous pouvons engager la valeur de 25% du
budget d’investissement 2022 soit 56 400€
Le conseil prévoit 30 000€pour les bâtiments
20 000€ pour la voirie
6 400€ pour l’acquisition de matériel
OUI à l’unanimité
• Délibération :AGENCE France LOCALE
L’agence France locale a pour mission de financer l’investissement des
collectivités. Il faut une délibération pour que Mo le Maire puisse y faire
appel.
OUI à l’unanimité.
Délibération : déneigement
Il faut une délibération pour autoriser le maire à demander des subventions pour le déneigement
OUI à l’unanimité
LE PRIX DE L’EAU
Le prix de l’eau est stable depuis plusieurs années sur notre commune, nous sommes contraints à le faire évoluer pour l’année 2023.
Il n’y aura plus qu’un seul tarif sur l’année et un seul relevé en janvier . La
facture de janvier couvrira le prix de l’abonnement 120€ (au lieu de 110€)et la consommation de l’année précédente 1,75€ par m² ( au lieu de 1,10€
l’hiver et 2,20€ l’été)
Une facture estimative intermédiaire en juillet sera établie sur la base de la consommation de l’année précédente, ou sur la base de l’envoie à la mairie d’une auto reléve (relevé fait par le consommateur).
Pour 2023 il y aura une facture pour la consommation octobre novembre
décembre 2022 avec la location du compteur 2023 en janvier , et une
facture en juillet avec estimation de la consommation de janvier à juin
2023. • Subvention : Collectif Torsion
Le conseil accorde une subvention de 300€ à l’association Torsion (asso
d’animations culturelles qui réside sur la commune) si le solde du budget
2022 le permet.
Les associations qui souhaitent faire une demande de subvention à la
commune doivent le faire avant le mois d’avril, avant l’élaboration du
budget annuel.
Entretien Parc Écomusée
Un débat s’engage pour trouver le moyen de limiter le grand nombre de
chiens dans le parc en particulier sur le marché. Aucune solution
satisfaisante n’est trouvée, mais nous allons sensibiliser les maitres de chien par un panneau humoristique, les déjections canines dégradent la propreté du parc et sont fort désagréables pour les agents qui entretiennent les
lieux.
Dons aux pompiers et aux forestiers sapeurs
Le conseil municipal accorde un don de 100€ aux pompiers de Burzet
Roulez galette.
L’association demande la location de la salle des associations pour un
évènement gratuit et ouvert à tous. Les membres de l’asso seront reçus en mairie pour définir les modalités, et vérifier que l’asso est bien assurée.
La commune prête gratuitement les salles communales pour tous les
évènements gratuits et ouverts à tous.
DIVERS
Un habitant de Chirols demande que la commune lui loue des chaises. Le
matériel de la salle polyvalente n’est pas loué en revanche les chaises
stockées dans les garages peuvent l’être avec une caution de 100€.
La gazette devient bimestrielle (tous les deux mois), février , avril, juin.
Les vœux du maire se dérouleront le 20 janvier à 18H30 dans la salle
polyvalente
Réunion publique pour expliquer les travaux sur la route de la plaine du Fez prévus au printemps le 24 février 18H30 salle polyvalente.
Le conseil se termine à 21H
Prochaine conseil le 9 février à 18H30