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Compte-Rendu - CR du CM 2022 01 18
Document publié le Mardi 18 janvier 2022 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2022 01 18)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JANVIER 2022
Présents : Stéphane Ginevra, Gilles Helft, Camille Sanchis, Martine Duffaud, Guy Vernet, Romain Poyet, Marion Gros-Dumoulin, Guillaume Domecq, Pierre-François Léonard, Capucine Malbrain
Absent : Jean-Paul Carlier
Secrétaire de séance : Pierre-François
Deux habitants étaient présents.
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Délibérations : Achats et vente de parcelles
2. Agence France Locale
3. Déneigement
4. Syndicat Départemental des Équipements et Aménagements
5. Randonnées
6. Permanences en mairie
7. Questions diverses :
◦ Demande de parents d’élèves de l’école de Pont de Labaume
◦ Hangars
◦ Réunion vie de quartier de Pont de Veyrière
1 Délibération : Achats et vente de parcelles
Plusieurs parcelles sont concernées.
Tout d’abord la parcelle XXX, appartenant à Mr REBORA. Il s’agit d’un champ dans la plaine du Fez, que la mairie veut acquérir en vue d’installer une zone de stationnement. Pour une surface de 6.000 m², il lui en est proposé 3.000 €. Ce prix d’achat est accepté à l’unanimité.
Ensuite, concernant des parcelles situées au niveau du projet d’éco-quartier :
• Mme FAURE Suzanne accepte de céder différentes parcelles (XXXXX) pour un montant total de 8.795 €. Ce prix d’achat est accepté à l’unanimité.
• Mme TESSIER Geneviève, quant à elle, refuse les propositions qui lui ont été faites. Il a été décidé de lui demander quel prix elle souhaiterait en obtenir.
Monsieur le Maire nous signale que Mme FAURE nous loue depuis longtemps un
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie.chirols@inforoutes.fr terrain en contrebas du village et qu’on peut envisager d’augmenter ce loyer pour arriver à 400 € par an. Cette décision est acceptée à l’unanimité.
Pour finir, il s’agit de la parcelle XXX, qu’on avait décidé de vendre au Collectif du Moulinage. Des ajustements de surface ont été nécessaire, ce qui modifie le prix de vente à 995 €.
Un des habitants présent en profite pour interpeller le maire et le conseil municipal sur la date envisagée pour faire connaître la procédure d’expropriation sur les parcelles du futur éco-quartier, que leurs propriétaires refusent de céder.
À ce jour, aucune réponse n’a pu lui être apportée.
Cet habitant s’est également inquiété d’une source qui habituellement coulait sur son terrain, et qui semble s’être tarie depuis les travaux de canalisation de remontée d’eau du SEBA.
À ce sujet, monsieur le Maire signale que le schéma directeur de l’eau potable à Chirols est à refaire. L’habitant a été invité à participer à l’élaboration du nouveau schéma, chose qu’il a déclinée.
2 Agence France Locale
L’Agence France Locale est la banque des collectivités. Cette délibération est faite pour autoriser le maire à y faire un emprunt, au cas où on en aurait besoin.
Vote : adopté à l’unanimité.
3 Déneigement
À l’unanimité, le conseil municipal autorise le Maire à faire une demande de subvention auprès du Département, pour le déneigement.
4 Syndicat Départemental des Équipements et Aménagements
Une commune souhaite quitter ce syndicat départemental, alors qu’une autre souhaite y rentrer. Le conseil municipal de Chirols, appartenant au SDEA, est donc consulté pour valider ces deux demandes, et il donne son accord à l’unanimité.
5 Randonnées
Romain nous fait part des conclusions de la réunion qui s’est tenue à la Communauté de Communes, concernant les circuits de randonnées.
Un nouveaux mobilier a été acheté pour tous les circuits. Une partie a déjà été installée sur notre commune. Il en reste à installer d’ici la fin du printemps.
Concernant le balisage (traces blanches et/ou jaunes), il était jusqu’à présent à la charge de la commune, mais maintenant, il existe une harmonisation par la Communauté de Commune. C’est un sous-traitant qui s’en charge.
Concernant l’entretien des sentiers, depuis 2015, il est à la charge de la Commune mais la Communauté de Communes nous verse une indemnité de 148,20 € du kilomètre. Le kilométrage (environ 12 kilomètres) est celui des boucles du topoguide de 2014, ce qui ne correspond pas à la réalité. Il faut envisager de le recalculer.
6 Permanences
Au vu du peu de visites lors des permanences proposées un jeudi soir sur deux, Romain nous interroge sur les besoins réels.
Il semble important de maintenir une possibilité de rencontre avec les élus, pour les habitants travaillant en journée et n’étant disponibles que le soir.
Il a été décidé que ces permanences se feraient sur rendez-vous. Les intéressés pourront appeler le secrétariat de la mairie quelques jours auparavant et l’élu de permanence confirmera la date et l’heure du rendez-vous par téléphone.
7 Questions diverses
Demande de parents d’élèves de l’école de Pont de Labaume
Marion nous fait part d’une situation délicate vécue à l’école de Pont de Labaume.
Pour des raisons de problèmes de fonctionnement au sein de l’Éducation Nationale, il est
impossible, depuis plusieurs mois, d’effectuer des bilans psychométriques sur des
enfants en difficulté. Ces bilans permettraient de mettre en place les dispositifs d’aide
dont ces élèves ont besoin.
Trois enfants de l’école sont concernés, dont un originaire de Chirols.
Les parents, en l’attente d’une réponse de l’Éducation Nationale, ont décidé de
solliciter le CCAS de la commune de Chirols, afin que, sur le principe, il accepte de
financer, pour tout ou partie, le bilan de cet élève par un psychologue libéral. La somme
de 250 € a été avancée.
À l’unanimité, les membres du conseil municipal ont apporté leur accord de
principe. Quand le besoin s’exprimera, le montant que la mairie allouera sera à discuter.
Nombreux conseillers ont exprimé également la possibilité de communiquer sur les
manquements de l’Éducation Nationale en matière d’assistance aux élèves à besoins
particuliers.
Hangars
Romain nous signale qu’il n’y a eu aucun retour, suite aux sollicitations faite auprès des usagers des hangars, pour qu’ils participent au nettoyage des lieux.
Les agents municipaux nous ont informé qu’à leur opinion, à part une table de ping-pong, tout était à jeter.
À la date du 1er mars, comme envisagé lors du dernier conseil municipal, en l’absence de réaction des usagers concernés, tout sera donc jeté.
Réunion vie de quartier de Pont de Veyrière
À l’initiative des Co’pains, une réunion est organisée pour les habitants et « usagers » du quartier de Pont de Veyrière. Elle pour objet de discuter et réfléchir aux projets et dynamiques du quartier dans le contexte actuel.
La date est fixée au vendredi 4 février à 18h.
La date du prochain Conseil Municipal a été fixée au mardi 8 février 2022, à 18h15.