Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - BP commune 3 merged
unknown - NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE CFU prov
unknown - NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE CFU 2025
Déliberation - ilovepdf merged 46
Arrêté - CFU 21871240400019 2025 D VDEF 1
Déliberation - ilovepdf merged 44 1
Séance - CFU 2025 presentation seance du 27 avril 2026 1
unknown - CFU provisoire 2025
unknown - CFU ASST 2024 merged compressed
Déliberation - 2026 01 deliberation CFU 2025 cfu
Arrêté - CFU commune 1 merged
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bosmie-l'Aiguille.
Lien du pdf (Arrêté - CFU commune 1 merged)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BOSMIE L AIGUILLE
Numéro SIRET : 21870210800018
POSTE COMPTABLE : 087014 SGC LIMOGES ET AMENDES
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025
Page 1
13 MAI 2075
SCAPP - BCFE 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Sommaire
Le Compte Financier Unique Arrêté et signatures
ECCE
Origine des données Page
À Ordonrateur 5
81 Ordonrateur 6
B2 Comptable z
B3* Grdonnateur 8
B32 Crdonnaleur 8
B53 Crdanneteur ‘9
c1 Crdonnateur 11
C2 Crdonnateur 22
D Comptable 13
E Comptable 14
F Crdonnateur 16
À Crdonnateur 17
41.7 Crdonnateur 18
A12 Grdonnateur 19
2.7 Crdonnateur 20
A22 Ordonnateur 22
Bi Comptable 23
B2 Comptable 25
C* Ordonnateur 27
D° Comptable 28
D2 Compiable 32
A Comptable 35
B Comoïable 39
€ Ordonnaïieur / Comptable - Pièce jointe ai
D Comotable 42
Page 2 49600 - BOSMIE L AIGUILLE
A
A3
B1.1
B:2
B:.3
B*'.4
B55
B16
B17
B18
819
A. Présentation croisée ef agrégée
Préseniation croisée, section d'investissement — vue d'ensemble
Préseniaïon croisée, section de fonctionnement — vue d'ensemble
Présentation agrèçée du oudget principal et des budgets annexes
B. États annexés patrimoniaux
État de le delle - Détail des crédits de trésorerie
État de la dette - Réparitior par nature de dette
État de la cette - Réparitior des emprunts par structure de taux
État de la cette - Typologie de la réparition de l'encours
État de la cette - Détail des spérations de couverure
État 5e la dette - Remboursement anticipé d'un emarunl avec refirancement
État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'anrée N
État ce la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
État ce la dette - Auires dettes
Méthodes utilisées 2our les amortissemenis
État des provisions
État des charges transfèrées
Détail des opérations pour le compte de tiers
Prêts
État synthélique des ergagements donnés
Éiat synthétique des engagements reçus
État des emprunts garantis
Calcul cu ratis d'endettement relatif aux emprunts garantis
État des contrats de crédit-bail
État des marchés de partenariat
État des receties grevées d'une affectat-on spéciale
Autres engagements donnés
Autres engagements reçus
L-ste des cancours altribués à des ters en nature ou en subventions
État du 9ersonnel
Page 3
Oroonnateur
Orconnateur
Orcornateur
Orconrateur
Ordonrateur
Ordonrateur
Ordonrateur
Ordonrateur
Ordonrateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Grdonnateur
Crdonnateur
Crdonnateur
Grdonnateur
Crdonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordannateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordennateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Origine des données
Exercice 2025
Pege 40600 - BOSMIE L AIGUILLE
B10
B11.1
8112
C1.1
c12
C13
C2.1
c22
C3.1
c32
D1
D2
D3
Ds
D6.1
D7.1
D7.2
D8.1
D8.2
Liste des organismes dans lesquels la collectivité a prs un engagement financier
État ce ventilation des cépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-*9 - Forctionnement
État ce ventilalion des cépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-*9 - Investissement
C. Étets annexés huogétaires
Équiibre oudgétaire
Équiibre budgé:aire - dépenses
Équiiibre budgétaire - recettes
Siluaton des autorisations de programme
Situaton des autorisations d'engagemert
Impaci du budgel pour la transition éco'ogique — répartlion par nature
Impact du budget pour la transition écologique — répartition par fonction
D. Autres éléments d'information
Liste des services assuiettis à la TVA et nor éngés en vudge: anrexe
Gestion des fonds européens
Actions de formation des élus
État relatif aux ressources ei dépenses de la formation professionnelle des jeures
Iderrification des flux croisés
États de la répartition de la TEOM — investissement
États de la répartition de la TEOM — fonctionnement
États des dépenses et recettes des services n'eau et d'assainissement - Fonctonnemen:
États des dépenses et recettes des services d'eau et d'assairissement - Investissement
Suivi des opérations au titre du NPNRU — État de synthèse
Suivi des opérations au titre du NPNRU — Détail
V. Arrêté et signatures
Arrêté et signatu
Page 4
Orgine ces données
Ordonnateur
Ordonnaïeur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonmaieur
Ordannateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Orconnateur
Orconnateur
Orcennateur
Oraonnateur
Ordonnateur
Ordonnateur
Orconnateur
Orconnateur
Orconnateur
Orconnateur / Comp‘able
Exercice 2025
Page
65 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL {M57) - CFU - 2025
1 — INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES 1 INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations
Populaïon toiaie
Informations fiscales (N-2}
Collectivité
Inoicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1] 0
f Ratios de niveau Valeurs
1 1 Dépenses réelles de foncäonnement ! population ü
2 Recettes réelles de fonctionnement { population 0
3 Dépenses s'équipement brut ! population G
4 Ercours ce dette { sopulaton {23} C
5 DSF population ü
Ratios de structure et d'analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capial / receïtes réelles de fonclionrement {4]
8 Taux d'éparore brute (Epargne brute / recettes réelles de ‘onc‘ionnement} (2; {4}
9 Taux d'épargre netle { (Eoargre brute — remboursement annuel de la detis en caaital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d'endetiement {Encours de la dette ; recettes réelles de fonctionnement) (2} (3: (4)
#1 Capacité de désendettemernt {encours de dette / épargne brute) (2} (3) (4)
{1j A rensegrer selon les discos-ors iéçisianves et régiemertaires aoprcanlss À la collectivité. Informations corprses cars la fiche ce réparlilion ce le DSF de l'exercice H-* établie sur la aese ces irformalions M-2 firansmise par les seraices préfoctoraux]. (2j Les ratos s'apauyar: sur l'ensours de {a cet se calcuiert à samir éu montant és le delle au 21 décembre N. (51 L'ençours se celte coil corprendre les avances rempoursabres consentis au tre de l'artiste 25 de la loi n° 2920-925 cu 33 juilet 2020 de firarces rechficzïiee pour 202 portar< e=nbation des avences “erboursables sur les receres *scales prévues aux anices 1554 4 et 1595 -ade général des mpôts
œur les synaicaïs m'xss. seuies ces données son à rerseigrer.
Page 5 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL {M57) - CFU - 2025
1— INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER — VUE D'ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investssement Fonctionnement Toial cumulé
Prévsion budgétaire totale À + 975 188,38 2 511 820,09 4 486 968,38
Recettes Receties réalisées (1) B 1 568 426,95 2618 555,17 4 187 981.22
Restes à réaliser C 140 558,82 0,00 145 558,82
Autorisation budgétaire totale D 2 *32 192,51 2972 711,44 5 194 904.05
Dépenses Dépenses réalisées (1) E 1 556 990,11 2 468 438,18 4 025 428,29
Restes à réaliser F 206 307,01 0,00 206 397,07
Différences entre les titres et les mandats |Solce des réalisations de l'exercice (+{-} G=B-E |12435,9%< +50 116,99 162 552.93
Résultats anérieurs reportés Résultats artérieurs reporés (+/-) H 157 024,23 460 911,44 617 935,67
por pme does Excédent {céfict G+H 169 460,17 611 028,43 780 488.60
Différence entre les resies à réaliser Resies à réaliser {+!-] I=C-F -65 748,19 0,00 -65 748,19
Résultat cumulé Excédent céfic:t G
i-] Les recelles réalisées el les désenses alisées concerrer: les ope-aitisrs réelles et les coérz:ors d'orire
Page 6 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
| — INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHETIQUES I
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat °la clôture de . Part affectée à Résultat de Transfert 9 intégration de Résultat de clôture de Fexercice précédent : exercice ; _ = résultat par opération d'ordre ä s
l'investissement : exercice N Fexercice N l'exercice N N-1 non budgétaire
1 - Budget principal
Irvestssement 157 024,23 12 435,94) +69 460,17)
Fonctionrement 748 814 82 287 903,38] 150 *:6,98| 611 028,43
TOTAL 1 905 839,05) 287 903,38 162 552,93, 780 488,60!
I - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL Il!
Ill - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL ll |
TOTAL | + fl + Il] 905 839,05! 287 903,38 162 552,93] 780 488,60)
Page 7 BOSMIE-L’AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL {M57) - CFU - 2025
1 - INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLECTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d'adhésion Mode de participation
{1} Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
{13 lrdquer si 2 fnarcement es: lat par TPZ, TPJ TPU + fiscalile adiilionnete cu sans fiscaité proars.
Page 8 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU -2025
1- INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES Il
_LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
{ts agit de æserser les élanlissamenés publics créés par la cobeclivié pour fesalsitafion directe c'ua serace ouslis relevant de sa comaésence.
Four rappel, la ooteclivilé a l'sbigation de corsttierune rége sil senros concerné esi de nature irduerielle al zammercale (el. arisie L. 1422-1 du CGCT) ou la facuèé de onreiue- ure rège sile senro concené esl de nature acmirisiræ:e ei n'es: pas da oœoux qu, 38-leur ralure ou par la foi, re peuvert êre assurès que par ia colectivté ee-nème (ci. arcle L_ 422 cu CGCT} Les régies ainsi créées peuvenl, au crc de la collectives, être dotées :
- sot de la personral:é mors et ce l'autorome firarsére ;
- sat de la seule auienomie nancière.
Cesendart. il zenvert Le précser que seules is régies dotées de a parsannælté morale at de ‘auloncmie fncière sar: cénommées é:2blssemert pualis e: dover: être recensées cars cel Sal.
Page 9 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU - 2025
1— INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
{1} Exemptes ve catégnres régie à seule auisnomis fnansére, opérations € aréragerent service social & méc:o0-social.
Page 10 BOSMIE-L'AIGUILLE
-BUDGET
COMMUNAL
(M57)
-CFU
-2025
1-
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
DEPENSES
(ex
à
DETAIL
DES
RESTES
A REAL
N DÉPENSES
(9)
Chap.
/ art.
(2)
[
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(D
206
307,01
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
ot
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,rég
0,00
20
Immobi
ions
incorporelles
(sauf
le
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
15
300,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
177
404,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
13
603,01
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(11)
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupe:
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
4) Hors dépansez
Impuléos au
(4)
Hurs
dépenses
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipernent
versbes
»est
un
chapilré
globalisé
regroupant
les
comples
204
el
2324.
Page
11 BOSMIE-L'AIGUILLE
- BUDGET
COMMUNAL
(M57)
- CFU
- 2025
1-
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
RECETTES
_
_
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
ne
—
Chap,
/art,
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
TOTAL
()
140
558,82
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'invi
ent
(reçues)
(3)
140
558,82
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immob
tions
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
ations
financières
(3)
0,00
45
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
ot
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
ménent
à ls cui
(1)
ll #'agit
des
rester
à
réaliser
établis
cor
snnuelle.
Cus
restes
à réliseer
au
BP
ou
au
BS
N+1
{) {8} lune recelles Imputées au chapilre 018. (4) Hors rec.
léañ aux chapitres 016 el 017.
ant le niveau
de vale
relanu
par l'ansembiéa
délinérante
hvantians d'Aquipament varaéos
» ent un chapilre globaliné regroupant
compter 04
Page
1? 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
1— INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET {1) Total [FONDS PROPRES ET PASSIF Total
[ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
immobilisations incorporelles (nettes) Apports e: subventions c'investissement 12 484,43,
Subventions d'investissement versées 183,47|Neutralisatiors et régularisations 641,96]
lAutres immosilisations ncorporelles 21.23/Réserves 15 552,56
Immobilisations corporelles {nettes} Report à nouveau 469,91
Terrains 2 269,47 |Résuitat de l'exercice 159,12)
Construcions 14 056,31|Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 1 255,45
Réseaux et installations de voirie 6 287,21] TOTAL FONDS PROPRES (I) 28 711,51
Réseaux divers 1 <00.60|PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 623,46/TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immosilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
[Autres 1 261,30|Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 2 123,26|Erprunts souscrits auprès ces établissements de crécit 2 482,79
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 2 478,11|Deïes francières et autres emprunts 3,28
Immobilisations financières {nettes} 4,38|TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 487,87
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ {1} 30 418,89/DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Deïtes fournisseurs et comptes rattacnés 252.50!
Stocks Autres dettes non financières 51.47)
Créarces 176,71|Produits consiatés d'avance
Charges constalées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 303,97)
Trésorerie 976.62]TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (Il) 1 153,34] TOTAL PASSIF (Il} = (1+2+3+4) 2 791,84]
Comotes de régularisañion (Nil; Comoites de régulansation {Il} 68,88
Écarts de convers-on actif IV] Écarts de conversion gassif {IV}
TOTAL GÉNÉRAL {1 + 11 + II +1V) 31 572,24 TOTAL GÉNÉRAL (1 + Hi + It + 1) | 31 572,24]
‘11 Décuclion fa:s des amorlissemenis el des dépréciahons
Pagl e 13 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
1 INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d'euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE {ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 131,40] 107.25)
Participations 8,98 21.24,
Compersations, autres attributions et autres participations 131,03 112.90]
Dons et legs
Impôts ef axes 1 855,r0| 1 831.72
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 212,33 218,38
Produits des cessions d'actifs 68,80) 9,91
Autres 2roquits de geston 105,48 99,39)
Producton stockée et immabilisée 12,35) 11,88
[AUTRES PRODUITS
Rearises sur amortissement, dépréciations, prowsions et transferts de charges
Resrises du financement rattaché à un actif 2,19
Neutralisation ces amortissements, dépréciations et povisions
Neutralisation ces moins-values ce cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I} 2 526,08 2 394,87)
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats ei charges externes 717.71 719,55
Charges de personnel 1 293.60) 1 133.88
Indemnités ces élus (et membres du CESR] 84.48 84,22
[Autres charges de fonctionnement (dont vertes sur créances irrécouvranles} 3,30 2,39
Impêts el laxes 28.59 27,42
Dotatons aux amorässements, dépréciations, provisions 61.29 62,70
Yaleurs nettes comptables des éléments c'actifs cèdés 45,76 6,02
Neutralisation des dépréciations et provisions
INeut-ahsation des plus-values de cession 23.04! 0,89
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (Il) 2 168,57| 2 031,19
Page 14 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
1— INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES 1
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Disposiifs d'ntervention paur compte propre 112,88] 112,35
Autres charges 34,25) 36,07)
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION {Hl) 147,12) 148,42
PRODUITS {ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE {IV = 1-11 - il) 210,39 215,26
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V} 0,04 0,04
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 60,31 34,73
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - Vi} -60,27 -34,69
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII) 150,12 180,57)
Page 15 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU - 2025
1 INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
L TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N _F
| 1 Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués Variation du taux / Produit N Variation du par décision de l'assemblée N-1 produit / N-1
délibérante (%) €)
{%, unité ou €}
Part régionale des ressources
TICPE {9art céfinie à l'art. 265 du coce des douanes) SP 0,08 ,09 0.00 0,00
Gazole 0,08 0,05 0,00 0,00
TICPE imaicration défie à l'art. 265 À bis du code des |SP 0,00 0,06 9.00 9.00
douanés} Gazole 0,00 0.00 0.00 0.00
Taxe surles permis de conduire 0,06 0,00 0.00 0,00
Taxe surles certificats d'inmaitriculation des véhicules 0,06 0,00 9.00 0.00
Taxe spéciale de consommat:on de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0.00 0.00
Taxe sur le irarsport public aérien et maritime {1} 6,00 0,00 0.00 9.00
Taxe relative à l'octroi de mer (*} 0,00 0,00 9.00 9,00
Droïs assimilés au droit c'octroi de mer aumquels sont soumis les hums et spiritueux {1] 0,06 0,00 9.00 0.00
Part départementale des ressources
Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0.00 9,00
Taxe de publicité foncière et droil d'enregistrement 0.00 0,00 0.00 9,00
Taxe sur la consommatior finale d'électricité 0,00 0,00 9.00 0.00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne G,00 0,06 9.00 0.00
Part communale des ressources
TFPB 37,59 0 0,00 1 539 375,00 9.90
TFPNB 67,11 0 0,00 15 368,00 9,20
ÎCFE 0,00 0,00 0,00 9.00
À Taxe d'habitation sur les résidences secondaires 9.69 0 0.00 11 056,00 8.99
TOTAL 1 556 799,00 0,00
{71 Taxes perçues par les coBeciivrs
{21 Détaiher les taxes sour lesquelles ia coles
#s d'Oure-me-.
à un pouvoir de rosulalicn.
Page :6 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU - 2025
Il — EXECUTION BUDGETAIRE Il
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
k 1 L'assemblée délbérante a voté le budget :
| - au niveau du chapitre {1} pour la section c'inveslissement ;
- au niveau du chapitre (1} pour la section ce fonctionnement ;
sars {2j vote formel sur les chavitres « opérations d'équipement n :
- sans (2) voie formel sur chacun des chapitres.
La liste des artcles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peui rocécer à des virements d'article à aricle est la suivante :
ii En l'abserce de mention au paragragne 1 c-dessus, le oudget est réputé voté var chapitre, sars vote formel sur chacun des cnapitres, en fonctionnement. et en investissement sans vote formel pour les
chapitres « opération d'équipement ».
I — Conformément à l'article L. 5217-10-6 du CECT. l'assemblée délibérante autorise le président à opérer des viremerts de crédits de paiement ae chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personrel. dans les limites suivantes (3) -
- Fonctionnement: 7.5%
- Investissement: 7.5%
IV — En l'absence de mention au paragraphe Ill ci-dessus, le président est réputé re pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée déhibérante de pratique: ces virements de crédits de parement
de cnaoilre à chapitre.
V — Les provisions sont semi-budgétaires (4;.
{1 A compléter par » au chapitre » où = de l'adicle e-
{2lihoquer « avec « 04 x sans » vcle forme,
À mexmum dans la limite de 7.5 5 des dépenses réelles de chaque secton.
{4} À compisle- par un seul des deux chaix surrants selon les disposilians Boisle: ves el régemertaires aspicanles à le collectivité :
- sem pudgélaire :
- budgétaire par délicé-alion N°. du
Page 17 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57} - CFU - 2025
11 - EXECUTION BUDGETAIRE
DEPENSES D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Taux de réalisation (b/a} Restes à réaliser au 31 {BP + DId + RAR N-1] {mandats émis) (b) #12 (1)
518 RSA 00 0,00 0,09 9,99
29 Immobilisations incoporelles {sauf 204) 86 800,00 1 692.00 1,95 9.09
232 Subventions d'équipement versées (5) 40 000,02 0,00 6,59 15 309,99
21 Immobilisations corpcrelles 424 600,00 295 6:6.27 48,43 177 404,00
22 Immobilisations reçues er affectation CCC 0,00 ,06 6,99
23 Immobäisations en cours 1 439 082,51 1 235 266.86 85,84 13 603,91
Total des ooérations d'équipement {21 O.CC 0.00 G,00 6.29
Total des dépenses d'équipement 1 990 492,61 1 442 575,13 72,47 206 307,01
1c Dotations, fonds drvers et réserves 10 000,00 9,00 0,00 6,99
13 Subventions d'investissement 0,00 0.00 0,00 0,09
16 Emprunts e! dettes assimilées {sauf 1688 non budgélarre) 116 500,00 102 067.96 87,61 0.09
18 Cote de liaison : affectation {BA rége) 0,06 9.00 0,00 0,06
2€ Parfcigations et créances raïtacnées 0,00 9.00 0,00 0.00
27 Autres immobilisations financières 6,00 9,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 126 500.00 102 067,96 80,69 0,00
45 I Chaoitres d'opérations 9our compte de ters (3} 0,00 9,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 2 116 992,61 1 544 643,09 72,96 206 307,01
040 Opérations ordre transf. entre sections f4; 15 266.00 12 347,02 81,23 0.00
041 Opérations patrimonieles {5) 0,00 9,06 9,00 0,00
Total des dépenses d'ordre en investissement 15 200,00 12 347,02 81,23 0,00
Total des dépenses d'investissement de l'exercice 2 132 192,61 1 556 990,11 73,02 206 307,01
[ 001 Solde d'exécution négatif reporté 0,00
2 132 192,61 1 556 990,11 206 307,01 | Total des dépenses de la section d'investissement
{:1 Dépenses ergagées ron mancaléss.
L2) air état I-C1.1 pour le désail ces ovéralions d'équipement.
{31 Voir: état IV-B5 pour le dérsil ces océralions pour copie de fiers.
ia] 01545 = RE 062
LE1 Si SAT = Ai 041
{EI Le chaprre AM est un chacilre globalisé qui inclut le 2C£ et le 2224
Page 18 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL {M57) - CFU - 2025
il - EXECUTION BUDGETAIRE
_ _ RECETTES D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (3) Réalisations Taux de réalisation (b/a) | Restes à réaliser au 31 {BP + DM + RAR N-1) {titres émis) (b} #12 (1)
518 RSA 9.00 ©,99 0,06 9.00
13 Subventions c'investissement SCC 253,56 416 198,54 83,20 140 558.82
16 Emprunts et dettes assimilées 550 099,00 550 938,00 +00,17 0.00
25 Immobilisations incorporelles {sauf 204) 2.90 G,99 0,00 9.00
254 Subveñions c'équipement verséesi8) 9.90 ,69 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 9.00 0,03 0.00 9,00
22 Immobilisations reçues en affectation 9.90 0,09 0,00 9,00
23 Immobilisaïons en cours G.09 0,05 0.00 0.00
10 Dotations, fonds divers et réserves ATT 203,38 474 520,66 99,29 9.00
18 Cpte de liason : affectation (BA.régie) 5.00 0,0€ 0.00 9,00
26 Participations et créances rattachées 2, 0,00 0.00 9.00
27 Autres immobilisations financières C.09 0,00 0.00 9.00
224 Produïs des cessions d'immobilisatiors 93 500.09
25 Chapitres d'ooérations pour compte de tiers {2} 0,05 0,00 9.00 9,09
Total des recettes réelles d'investissement 1 621 656,94 1 441 656,70 88,90 140 558,82
521 Virement de la section de fonctionnement {3} 294 511,44
G40 Opérations ordre transf. entre sections {4} (5; (6; 53 000.00 127 769,35 216.56 0.00
G41 Opérations cetrimonieles {7] 0,00 6,00 0,95 0.00
Total des recettes d'ordre en investissement 353 511,44 127 769,35 36,14 0,00
Total des recettes d'investissement de l'exercice 1 975 168,38 1 569 426,05 79,46 140 558,82
001 Solde d'exécution positif reporté 157 024,23
Total des recettes de la section d'investissement 2 132 192,61 1 569 426,05 140 558,82
[1j Recesles jusiifiées nan lilrées.
ei pour le dé
131 Pour mémoire srémls ouverts
Li Of 940 = RF 062
(51 Les copies à
{5} Aucune révision budgéla-e re doit figurer à lance *92 je® chapire 22:
ir Di 541 = Ri 041
{3j Le chape 204 est ur cnasitre glotalisé qui irelui le 204 ei le 2224
il ces onë-atians cour compte de tiers.
4 budget mais r8 faisant pas l'atrel d'émrsson de :kres ispératons sars “eslisahioni.
Page 19
5,29, 38 49 e: 59 peuvert licurer dans le aéisil eu chapte si la coleclivité a ocié paur le rgme des aräisiens budglaies, conformément aux dispostiors Égsle:ves e: rägemeraires aspicaales + produil des sessions c'irurobilisalions «}. BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU - 2025
ll — EXECUTION BUDGETAIRE
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions {a) Réalisations Rattachements (c) Total réalisations Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
{BP + DM + RAR N-1] Mandats émis (d=b+c) {t)
011 Charges à caractère 875 259.00 708 884,12 0.00 709 884,12 81.11 9,00
général (3)
012 Charges de personnel 1377 709,00 + 301 231,61 0,00 1 307 231,61 94,45 9.00 et frais assimiés (3)
014 Aténuations de 35 678.09 31 415,99 0.00 31 415,00 88.05 9.09 produits
016 APA 9,00 6,90 0,60 0,00 9,00 9,09
017 RSA ! Réguiarsations 9.00 6,99 C,6G 0,00 9,00 9,00
de RMI
65 Autres charges ce 261 259.00 234 620,97 0.02 234 620,07 89,81 9,09
gestion couranie {sauf
6586)
6586 Frais fonctionnement 9.00 c,99 0,00 0,00 0.06 9,09
des groupes c'élus
Total des dépenses de gestion 2 549 878,00 2 277 150,80 0,00 2 277 150,80 89,30 0,00
des services
66 Charges firancières 65 509,00 60 311,77 0,06 60 311,77 92.08 5,
67 Charges spécifques 1 509.99 885,16 0,00 885,16 59.07 GE
58 Dotations aux 2 322,00 2321,19 0,00 2 321,10 99.96 0,09 provisions,
dépréciations {sem
budgétaires;
Total des dépenses réelles et 2 619 200,00 2 340 668,83 0,00 2 340 668,83 89,37 0,00
mixtes
523 Virement à la section 294 511.44
d'investissement
542 Opérations ordre 59 000,09 127 769,35 9,00 127 768,35 216,56 0.00
{rensf entre
sections 2]
543 érations ordre 0.99 0.00 0.00 9,60 8,98 0.00
Total des dépenses d'ordre de 353 511,44 127 769,35 0,00 127 769,35 36,14 0,00
fonctionnement (3)
Total des dépenses de 2972 711,44 2 468 438,18 0,00 2 468 438,18 83,04 0,00
fonctionnement de l'exercice
002 Déficit de fonctionnement 0,00
reporté de N-1
dé 2 468 438,18
Total des dépenses de 2972 711,44 2 468 438,18 0,00 0,00 section de fonctionnement
Page 29 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU - 2025
{1} Décerses engagées 107 mandatées.
{2j Les compies 58 aeuvenl “qure- dans le détail du capilre s: 12 colesiiscé a colé cour le r8gme des provisars audgélares. confomêment aux dispostans éisiaives €: régerertaires aapicanles (31 DF 242 = AI 949: DE M3 = RFI
Page 21 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL {M57)} - CFU - 2025
11 EXECUTION BUDGETAIRE
RECETTES DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Rattachements (c) Total réalisations Taux de Restes à réaliser au 31 (BP + DM + RAR N-1] Titres émis (b} {d =b+c) réalisation (d/a) 2 (1}
073 Atiénuañons de charges 40 599.00 61 020.94 0,00 6* 020,92 152,55 0,00
96 APA 9.00 0.00 0,00 0,00 0.06 0.00
077 RSA i Régularisatons de RMI 9,90 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
7û Prod services. domaine. ventes diverses 202 049,09 212 334.61 0,00 212 334,€1 105,10 0,00
73 Impôis et taxes {sauf 731) 546 399,00 533 869,77 9,00 533 860,77 87,72 0,00
731 Fiscalité locale 1 348 509,99 1 353 258,63 0,00 1 353 258,63 100,28 9,00
F4 Doïiaïons et participations 248 200,29 271 499.50 0,00 271 409,50 108,51 9.00
75 Autres procuits de gesbon courante 109 566,99 104 128,88 0,00 194 128,88 95,04 0.00
Total des recettes de gestion des services 2 496 600,00 2 536 013,33 9,00 2 536 013,33 101,58 9.00
76 Produits financ-ers ,00 39,99 9.00 39,09 0,00 0.00
77 Produits spécifiques 0,09 70 155,73 9.00 F0 155.73 0,00 9.00
78 Reprises amort.,, dénrécations. pros. (semi- 0,00 5,99 9,00 0.00 0,00 9.00 budgétaires)
Total des recettes réelles et mixtes 2 496 600,00 2 606 208,15 0,00 2 606 208,15 104,39 0,00
042 Opérations ordre transf. enfre secfions (2; 15 200.00 12 347,02 9,66 12 347.02 51,23 2,65
043 Opérations ordre inténeur de la section 0,00 0,99 0.6G 6,60 6,00 2.60
Total des recettes d'ordre (3} 15 200,00 12 347,02 0,00 12 347,02 81,23 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l'exercice 2 511 800,00 2618 555,17 0,00 2618 555,17 104,25 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 460 911,44
Total des recettes de la section de fonctionnement 2972 711,44 2618 555,17 0,00 2618 555,17 0,00
{1 Recslles ju fées en litrées.
{21 Les comates 78 pauver: figurer dans le détail ds chape si la cobectivéé à ooté paur le régime des provisiors audigélares. confcmément aux disasilions législatives 21 “eglemenares apoliratses. Ê21RF 042 = Di 040
Page 22 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE Il
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
cie 1 Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations {c) a ES s! {a-d)
total chapitre 018 RSA
2021 Frais d'études 66,09! 966, 00!
2033 Frais d'insertion 726,09) 726,00!
total cnaoitre 20 {Immobil sations incorporelles (sauf 204) 86 800,02 1 692,00 1 692,00) 85 108,00!
total chapitre 204 Subverions d'équipement versées 40 Q0C, CG 40 000,00!
21313 Bâtiments sociaux et médico-sociaux 162 886,41 27 *47,74] 135 738,67
2:538 Auires réseaux 6 078,05 6 078,05
215738 Autre matériel et outillage de voirie 7 393,18] 7 393.6]
21828 (Autres maténels de transpor 26 977,76) 26 977.76
21831 Matériel informatique scolaire + 307,51 139751
2838 Autre matériel informatique 3 600,52 3 600,52]
21648 lAuires matériels de bureau et mobiliers 7 597,10! 7 597.10
2185 Matériel de téléphonie 177,01 177.01
2:88 Autres 16 746,49] 16 746.49)
total chapitre 21 Immobihsations corso-elles 424 600,00] 232 764,01 27 * 47,74 295 616.27 218 983,73
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
2372 Agencements et aménagements de terrains 187 806,60! 187 806.60]
23:3 Constructions 1 046 322,66 38 822,16 1 297 590.50]
23°5 Instaïlations, matériel et outillage techniques 39 959,78] 39 959.76]
Fatal chapitre 23 Immobilisaäions en cours (sauf 2324} 1 439 092,61 1 274 089,02 38 822,16 1 235 266.86 293 825.75
es des dépenses 1 290 492,61 1 508 545,03 65 269,90 1 442575,13 547 917.48) ‘équipement
Éotal chapitre 19 Dotations, fonds dvers et rèserves 10 000,00 19 990.00
Éoïal chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Empruris en euros 192 067,96! 102 967.96
kotal capitre 15 ra is PEsinises (aQr 1688 116 500,00 102 067.26 102 067.96) 14 432.04
Page 23 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2925
I - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE Il
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
ï nt Solde prévisions /
Chaire intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes réalisations Article (d=b-c) {a-d)
rs Comnp'e ce liaison : affectation (budgets annexes -
Fotal Chepirer15 régies non personnalisées)
u Parücipations el créances rattachées à des total chapitre 26 barticipations
total chapitre 27 Autres immobilisalions financières
[Totat des: dépenses 126 500,00! 102 067,96 102 067,96 24 432,04) financières
lolal Chaoitres d'opéraliors pour compte de tiers
[Totst des dépenses réels 2 116 992,61 4 610 612,99 65 969,90 1 544 643,09) 572 349,52 d'investissement
2121 {Plantations d'arbres et d'arbustes 2 929.76] 2 829,76]
2128 jAutres agencementis ef aménagements 5 225.59] 5 225,54]
2138 Autres constructions 5 891,67 5 951,67]
totai chapitre G4G Opérations d'ordre de transferts entre sections 15 299,00! 12 347,92] 12 347,02] 2 852,98]
totai chapitre G41 Opérations patnimoniales
T
Total des dépenses d'ordre | Î } és invailssoneit | 15 200,00: 12 347,02] 12 347,02] 2 852,98]
Total des dépenses 1
d'investissement de | 2 132 192,61! 1 622 960,01 65 969,90 1 556 990,11 575 202,50 l'exercice i |
001 Solde d'exécution de la I |
section d'investissement |
reporté | |
Total des dépenses dela | 2 132 192,61 4 622 960,01 65 969,90 1 556 990,11 575 202,50 section d'investissement l
Page 24 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Solde prévisions {
ie Intitulé Prévisions (a) Émissions (b} Annulations (c} ns réalisations
{ad)
toial chapitre 018 RSA
13558 Autres groupements 1 938.85) 1 938,85;
1323 Départements 152 730,26] 152 739,26
13461 Dotation d'écuipement des territoires ruraux 164 572,57 164 572.57
*348 Autres 96 956,36 96 956,36
total chapitre 13 Subventons d'investissement 500 253,55 476 198,04! 416 198.04] 64 055,52
7641 Empruntis en euros 550 000,00 550 000,00!
165 (Dépôts et cautionnements reçus 838.00 938,00!
total chapitre 6 Emprunis et dettes assimilées 550 000,99 550 528,09 550 938,001 -638, 00
total chapitre 20 Immetihsations ncorporelles (sauf 294)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
totai chapitre 21 Immooilisetions corporelles |
lota! chapitre 22 Immosilisalions reçues en affectation |
tot chapitre 23 Immosiïlisations en cours {sauf 2324)
19222 FCTVA. 183 648.50 183 648,59
15226 Taxe d'aménagement 2 968.78) 2 958,78
1968 Excédents de ‘onciicnnemnent capitaïisés 287 903,38, 287 903.38
hotal chapitre 19 Dotations, fonds dvers et réserves 477 903,38] 274 520,66! 474 529,66 3 382.72
Loti chapitre 13 en Dinan:
total chanitre 26 is or et créances rallachées à ces
total chaoitre 27 ‘Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilsations 24 700,99
total Chaotres d'osérations pour compte de fiers
in te mcotstteis 1 552 856,94 4 441 656,70 1 441 656,70 111 200,24
fofai chapitre 021 Virement de l2 section de fonctionnement 294 511,44
Page 25 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
section d'investissement
li - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE Il
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
ee ! intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) a "US ! {a-d)
192 Pius ou moins-values sur cessions d'immobilisations 23 040,00] 23 040.00!
2111 Terrains nus 45 760.00! 45 760,00!
28031 Frais d'études 42.99] 42,99]
2804412 Bétimenis et instañations 48 518,71 48 518.71
2804422 Bâtiments et instañations $ 089,43] 8 89,43
281532 Réseaux d'assainissement 374,80] 374,80]
281538 LAUIES TÉSEALUX 20,98 26,38]
281568 pute matériel et outiliage d'incenoïe et de défense 568.37 658.37
281831 Matériel informatique Scolaire 251,49] 261,49]
281838 Autre mañériel informatique 726,07! 729,07]
281848 lAutres matériels de bureau et mobitiers 58,93] 59,93]
28185 Matériel de téléphonie | 35,40] 35,40
28188 lAaures | 177.12 177,12
total chapitre 045 Opérations d'ordre de transferts entre sections 127 809,89 127 69,35] 127 766,35) 36,65
fotal chapitre 941 Opérations patrimoniaies |
rs racoties: d'or en 422 311,44 127 769,35 127 769,35 294 542,09)
[Total des recettes !
d'investissement de 1 975 168,38 1 569 426,05) 1 569 426,05) 405 742,33,
l'exercice
091 Solde d'exécution de la
section d'investissement 157 024,23
reporté
[Total dés recettes ds ls 2132 192,61 1 569 426,05 1 569 426,05 562 766,56)
Page 26 BOSMIE-L'AIGUILLE - BUDGET COMMUNAL (M57) - CFU - 2025
Il - EXECUTION BUDGETAIRE Il OPERATIONS D'EQUIPEMENT — DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES _©1
Cet état ne contient pas d'information.
Page 27 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2925
I - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE Il
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
hante Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations {c) Réaksaiions neites noue ' Article (d=b-c) (3-4)
60611 Eau et assain:ssement 11 484,45 11 484,45)
60612 Énergie - Électricité 186 232,74] 9 845,22 176 367,46]
60622 Carburanis 15 583,29] 15 563,28
60623 lAlmentaton 85 40,12) 85 40° 52)
60631 {Fournitures c'entretien 19 340 43) 847.20 9 493.23]
60632 Fournitures ce petit équipement 29 197.04 29 19.04
60633 Fcurnitures de voirie 5 444,94; 5 444,94;
69636 Habillement ei Vé:emernts de travail 7 646.42 7 646.42
6064 Fournitures adrrinistraïives 4 196.67! 4 196.67:
6067 Fournitures scolaires 11 995,54 11 995,54
6068 Autres matières et fournitures. 6 595,24! 6 695.24]
611 Contrats de prestations de services 4 621,98 4 621,98
61358 Autres 14 657,45 14 057,45)
51521 Terrains 7 016,88 457,68 6 553,20]
61522 Bätirents publics 24 195,30 24 190,30)
61523* aires 42 488,79 42 488,79)
515232 Réseaux 47 246,39 47 246,39
51551 Maïériel roulant 27 755,12 27 756,12
61558 Autres biens mobliers 20 315,14 20 316,14
5156 Maintenance 18 863,95 18 863,95
6151 Multirisques 30 183,27 30 183,27
517 Études el recherches 4 966,40 4 266,40
6182 Documentation générale et technique 143,70) 143,70
6183 PR on (personnel extérieur à la 723,00! 723,00!
6188 Autres frais divers 144,00 “44,00
62261 Honoraires médicaux ei paraméd caux 60,00] 60.00
Page 28 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
1 - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre | Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réafsations ss des s! Article Cet) {a-d)
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 199,28 199,28
6232 Fêtes et cérémonies 18 039,51 *8 038,61
6235 Caialogues el impromss 3 258,14 3 268,14
6233 Divers 49,80) 42,80
6247 Transports colectifs du 2e-sonnel 5 253.90 8 963,00!
6261 Frais d'affranchissement 2 158,49 2 158,40]
6262 Frais de ‘élécommunications 20 748,57 20 748,57
627 Services bancaires et assimilés. 728,71 728,71
6281 Concours divers (cotisations...) 3 137.31] 3137,31
6284 Redevance pour services rendus 14 892,09] 14 802,09
62876 AL GFP de rattachemert 18 113,47) 18 113,47)
6288 Autres 2 593.82) 2 583,82]
63512 Taxes foncières 8 366.90! 27,99 8 339,00
tots! chapitre 011 Charges 3 caractère général 875 259,99 721 961.28 11 177.16 709 884,12 165 355,88
6218 Autre personrel exiérieur 16 162,94 16 162,94
5332 Coïsations versées au F.N.AL. 793,14 703,14
5336 nue a CIE DESERREN Ga 19 545.8: 19 545,81
52111 Rémunération principale 740 119,03 166,11 738 252,92
52131 Rémunérations 61 295.89] 61 295,89
5417 Rémunéraïons ces apprenis 5 716.56 6 715,56
5251 Caïisalions à l'URSSAF. 119 256.4* 118 258,41
5453 Coïisations aux caisses de reiraite 228 996.32) 228 206,32
6454 Coï:isations aux A.S.S.E.D.I.C 2 78° 50] 2 781,59
6255 Cotisations pour assurance du personnel 97 649.03 97 549,93
6456 Versement au F.N.C du supplément familial 2 43700] 2437.00
6474 Versements aux seuvres sociales 5 824 09 5 824,09
Page 29 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chagitre : intitulé Prévisions (3) Émissions (b) Annulations (c} Réalisations rwies Re Article {d=b-c} {a-d)
total chapitre 012 Charges de persorrel et frais assimilés 1 377 709,90 1 301 397,72 166.1° 1 201 231.61 76 468.39
392221 Eat des ressources commurales 31415,00 31 215,00
kotai chapitre 014 Aïénuations de produits 35 678,00 31 415.00 31 415,00 4 263.00]
éotal chapitre 916 APA
total chapitre 917 RSARégularisations de RMI
65:32 Prix 469.00! 299,90
65311 Indemnités de foncäüon 73 530,72 73 530,72;
65312 Frais de mission et de déplacement 269,00! | 260,00!
65313 Cotisat:ons de retraite 3 087.26! 3087.26!
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 481,16! i 7 481 16!
653172 CARE ce finarcemert de l'allocation 123,68 123,68
5541 Créances aémises en non-valeur 254,99 254,99
6553 Service c'incendie G2 579,99 82 579,90
65568 Autres contributions 33 354,99 33 354,99
6558 Autres contrinutions onligatoires 891,79) 891,79
557363 CCASICIAS 11 000,59) 11 000,88
557381 Autres éiabhssements publics locaux 1773,51 773,51
6574 Autres 2ersonnes de croit privé 7 125,09 7 125,00!
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 56,39 56,30
65818 Autres 2 283,25 2 283,25
65888 Autres 418,42 418,42)
totai chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 26* 250,00] 234 620,07 234 620,07 26 629,93
totai chapitre 6585 Frais de fonctionnement ces grouges d'élus (1j
sn 2 549 878,00 2 288 494,07 11 343,27 2 277 150,80 272 727,20
66111 Intérêts réglés à l'échéance 60 311,78 0,01 60 311,77
Page 30 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE Il
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
à 2 UE Solde prévisions /
GChaphre 1 Intitulé Prévisions {a} Émissions (b) Annulations (c) Réoisations nehes réalisations Article {d=b-c} {a-d)
total chapitre 66 Charges financières 65 500,00) 69 31*,78 o0 60311,77 5 188.23)
(673 Titres annulés {sur exercices antérieurs) 885,16 885,16;
Kotal chapitre 67 Charges spécifiques 1 500,00 885,16) 885,16: 614.84
6817 Dotations aux dépréciations des actifs Grcularts 2 32*.10| 2 321.10)
total chapitre 68 Doiations aux provisions 2 322.00 232:.10 2 321,10 9.90
Total des dépenses réelles 2 619 200,00 2 352 012,11 11 343,28 2 340 668,83 278 531,17 let mixtes
fotai chapitre 023 Virement à la section d'investissement 294 511,44
675 Vaieurs comptables des immobilisations cédées | 45 769,6 45 760.00!
e7et Dfsrences sur réaisations (vositses} transférees 23 049.65 23 040.00! en investissement
11 Dotations aux amortissements des immobiisetions 58 969,35| 58 969.35]
incorporelles et corporelies
totai chapitre 042 Cpérations d'ordre de transfert entre sections 127 800,09] 127 769.35] 127 769.35] 30.65 Ï _ . = mice . Opérations d'ordre à l'intérieur de la secfon de
totai chapitre 043 ncEanhemernt
Total des dépenses d'ordre dé fonctichnéeere | 422 311,44] 127 769,35] 127 769,35] 294 542,09
[Vote des dépenses de” 3 041 511,44 2 479 781,46 11 343,28 2 468 438,18 573 073,26] fonctionnement de l'exercice
002 Résultat de
fonctionnement reporté
[rotal des Gépanses:.de ls 3 041 511,44] 2 479 781,46 11 343,28 2 468 438,18 573 073,26 section de fonctionnement
(1j Callectsités ce pus ce 130
Page 3° 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
I1- EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapare ! Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations {e) | Réslisations nettes rates “ Article (d=b-c) {a4)
6219 Remboursements sur rémunérations du personnel 61 020,94 61 020,34
totai chapitre 013 Alténuaïñons de charges 40 000,00 61 020,34 61 020,94 -21 020,94
total chapitre 01€ APA
total chapitre 017 RSA'Régula-isators de RMI
70311 Concession dans es cmetières (produit net} 2 048,00
70323 Redevance d'occupation du coraire public 8 081,47
7067 ne ts ces services péniscoiaires et 169 568,65) 403,06!
706888 Autres 23 528,51 23 528 51
70846 jeu GFP de rattachement 8 444,44 8 444,44
70876 \per le GFP de rattachement 13 372,80 13 372,80)
70878 per des liers 1 066,60) 1 966,60
totel chaoitre 70 frite des serices: Cu domaine el ventes 202 040.00 225 110.47 13 775.86 212 334.61 -0 294.61
73211 Attribution ce compensation 464 157,87 464 157,87!
nes Communes de mois de à 000 haben re ser)
total chapitre 73 Impôts et taxes {sauf 731) 546 309,00! 533 860.77] 533 869.77 +2 439,23
73111 Impôts cirects locaux l 1 359 867.00 1 352 867.00
73:54 Droits ae place 2 389.00} 2 389,00)
73731 impôt sur les cercles et ma:sons de jeux | 2.63 2,63
total chapitre 731 Fiscalité locale 1 349 599.90 1 353 258,63 1 353 258.63; -3 758,63)
74:11 Dotation forfaila:re des communes 35 849,00 35 840,00!
74*121 Dotalion de solidarité rurale {DSR) des communes 48 877,00 48 877,09
42127 nes de péréquation {DNP) des 22 858.00) 32 868,00)
742 Dotations aux élus locaux 333.99 333,99
724 FCTVA 13 483,59 13 483,50
Page 32 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE 1
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
. 5 a Solde prévisions /
Chapitre f Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Héohsations aeues réalisations Article (d=b-c} td)
74718 Autres 4 929,00) à 929,90
FATEES Autres 4 050,00 4 059,90
74833 État - Compensat on au ttre des exonérations de 125 229,00 126 229,00
axes foncières
74835 Atiriouton du fonds départemenial de 2érequation 89 oo! 89,90
ke la laxe professionnelle Ï
7484 Dotation de recersemert 471.00! 4711,90
lola chapitre 74 Doïatians et participations 229 209.00! 271 499.50] 271 409,59) -22 299,50
752 Revenus des immeubles | 87 222,50 745.74) 86 476,76
Redevances pour concessions, brevets, licences,
75811 marques. procédés. logiciels, éroits et valeurs 729,09 729,59)
similaires
25813 Redevances versées par les fermiers et 1 001.99 1 001,99
concessionnaires |
75888 Autres 15 939,13 15 830,13
totai chapitre 75 Autres produits de gestion couranie 102 569,00! 104 874,62 745,74 104 128,88 5 431,12
Reese 2 496 600,00 2 550 534,93 14 521,60 2 536 013,33 -39 413,33 gestion des services
761 Produits ce paricipations 39.99 39.09
total chapitre 76 Produits financiers 39,99 39,08 -39,09
\tandats annulés {sur exercices aniérieurs}) ou : à. z 773
atteints par la céchéance quacnennale T35573 355.73
775 Produits des cessions d'imrmobilisations 68 800,09 68 800,00
total chaoitre 77 Produits soécifiques 68 800,99) 70 155,73 70 155,73 -1 355,73
total cnaaitre 78 Reprises sur provisions
Herbe recettes réelles et 2 565 400,00 2 620 729,75 14 521,60 2 606 208,15 -40 808,15)
722 fmmobilisalions corporeiles 12 347,02] 12 347,02]
lola! chapitre C42Z Opérations d'ordre de transfert entre sectisns 15 200,00 12 347,02] 12 347,62] 2 552,98]
Page 33 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Réalisations nettes Solde prévisions /
section de fonctionnement
bai . s Chapitre ! Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) 10 réalisations Article (d=b-<) {a-d)
PE ï Opéraÿons d'ordre à l'inférieur de la section de total chapitre 043 ohcsonnarnent
Total des recéites Forte de 15 200,00! 12 347,02 12 347,02 2 852,98! fonctionnement
FN RE 2 580 600,00! 2 633 076,77 14 521,60 2 618 555,17 -37 955,17 fonctionnement de l'exercice
002 Résultat de fonctionnement reporté 460 911,44
LME 3 041 511,44 2 633 076,77 14 521,60 2618 555,17 422 956,27
Page 34 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ii — ÉTATS FINANCIERS
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE
Bilan (en euros) A
Exercice N Exercice N-1
ACTIF Note BRÜT smortssenents: NET NET
dépréciations
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORFORELLES
Suoventiors d'investissement versées 867 887.09] 674 420.47; 193 466,62 259 974,76
Autres immobilisations incoroorelles 24 472.94 3 246,99 21 225,95 13
576,94,
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 2269 474.04] 2 269 474,04) 2 262
518,59)
Canslructiors 4 056 305,17 14 056 305,17 13 604 101,34
Réseaux et installations de voirie 6 287 307,52 5 287 307,54 6 287
307,54
Résealx divers 1 *03 616,87) 3 015,47 1 190 60*.40 1 046
719,83
Installations techrigues, agencements et matériel 672 142,91 48 682,97) 523 459.94) 616 35,29
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 1 258 821.62 7 524,08 1 261 297,54 1 205
145.22
Immobilisations corporelles en cours 2 123 263.32 2 123 263,32) 1 247
988,91
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION SU AFFECTÉS 2 478 113.24) 2 478 113,24 2478 113,24
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 4 378,03 4 378,03 4 378,03
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ {|) 31 155 782,77 736 889,98 30 418 892,79 29 023
239,99
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
emma des ertités oublieues. ces organismes internationaux et la Commission 8 754,54 8 754.54 62 825.18
Créances sur les recevables et comptes raïachés 92 326,78 2 321.10 20 605,68 85 249.55)
l[Avances et acomoaies versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créarces sur budgets annexes
Créerces sur les autres déiteurs 77 954,28 77 954,28 486,91
Page 35 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
I — ÉTATS FINANCIERS In
Bilan (en euros) A
Exercice N Exercice N-1
ACTIF Note BRUT smépreanents, NET NET
dépréciations
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) {Il) 179 035,60) 2 321,10) 176 714,50! 148 561,64
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 976 627,35) 376 627.35) 800 801,83
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (li) 976 627,35) 976 627,35 800 801,83
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) {IV} 1,01 01
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V}
TOTAL GÉNÉRAL (1 + 11 + IN + IV +V) 32 311 446,73, 739 211,08] 31 572 235,65] 29 972 603,46
Page 36 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
I — ÉTATS FINANCIERS Il
Bilan {en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉES A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotaliors 2 099 956,57 2 054 496,57
Fonds globalisés 4 48* 353,25) 4 294 695,97)
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à ur actif amortissable 10 303,85) 8 365,00
Rattachées à ur actif non amori.ssable 5 892 855,84 5 478 596,65)
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -641 955,34] -664 995,34]
RÉSERVES 15 052 555,24 14 764 651,88
REPORT 4 NOUVEAU 460 911,44) 568 248,6
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 150 116,99 180 566,78]
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 1 205 450,53, 1 205 450,53
TOTAL FONDS PROPRES {I} 28 711 508,37 27 890 076,06
PASSIF i
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROYISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES {1)
DETTES FINANCIÈRES |
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 2 484 792," 0) 2 035 869.06
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 3 989,92 2 142.92
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 487 873,02 2 039 002,98
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs el comptes rattachés 252 498,05 23 807,64
Dettes fiscales et sociales 2 119.00! 1.00
Avances et acomotes reçus
Dettes correspordant à des opérations 9our compte de fers |
Page 37 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ii — ÉTATS FINANCIERS ml
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par a collectivité
Dettes sur Dudgets annexes 14 332,60] 16 330,83,
Autres dettes non fnancières 35 020,75 515,82]
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 303 970,40 40 655,29
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (ll) = (1+2+3+4) 2 791 843,42 2 079 658,27
COMPTES DE RÉGULARISATION {lil} 68 883,86] 2 869,13
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (I\)
TOTAL GÉNÉRAL (H#HIH#HII#HV) 31 572 235,65 29 972 603,46)
Page 38 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
11 — ÉTATS FINANCIERS ul
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotaïñens de l'état 131 491,50] 107 248,21 24 52,29]
Paricipaïions 8 979.00] 21 244,49 -12 265.49
Compensations, autres attrigutions et autres participators 131 029.00! 112 898,58 18 ‘30.42
Dons et legs
Impêts et taxes 1 855 704,40 1 831 715,03 23 988,37)
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes ce biens au prestations de services 212 334.61 218 384,39) -6 049.69]
Produits des cessions d'actifs 68 800.00) 312.99 67 888,00)
(Autres produits de gestion 195 484.61 90 295,69 15 86,92]
Production stockée et mmobilisée 12 347 02) 11 977,81 369.21
AUTRES PRODUITS
eprises sur amortissement, déprécations, provisions et transfers de charges
Reprises du financement rattaché à un actf 194,00 -194 00.
Neutraksation des amortissementis, dép-écialions et provisions
Neutraksation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT {I} 2 526 080,14 2394 872,11 131 208,03;
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
LAchaïs et charges extemes 717 708.06] 719 664,08 -1 356,00
Charges de persornel 1 263 796,78! 1 33 879,18 69 919.62
Dont saïaires, traitements et rémunérations diverses 746 94443 735 574,04] 11 379,39)
Dont charges sociales 456 854,35! 398 305.12] 58 546,23]
Iréemnités des élus {et membres du CESR) 84 482.82] 84 223,37 2359.45,
Autres charges de fonctionnement {dort pertes sur créances irrécouvrables) 3 898,12! 2 389,88] 1 598,24
Impôts et taxes 28587.95! 27 417,48, 1179,47
Dstators aux amortissements, dégréciations, provis-ons 61 299,45 62 703,74] -1 413,29
Valeurs nettes complables aes éléments d'actifs cédés 45 769,00 23,85 45 736.05
INeutralisation des déoréciatons et provisions 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS ml
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neut-alisalion ces plus-values de cession 23 649.90 888,05] 22 151.95
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT {Ii} 2168 566,18, 2 031 189,69 137 376,49
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 112877,51 112 353,20! 524,31
Dont ménages 400.09] 200.00] 296,68
Dont personnes morales de droit privé 7 125.09 16 650.00] -3 525,60
Dont coilectivités territoriales
Dont auires organismes publics 105 352.51) 161 563,20] 3 849,31
Dont établissements d'enseignement |
Charges résullant de la mise er jeu ce la garan‘ïe de la collectivité !
Autres charges 34 246,78 36 071,46] -1 824,68
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (Hi) 147 124,29 148 424,66, -1 300,37
PRODUITS {ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE {IV = 1-11 -Hi) 210 389,67 215 257,76] -4 868,09
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 38,09 40,39 1,30
Produits des valeurs mobibères de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobibères de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de cnarges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS {V) 39,09 40,39 -1,30
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 60 31:,77 32 731 #7] 25 580,40
Charges rettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Do’ations aux amartissements, aux cépréciations ei aux 2ovisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI} 60 311,77) 34 731,37 25 580,40
PRODUITS (ou CHARGES} FINANCIERS NETS (VII = V - VI) 60 272,68 -34 690,98 -25 581,70
RESULTAT DE L'EXERCICE (VII = IV + VI) 150 116,99! 180 566,78) -30 449.79
: Page 40 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il — ÉTATS FINANCIERS nl
Annexe c
L'annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET.
Page 41 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il — ÉTATS FINANCIERS Il
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
coms Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
102: Dotations 2028 489,42 25 460,00 2 083 949,42 2 083 949,42
10222 FCTvA 2 504 756,41 183 648.50 2688 414 91 3685414,91
10226 axe d'améragement 423 104,49 2 968.78 432 073 27 432 073,27
10227 Lersement pour sous sensé 766 30 766 30 786 30
16228 Autres foncs d'investssemen: 250 058,77 260 058 77 259 058.77
Sous Total compte 1022 4 294 695,97 186 647,28 4481 313,25 4481 313,25
10251 Dons et legs en 225 16 907 15 16 007.15 26 207.15
Sous Totai compte 1025 16 007.15 46 007,15 46 007,15
Sous Total compte 102 6 349 192,54 45 460,00 186 617,28 6 581 269,82 6 581 269.82
1058 [Excécents ile finclionnement +4 764 651.86 287 903,32 45 052 555.24 25 052 555,22
Sous Total compte 106 14764 651.86 287 903,38 45 052 555,24 15 052 555,24
Sous Total compte 10 21 113 844,20 45 460,00 474 520,66 21 633 825,06 21 633 625,06
1:0 ne EEE 568 248,06 287 903,38 180 585,78 287 903,32 748 814,82 460 911.42
Sous Total compte 11 568 248.04 287 903.38 180 565,78 287 903,38 748 814,82 460 911,44
12 PAL REC dE 180 566 78 180 566,78 180 566,78 180 566.78
Sous Total compte 12 180 566.78 180 566,78 180 566,78 180 566,78
1313 Dépa-emerts 9 723.00 9 722,00 9 723,00
13158 Autres grouzements 19285 1 938,85 1 938.85
Sous Total compte 1313 | 1 938,35 1 938,85 1 938,85
{Sous Total compte 131 9 723,00 4 938,35 11 651,85 11 661,85
1321 État ei établissements na:ionaux 659 983,66 659 983,65 659 983,65
+322 Régions 21261517 2126:5,27 2126-5,27
Page 42 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS il
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1323 Départements 1 482 538 13 | | 182 730.26 | 162526830 1 625 268,59
13251 GFP de ratiachement 255 717.22 235 717.22 225 717.22
Sous Total compte 1325 235 747,22 235 717,22 235 747.22
1325 RARER ÉbRSenenE DIRES 360 751 380 751 75 289 751 75 locaux
{12273 FEADER 90 253,58 90 253 58 90 253.58
Sous Total compte 1327 90 253,54 90 253,58 90 253,58
1328 Autres 54 248.24 54 248.34 54 228,34
Sous Total compte 132 3116 107,85) 152 730,26 3 266 838,11 3 268 838,11
1245 as etanendé 12 845,15 1286518 1282516
13461 D pementdes | 19014158 164 572.57 2 965 987,.7€ 2 965 987.76
Sous Total compte 1346 | | 1 901 415,19 164 572,57 2 065 987,76 2 065 987,76
+348 Autres 125 057,47 96 956,36 222 023.83 222 023,83
Sous Total compte 134 2 039 327,82 261 528,93 2 300 856,75 2 300 856,75
+381 Éta: et établissements naficsaux :5 841,10! | 15 58-,10 15 541,10
1382 Récions +55 786.00 i 155 785,00 155 786,00
1383 Dévartements 211 926 81 11 925,81 | 26,51 |
1325 Ris REPOS 15 225.79 | 15 025,79 +5 025,79
1388 [Autres 24 881.28 24 851,28 24 881.28
| Sous Total compte 138 323 160,98 323 160,98 323 160,98
haots Dépariemen:s 1 358,00 1 358 00 1258.00
Sous Total compte 1391 1 358,00 1 358,00 1 358,00
Sous Total compte 139 1 358,00 1 358,00 1 353,00
Page 43 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il — ÉTATS FINANCIERS il
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
conpé Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
[sous Total compte 13 135800| 5488319,65 416 198,04 1356,00| 5904 517,69 | 59031586
164: Erorunss er euras 2036 269,06 +02 067.96 550 900 00 :02067.36| 2585 260,06 | 24847210
sous Total compte 164 2 036 860,06 102 067,96 550 000,00 102067,96| 2586 860,06 2 484 792,10
168 Dépats et caurionnements reçus 2 142,82 938.00 3 080.22 3060.22!
Sous Total compte 16 2 039 002,98 102 067,96 550 938,00 102067,96| 2589 940.96 2 487 873,02!
182 PRÉCISER ER 57 285,16 23 940 00 57 985,16 23 040.00 24 045,16 cessions d'mne
192 RTS a 209 359,90 299 359.00 203 359,90
198 Da a 28765118 297 651.18 397 651,18
Sous Total compte 19 664 995,34 23 040,00 664 995,34 23 040,00 641 955,34
Total classe 1 666353,34| 2938098185! 468 470,16 226 026,78 102067,96| 1464606,70| 122689146| 21080 705,33 64331334] 30 487 127,21
2031 F-ais d'études 6540 00 | 966,00 7 806.00 7 506.00
2033 Frais d'irserier 2 760.74 726.00 3486.74 3466.74 i
| Sous Total compte 203 9 600,74 4 692.00 41 292,74 11 292,74
frosu2 Bâtiments e: =stallatiohs 746 565.72 | 746 545.7
| sous Total compte 20441 746 545.74 | 746 545.74 746 545,74
204422 |Bätiments et -sstallalioss «2134135 12132135 22134135
Sous Total compte 20442 121 341,35 121 341,35 121 341.35
Sous Total compte 2044 867 887,09 867 887,09 367 887,09
Sous Total compte 204 867 887,09 867 887,09 867 887,09
bes1 concessions et croits sirstaires 13 180.20 13 180,20 13 180.20
Sous Total compte 205 43 180,20 43 180,29 13 180,20
Sous Total compte 20 890 563,03 1 692,00 892 360,03 892 360,03
Page 44 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
lil — ÉTATS FINANCIERS Ul
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
b:11 Terrans nus 595 628,84 45 260,00 45 760,00 541 088,84 45 760,00 595 328,84
(2112 Terra ns de voirie 23 253,23 29 363,33 29 363,32
115 rerans bâtis 139 455,70 139 265.70 138 465,70
5118 autres terrains 945 538:7| 966 538,17 946 538,17
Sous Total compte 211 1 710 996,04 45 460,00 45760,00| 1756 456.04 4576000! 1710 696,04
2421 Piantatons d'arbres el d'artus:es 3 538,14 2 029,76 5 567.50 5 567,60
2122 Ér æ 547 284 51 5 225,59 553 210,10 553 210,-0
Sous Total compte 212 551 522,65 7 255,35 558 778,00 559 778,00 |
213%: Bätir-ents administratifs 928 042.12 928 C42,:2 928 C42,:2}
213:2 Bâtiments scc'aires 3 055 055.67 2055 055,87 3 055 055,87
21323 Era Socaux al médico 370 961.19 152 886.41 27477. 523 847.50 27 “47,74 595 629.86
1314 Bâtiments culturels el sportifs 4 930 692,84 4 239 893,84 4 929 895 Be
2:316 Équpements d: cimetère 52 916,15 5491615 54 216.15
2:318 laurres bâtiments puttcs 2272 918.35 100 074,22 2372 992.57 2 372 992,57
Sous Total compte 2131 11 612 787,32 100 074,22 162 836.41 27147,74| 41875 747.95 27147,74| 11848 600,21
21321 Immeubles de “apport 1 165 981,87 1-66 981.87 1 186 981.87
(21328 lastres bâtiments prvés 138 Ca8,06 138 088,06 138 082,08
Sous Total compte 2132 1166 981,87 133 088,06 1 305 069,93 1 305 069,93
21351 Bätmenis publics 589 221,16 4 52228] 593 853.24 593 853,44
Sous Totai compte 2135 589 321,16 4 532,28 593 853,44 593 853,44
2138 Autres construciicrs 235 010,99 65 678,25 508,67 308 78,53 308 721,59
Sous Total compte 213 13 604 101,34 311 373,49 167 978.08 27147,74| 14083 452.91 27147,74| 14056 305,17
Page 45 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
111 ÉTATS FINANCIERS HE
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
ne Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2151 Réseaux de voirie s11242038 5113429,58 5 113 435.58
(2152 instztatons de voirie 172 875,85 | 11738758 1173 878,86 |
21532 Réseaux d'asse nissene-1 18 740,00 | 18 749,09 18 740,00
21534 Réseaux d'électrifcation 1011 258,43 48 199,20 | s0s046863 1 050 268,63
21538 lautres réseaux 19239,:9 6078,05 25 406,24 25 408,24
[Sous Total compte 2153 1 049 339,62 48 199.20 6 078,05 1 103 616,87 1103 616.87
21563 pere ctouthoge 67 029,37 67 02227
Sous Total compte 2156 67 029,37 67 029,37 67 029,37
(21573: tatérie: routan: 140 409,09 140 409,00 140 400,09
Pisras … |hsire marne: e: outilage de 127 065,12 7 398,16 134 458,28 134 458,28
Sous Total compte 21573 267 465,12 7 293,16 274 858,28 274 858,28
Sous Total compte 2157 267 465,12 7 393,16 274 858,28 274 858,28
L158 s helatatons: materiel et 329 835. 419.76 | 330 255,25 330 255,25
[Sous Total compte 215 8 000 977,15 48 613,96 13.471,21 8 063 067,32 8 063 067,32
bts nm 26796 3679.16 29798
21828 autres matériels de transport 142 653,8 26 977.76 185 640,94 168 640,94
Sous Total compte 2182 | 142 663,18 26 977.76 163 640,94 169 640,94
2183: hisrériel informatique scolaire | 1307.51 1307,51 +307.51
21833 Autre marénetirformatique | 189 82,51 3 500.52 193 583,13] 193 583,3
sous Total compte 2183 189 982,61 4 908.03 104 soil 194 890,64 |
21848 Eee Spam | 16° 849,56 7 597.10 169 437,66 169 427,56
Sous Total compte 2184 | 161 840,56] 7 597.10 169 437.66 169 437,65
Page 46 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS ll
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Credit
2+85 Katériel de téléphonie 177.01 A77.01 17701
258 autres 713 949,72 16 746,49 730 596.21 730 696.21
Sous Total compte 218 1121241523 56 406,39 4 268 821,62 1268 821.62
Sous Total compte 21 25 080 012,41 405 452,45 245 111,03 72907,74| 25730 575.89 72907.74| 25657 668,15
2312 Rs BA EmEREGENIENES 187 805.60 187 8C6.60 187 806,60
2313 Corstructons 957 289,71 31137243] 1046 32268 38622,16| 2904312,37 35019565] 1552118.72
2315 pre pete 289 299,20 23 618,05] 3995975 329 958,6 48 618.85 281 340,00
Sous Total compte 231 4 247 968,91 35999245] 1274089,02 38822,16| 2522077. 398814,61| 2123 263,32
Sous Total compte 23 + 247 988,91 | 35999245] 1274089,02 38822,16| 25220773 39881461] 2123 263,32
2423 re publie ve 2478 113 24 2478 1°3,24 2478 1°3,24
Sous Total compte 242 2476 113,24 2478 113,24 2478 113,24
2402 pese cRpostor ns 1295 45053 Î 1 205459,53 À 1205450538 Lacre du ira
Sous Total compte 249 1205 450.53 | 1 205 450,53 1 205 450,53
Sous Total compte 24 2478113,24| 1205 450,53 | 2478113,24] 1205450,53| 1272662.71
266 Autres formes de participation 322247 322247 | 322247
| Sous Total compte 26 3222.47 322,47 3222.47
275 Murs BE CASONnEMEns 1155.35 1155 56 1.155,56
Sous Total compte 27 1 155,56 1155.56 1 155,56
(28031 Frais s'éluces 22.88 1 746.98 1 726.98
Sous Total compte 2803 1 704,00 42,39 1 746,99 1 746,99
2802412 |Sätments st installations | 522 247.88 485187 581 365,59 581 365,59
Sous Total compte 280441 532 847,88 48 518,71 581 366,59 581 366,59
Page #7 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il — ÉTATS FINANCIERS il
Balance des comptes D
Numéro Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2204422 [Bâtiments etirstallatiors 84 964,45! 8 089.3 93 053 88 95 053.88
Sous Total compte 280442 84 964,45| 8 089,43 93 053,88 93 053,88
| Sous Total compte 28044 61781233 56 608,14 674 420,87 674 420,47
| Sous Total compte 2804 61781233 56 608,14 674 420,47 674 420,47
2805 RARE RES 1 500 00 | 1 500.00 1 590.00
Sous Total compte 280 621 016.33 56 651,13 677 667,46 677 667,46
ba1532 Sssaux d'assainissement 2619.69 374,80 299420 239449
be1s3a [autres réseaux 20.88 20.98 20.58
Sous Total compte 28153 2619,68 395,78 3015.47 3015.47
psisse jénie marier et cuitage 48 012,60 668,27 48 682.97 48 682,97
lsous Total compte 28156 48 014,60 668,37 48 682,97 48 682,97 |
(Sous Total compte 2815 50 634.29 1 064,15 51 698,44 51 698,44
l2s1821 Iatériel inormatique scolaire ! 261,49 26*,49 261,28
281838 lauire matériel informatique | 720,07 720,07 720.07
Sous Total compte 25183 | 981,56 981,56 981,56
Legs |AvieS matériels de aureau er 59.59 590 5980
Sous Total compte 25184 59,99 59,99 59,99
25185 ltatériet de tééphanie 25,40 25,40 25,40
25188 lauires 627001 177,52 6 247,13 6447.13
Sous Total compte 2818 6270,01 | 1254,07 7 524,08 7 524,08
[sous Total compte 281 56 904,30 231822 59 222,52 59 222,52
Sous Total compte 28 677 920,63 58 969,35 736 889,98 736 889,98
‘ Page 48 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
111 — ÉTATS FINANCIERS Hl
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 2 I 29 701 160,62 1883 371,16 405 452,45 359 992,45 4 520 892,05 170 699,25] 31627 505,12 2414062,86| 31155 782,77 1 942 340,51
[4011 Fournisseurs j +8 258,69 645 079,09 712 25,27 625 078.09 738 220.05 85 141,05
Sous Total compte 401 18 968,69 645 079,00 711 251,37 645 079,00 730 220,06 85 141,06
PH Fournisseurs d'immobil:sations 1 38 547,96 15144186 138 947,55 1514 418.85 132 471,00)
4oë7- FANS CRERADROnS 423695! | 39 047,04 3a 885,69 34 885,99
Sous Total compte 4047 4 838,95 30 047,04 34 885,99 34 885,99
Sous Total compte 404 4 838,95 + 381 947,96 1 544 466,00 | 4138194796 1 549 304,95 | 167 356,99
Sous Total compte 40 23 807,64 2 027 026.96 2255 717,37! 2 027 026,96 2 279 525,1 252 498,05
411 Rederables 55 106.13 +22 208.96 284 791.14 247 313,09 184 791,:4
214 Lens 4 22 221.18 38 542.07 +10 048 46 129 783.25 110 048,46 9714.79
le151 Créances douteuses 7 924.24 17 607.70 6441 90 25 551.94 5441.90 <9 090.04
Sous Total compte 416 7 924,24 17 607.79 6 441,90 25 531.94 6 441.90 19 090.04
Sous Total compte 41 85 249,55 308 358.73 301 281,50 393 608,28 301 281,50 92 326,78
k21 Pe-sennel - Rémurérations dues 549 198,7: 649 198,71 549 198.71 549 198 71
Sous Total compte 42 649 198,71 649 198,71 649 198.71 649 198,71
431 Isécurié sociale 251 632.72 251 632.72 251 632,72 251 632.72
37 Acstres organismes socaux 394 249,14 394 429,14 394 449,14 394 445,14
Sous Total compte 43 646 081,86 646 081,86 646 081,86 646 081,86
4421 ER SAFSGHREE RUN | 10 843,47 10 823,87 10 823.87 10 823,87
Sous Tatal compte 442 10 843,47 10 843,47 10 843,47 10 843,47
44312 Recettes - Amiable 013 | 9,13 9,13 9,13
Sous Total compte 4431 9,13 0,13 | 0,13 0,13 Î
Page 49 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS IH
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
|44331 Dèperses 22 579,90 22 873,00 92 578.00 92 576.00
Sous Total compte 4433 92 579,00 92 579,00 92 579,00 92 579,00
44341 lDéperses 2466.63 2466.83 2 466.63 2 466,63
Sous Total compte 4434 2 466.63 2 466,63 2 466,63 2 466,63
44351 Dépenses 796147 “8-1347| 7 96*,47 1811227 10 152,00
44352 Receties - Am-able 11 808,07 21 817.24 25 180.87 33 625,3 25 180,87 8 444,44
Sous Total compte 4435 11 808,07 29 778,71 43 294,34 | 41 586,78 43 294,34 1 707,56
44571 Dépenses 11 000.00 11 000 00 | 1: 000,09 11 609,00
Sous Total compte 4437 11 000,00 11 000,00 | | 11 000,00 11 000,00
44381 Dépenses 1773.51 1897 19 + 773,51 1 887,19 123,68
[44386 Receties - Contentieux 125,-3 126 19 125,19 12
Sous Total compte 4438 126,19 177351 2 023,38 4 899.70 2 023,38 123,68
Sous Total compte 443 11 934,39 137 597,85 151 363,48 149 532,24 151 363,48 1 831,24
l4465* TVA. à décaisser | +,00 5 347.00 7 465.00 5 347.00 7 455,00 219,00
Sous Total compte 4455 | 1,00 5 347,00 7 465,00 5 347,00 T 466,00 | 2 119,00!
42562 TVA. sur immobilisalions 7: 843.89 71 843.80 71 843,89 71 843,89
42568 Rés Bert 36.54 70388 672,26 748 82 67326 75,56
4e567 Crédit de T.V.A. à reporter 59 318.00 118 289,00 176 107.00 «70 107.00 179 07 00
Sous Total compte 4456 50 856,94 191 842,77 242 624,15 242 699,71 242 624,15 75,56
42571 TVA. collectée 11 299,62 11 309.62 11 309.62 11 309 62
Sous Total compte 4457 | 11 309,62 11 309,62 11 309.62 11 309,62
|64583 Rare sets sure 120 034.74 120 C24,74 120 034,74 220 034,74
: Page 50 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
III — ÉTATS FINANCIERS UE
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44585 [VAS tuer Rennes de 33,85 200,69) 224,54 24,54 [czrantie
[Sous Total compte 4453 33,85 120 235,43 120 034,74 120 269,28 120 034,74 234,54
Sous Total compte 445 50 890,79 1,00 328 724,82| 38 433,51 379 625,61 381 434,51 1 808,90
447 Autres impôts, laxes et 27 16,24 171:5,24 1711524 1711524 ersemeris 2ssim
Sous Total compte 44 62 825,18 1.00 494 292,38 560 756,70 587 117,56 560 757,70 3 640,14
a. . . | 451: Ro Tarot ave 16 350 83 +2 996,23 +1 600,00 12 986,23 2723083 14 232,60
a sus |;
Saus Total compte 451 16 330.83 12 998.23 11 000,00 12 996,23 27 330,83 14 332,60
Sous Total compte 45 16 230,83 12 996,23 11 000,00 12 998,23 27 330,83 14 332,60
. Créances sur cessions | & 09 < 209 .£ 462 ne 58 500.90 890,90! 68 899,00 209,00) 65 009,99
Sous Total compte 462 68 800,00 800,00 68 300,00 800,00 68 900,00
466 Excédents de versement 65.82 43574 416,59 446,74 450,41! 33.67
er Autres comptes crécileurs 450.00 24 340.12 +08 756 24 94 340.12 109 206,24 24 566.12
Sous Total compte 4871 450,00 94 340,12 108 756,24 94 340.12 109 206,24 14 866,12
26721 Débiteurs divers - Amiabte 4148 157 005,60 147 548 23 257 420.51 147 548 23 987228
l26726 Débieurs divers - Contentieux 72.00 41,91 404.91 486.91 404 91 62.00
Sous Total compte 4672 486,91 157 420,51 147 953,14 157 907,42 147 953,14 995428
Sous Total compte 487 486,91 450,00 251 760,63 256 709,38 252 247,54 257 159,38 4 911,84
Sous Total compte 46 486,91 515,82 321 007,37 257 923,97 321 494,28 258 439,79 63 054,49
la711 Mersements des régisseurs 26 35,10 26 351,10 26 351,10
|a712 rements rémp:Aés 9 825.28 9 825,28 9 845,28
la7131 LERReREnE SRFEAENS 1: 349,00 1340395.00| 1351745090 1351725090] 1351 725,00
Page 51 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
HI — ETATS FINANCIERS qi
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
47132 Dr on ot | 169 996,00 169 996,00 169 296,00 163 925,00
47133 Forde d'empront 550 000,00 550 006.00 550 000,00! 550 000,00
47134 [subventions 330 617.44 330 617.44 230 517,44 329 617,44 |
4128 [autres 1134900! 105212564] 1108 906.86 <052236,54| :125255.86 | €8 :29,22
Sous Total compte 4713 11 349,00 14349,00| 3448314508] 3511 265,30 345449408| 3522614,30 68 120,22
le Excédent à rémpuler - 2 are : : a 47:41 Hanoi en 56,*8 347,63) 1783.11 1347.63 1851.29 503,86
Li. Excécent à ré meuler - - val aus 47-412 nn 1347145 1327:.28 1347145 347145
|
Sous Total compte 47141 68,18! 14 819,08 45 254,56 14 819.08 15 322,74 503,66
e7-43 Facifencassementsà 1 400.00 3 073,33 1 673,23 5073.33 3073 33 Iréimpuier
| Sous Total compte 4714 4 468,18 17 892,41 16 927,89 17 892,41 18 396,07 503,66
le7-s Autres recetes à régulariser 1400 13 158235) 242,20 1 582.35 1842.33 259.98
Sous Totai compte 471 11 349,00 14217,31| 3488970904] 3564831,77 3500319.4| 3579 049.08 T8 729,14
7211 Pr ppiiniiene 148 223,98 148 223,98 48 223,98 -46 223 98
L7218 Autres déperses 2513.83 2113.63 2112.62 2113.63
Sous Total compte 4721 150 337,61 150 337,51 150 337,61 150 337,51
IComrm-ssions bancaires en a 6) Es
|«722 ee 259,16 253,25 258,16 259,16
4728 Autres dépenses à régulariser +8 527,59 +8 327,29| 18 527,30 18 527.38
Sous Total compte 472 169 124,16 169 124,16 169 124,16 169 124,16
a754 Arrondis sur déclaralion ce TYA c.82 188 0.95 +28 0.87 +01
Sous Total compte 478 2,82 1,88 0,05 1,88 0,87 1,03
Sous Total compte 47 11 349,00 1421813] 3658096,98| 3733955.98 36694459] 3748 174,11 78 728,13
Page 52 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS ul
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Credit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
491 PRE DE RE CORRE 232110 232110 2321.10
Sous Total compte 491 232110 232110 232110
Sous Total compte 49 2321,10 | 232,10] 2321,10
Total classe 4 159 910,64 54 873.42 8117061,22| 8418 237,19 8271697186, 8473110681 179 036,61| 375 175,36
5113 Titres spécaux de paiement 577.68 238.25 647,68 9+5,33 647,68 258,25!
5115 Cakes bencskesé 49 205,58 48 205,58] 26 305,68 #8 305,65 ercaïssement
51178 Autres valeurs impayées 1673.33 + 673,33 1673.23 1 672,33
[Sous Total compte 5117 1 673,33 1 673,33 1 673.33 1 673,33
5118 Actes valeurs à l'encaissemert 52 520,45 52 520,45 52 530.25 52 530.25
Sous Toïial compte 511 577,68 103 847,71 104 157,14 104 425,39 104 157,14. 268,25
515 Compte zu Trésor 800 224,15 3 893 76,20 3717 661,25 4 594 920.35 3717 661 25 976 350.10
Sous Total compte 51 600 301,33 3 997 643,91 3 821 818,39 4 798 445.74 3821 818,39 976 627,35
541 Régisseurs c'avanves (avances) 12,58 12.58 1258 1258 |
| Sous Total compte 541 12.58 12.58 12,58 12,58
Sous Total compte 54 12,58 12,58 12,58 12,58|
sec Opérations d'ordre oudgétaires 140 116.37 149 216,37 140 :16,37 140 116,37
582 ne par lecture 45 339.53 45 239,83 45 339,63 45
re Cempie pivat - Admission en 254,39 254,29 254,89 254.29
Sous Total compte 587 25490| 254,99 254,99 254,99
588 Autres virements inemes 65 715,64 66 715,64 66 715.64 66 715.64
Sous Total compte 58 | 252 426,63 252 426,63 252 425,63 252 426,63
Total classe 5 | 800 301,83 4250083,12| 4074 257,60 5050 88495| 4074 257,60 976 627,35
Page 53 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
111 — ÉTATS FINANCIERS nl
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
eoë11 lEau et assanisseme-t | 22 484,45) 11 284,45 1148485
60612 É-ergie - Électricté | 185 232,74 9 845,78 186 22 8528 176 387.26
Sous Total compte 6061 197 717,19 9 845,28 497 717,19 9 845,28 187 871,91
50622 Carburants 25 583,29 15 583,29 15 583,29
50623 A mentation 85 491,12 85 207,22 85 402,12
Sous Total compte 6062 100 984,41 100 984,41 400 984,41
9651 Four-it.-es d'e-tretier +0 240,43 847,29) 10 340,42 827.20 9 492,23
50632 Fournitures de petit équipement 29 :01,04 29 101,04 29 107,04
50632 Fou-ritres de voirie 6.444,94 6 444,94 6 444,24
50636 obtient PVR ue 7 546.42 7 646,42 7 645,42 sravail
Sous Total compte 6063 53 532,83 847,20 53 532,83 847,20 52 685,63
5064 Fournitures adrr nistratives 4 196.87 4 26,57 412567
5067 Fournitures scolaires 41 995.54 +1625,54 1: 995,54
6068 Autres matières et fournitures 6 59522 5 695,24 6635.24
Sous Total compte 606 375 121,88 10 692,48 375 121,88 10 892,48] 364 429,40
Sous Total compte 60 375 121,88 10 692,48 375 121,88 10 692,48 364 429,40 !
ent [CSciraRs de pressions de 4 621,08 462106 462198
61358 Autres 14 057.45 4405745 14 057.45
Sous Total compte 5135 14 057,85 14 057.45 14 057,45
Sous Total compte 613 14 057,45 14 057.45 14 057,45
61521 Frerrains 7 010.88 457.68 701088 457.68 5 553.20
615221 Bâtiments publics 24 190,30 24 190.30 24 190.30 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il — ÉTATS FINANCIERS Hi
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 61522 24 190.30 24 190,30 24 190,30
615231 aines 42 488,70 42 488.70 42 488.70
615232 Résezux i 47 246.30! 47 246,30! 47 246.30
Sous Total compte 61523 39 735,00! 39 735,00 89 735,00
Saus Total compte 6152 120 936,18 457,68 120 936,18 457,68 120 478,50
5155* Mtatérel “oulan: 27 756,12 27 755.12 27 756,22
51558 Autres biens mobil-ers 20 326,4 20 316,14 20 326,14
Sous Total compte 5155 48 072,26 48 072.26 48 072,25
5156 Mtaistesance 1 863,95 18 862,95 18 863,85
Sous Total compte 615 | 187 872.39 457,68 187 872,39 457.68 187 414,71
(5161 utirisques 30 183.27 30 183.27 30 183.27
Sous Total compte 616 30 183.27 30 183.27 30 183.27
e17 Études et rechercnes 4 966,20 4 966,40 4 966,60
6-82 jee onpénèsieet 123.70 143.70 143,70
\6-55 RERO Ra TERRE 723.00 723.00 723.00
5:88 Autres frais divers 124,00 142.00 142.00
Sous Total compte 618 1 010.70 1 010.70 1 010,70
f Sous Total compte 61 242 711,29 457,68 242 711.29 457,68 242 253,61
62°8 Autre personrel extérieur -6 162.94 26 162,94 25629
Sous Total compte 621 16 162,94 16 162,94 16 162,94
62251 Hide tps | æpa| 50,00 69,90
Sous Total compte 6226 | 60,00 | 5000! 60,00 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
111 — ÉTATS FINANCIERS ll
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
|e227 Frais cactes el de contenteux + 199,28 1189.28 1192.28
Sous Total compte 622 1 259,28 125928 1 259,28
6232 Fêtes e: cérémanies 28 039.51 18 023,62 18 039.6
5236 Catalogues et morimés 3 268,14| 3 265,4 3 268,14
5238 Divers 49,80 42,80 49,80
Sous Total compte 623 24 357,55 24 357,55 21 357,55
5227 es soheciie 9 263.00 953,00 € 263,00
Sous Total compte 624 9 963,00 9 963,00 9 963,00
626: Frass d'afiranc-:ssemen: 2 158 40 258.40 2158.49
5262 Frais de télécommunicalons | 20 748.57 29 748,57 20 748,57
Sous Total compte 626 | 22 906,97 22 906,97 22 906,97
627 [Services bancaires et assimilés. 728.71 728.71 728,71
628: Concours divers {colisations.….) | 3137.31 337,51 3137.31
6284 Receyance oour senices rendus 14 602.00 <4 802,00 14 80200!
62875 Au GFP ce ratachement 18 113.47 18 11347 18 113.47 |
Sous Total compte 6287 48 113,47 18 113.47 18 113,47
6288 Autres 2 593.82 2 593 82 2 593,82
Sous Total compte 628 38 646,60 38 646,60 38 646,60
Sous Total compte 62 | 141 025.05 114 025.05 41 025,05
6332 Cotisations ve-sées au F.N.AL, | 703.14 703,14 F03,14
6325 names ONE 19 545.8° 19 548,81 19 545.81
Sous Total compte 633 20 248,95 20 248,95 20 248,95
Page 56 49600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS HE
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
635-2 axes forcères 8 266.00 27,00 8 356,00 27,00 8 239,00
Sous Total compte 5351 8 66,00! 27,00 8 366,00 27,00 8 339,00
Sous Totai compte 635 8 366,00! 27,00! 8 365,00 27,00 8 339,00
Sous Totai compte 53 28 614,95 27,00 28 614,95 27,00 28 587,95 |
s411: Rémunération prircipale 740 119,03 168,11 720 11203 168,11 73e 952.92
Sous Total compte 6411 740 119,03 166,11 740 119,03 166,11 739 252,92
5413: Rému-érations 5: 295,89 61 205.82 61 295,89
Sous Total compte 6413 51 295,89 61 295,89 61 295,89
6417 Rémurérabons ces aporentis 6 716,56 671656 6716,56
|e419 pose Es 61 020,94 61 020.94 61 020.94
Sous Total compte 641 808 131,48 61 187.05 808 131.48 61 167,05 746 944,83
6451 Cotsatiors àl'URSSAF. +19 256.41 -19 256.41 +19 256.21
6453 ee 228 906.32 228 906,32 228 906.32
6251 Cotsarions aux ASS. 2781.50 2 781.50 2 781.50
6255 et pobr sssurañcs du 97 549,03 97 549,03 ar 549,93
6255 ere au 2437,00 2 437,00 2437.00
Sous Total compte 645 451 030,26! 451 030,26) 451 030,26
sera Ce TES 5 824,09 5 824,09 5 824,09 |
Sous Total compte 647 5 824,09 5 824,09 5 824,00!
Sous Total compte 64 1 264 985,83 61187,05| 1264985,83 61187,05| 1203 798,78
55122 Prix | 409,50 409,00
Sous Total compte 6513 | 40,00 400,00 400,00
Page 57 40600 - BOSMIE : AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS HE
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 651 400,00! 400,00 400,00
5311 Endemniés de forcsion 73 sso.72| 73 530,72
55312 Fr etre 260,00 260,00 260,00
5313 Cotisalons de reirate 3 087,26 | 308725 3 047.25
55314 [CHAN de Sécu So 748116 7 481,26 7 481,6 part p |
sssr72 [Raisatonsasfonds de 125.68 :23,58 123,85
Sous Total compte 65317 | 123,68 123,68 123,68
Sous Total compte 6531 84 482,82 84 482,82 84 482,82
Sous Totai compte 653 84 482,82 84 482,82! 84 482,82
552 Créances acmises en non-valeur 252.99 254,99 254,99
Sous Total compte 554 254,99 254,99 254,99
6553 Service incendie 92 579.00 92 579,00 22 579,00 |1
autres conrributiers 33 35.99 33 354,99 33 254,39 |
Sous Total compte 6556 33 254,99 33 354,99 33 354,99
6553 Autres contributic-s oblçatoires 891.79 891 79 831,79
Sous Total compte 655 126 825,78 126 825,78 125 825,78
657253 ceasicias 11 000.00 11 900.09 +1 000.00
Sous Total compte 65738 11 000,00 11 000.00 11 000,00
657281 pee ÉRbisSerents potes 1772,51 177351 1773.51
Sous Total compte 65738 1773.51 1773.51 177351
Sous Total compte 6573 42773,51 12 773,51 12773,51
65746 Autres personnes de droit privé | 7 125,00 7125.00 7 125.00
Page 58 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS il
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
me Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6574 7 125,00 7 125,00 7 125,00
Sous Total compte 657 19 898,51 19 898,51 19 898,51
5611 prois d'utilisation - informatique 56.30 56.30 56.30
65518 Autres 2 283,25 228325 2283
Sous Total compte 6581 2 339,55 2339.55 2 339,55
5588 latres 418,22 418.22 418.22
Sous Total compte 6588 418,42 418,42 418,42
Sous Total compte 658 ! 2757.97 2757.97 2757.97
Sous Total compte 65 | | 234 620,07 234 620,07 234 620,07
511: Intéré:s réglés à l'échéance 6c 312,78 get 60 31:,78 oc: 60 32.77
Sous Total compte 6511 60 311,78 0,01 60 31,78 0,01 60 311,77
Sous Total compte 651 | | 69 311,78 0.01 60 311,78 2,01 60 311,77
Sous Total compte 66 60 311,78 0,01 60 311,78 0,01 60 311,77
573 [Mires-annulés (sur execices a85,5) 885,6 885,16! antérieurs
575 REeKE Ses 45 760,00 Î 45 760,00 35 750,00
s7e- De PurrSReaRons | 23 049,00! 23 C40,00 23 040,00
Sous Total compte 676 23 040,00 23 040,00! 23 040,00
Sous Total compte 67 69 685,16 69 685,16 | 69 685,16 |
CE DER 58 969,35 55 969.35 58 969 35
63:7 ne pu pre ROREles 232110 232110 232110
Sous Total compte 681 61 290,45 61 290.45 61 290,45
Page 59 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Ill — ÉTATS FINANCIERS in
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
pee Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
! Sous Total compte 58 61 290.45 61 290,45 61 290,45
Total classe 6 2448 366,46 7236422| 2448 366.46 7236422] 243702348 61 020,34
Fo311 menus BASSES 2 048,00 2 068,00 2048.00
sous Total compte 7031 2 048,00 2 048,00 2 048.00
F0523 pedernce docepio au 8 082,47 8081.27 8981.47
Sous Total compte 7032 8 081,47 8 081,47 8 081.47
Sous Total compte 703 10 129,47 40 129.47 40 129,27
Foër RedVarees st Obs ses 203.08 168 568.65 203,08 169 562,65 269 165,59 sersoes pérsc
roëess autres 22 528,5* 23 528.51 23 528.51
Sous Total compte 70688 23 528,51 23 528,51 23 528,51
{Sous Total compte 7068 23 528,51 23 528,51 23 528,51
Sous Total compte 706 403,06 193 097,16 403,06 193 097,16 192 694,10
Fose6 au GEP de rattzc-ement 824444 842424 842424
Sous Total compte 7084 8 444,44 8 444,44 8 444,44
parle GEP de rattacnement +3 272,80) 1237289 13 372,80 12 372.80
Foers par ces tiers + 055,50 1 065,60 1 065,60
Sous Total compte 7087 43 372,80 14 439,40 13 372,80) 14 439,40 1 066,60
Sous Total compte 708 13 372,80 22 883,84 13 372,80 22 883,84 9 511,04
Sous Total compte 70 13 775,86 226 110,47 13 775,86 226 110,47 212 334,61
722 imrobilisatons corporelles <2 347,02 12 347.02 12 347,02
Sous Total compte 72 12 347,02 Î 12 347,02 12 347,02
LÉTRES Impôrs d-ecis locaux 1 250 857 00 + 359 857,00 1 359 867,00
Page 60 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
111 — ÉTATS FINANCIERS ll Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
rs Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7311 1 350 867,00 1 350 867,00 1 250 867,00
Fa152 Droïs de place 2 389,00 2 386.00 2 389.00
sous Total compte 7315 2 389,00 2 389,00 2 389,00
Farat et tes cociesel nations 263 2,63 283
Sous Total compte 73173 2,63 2,83 263
Sous Total compte 7317 2,63 2,63 2,63
Sous Total compte 731 1253 258,63 1353 258,63 1353 258,63
zaz11 lattriburion de compensation 462 157.87 464 157.87 462 157.87
Sous Total compte 7321 464 157,87 464 157,87 464 157,87
F2223 pe de 69 702,90 69 702.90 69 702.20
Sous Total compte 7322 69 702,90 69 702,90 69 702,90
Sous Total compte 732 533 860,77 533 860,77 533 860,77
7392221 Een des 31 418,00 31 415.00 31 415,00
Sous Total compte 739222 31 415,00 31 415,00 31 415,00
Sous Total compte 73922 31 415,00 31 415,00 31 415,00
Sous Total compte 7392 | | 31 415,00 31 415,00 31 415,00
Sous Total compte 739 31 415,00 31 415,00 31 415,00
Sous Total compte 73 3141500! 1887 119,40 3141500! 1687 119,40 1 855 704,40
ati” Don SAR des | Î 35 849,09 35 820,09 35 340,09
741121 Dctation de:soétianté rurale 48 877.09 28 877,00 48 877,00|
41127 De NE — 22 858,00 32 868,60 32 868,00!
Page 61 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
Il — ÉTATS FINANCIERS [IL
Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
[Sous Total compte 74112 81 745,00 81 745,00 81 745,00
Sous Total compte 7411 117 585,00 117 585,00 117 585,00
Sous Total compte 741 117 585,00 117 585,00 117 585,00
Fa2 Dotations aux ét: locaux | 333,00 233,00 333,09
744 FCTvA | +5483,50 | 13 483,50 13.485,50
7er: |autres 4 329.00 4 829,09] | 4 229.00
Sous Total compte 7471 4 929,00 4 929,00 4 929,00
47888 Autres 4 050.00 4 550.00 4 050,00
Sous Total compte 74788 4 050,00 4 050,00 4 050,00
Sous Total compte 7478 4 050,00 4 050,00 4 050,00
Sous Total compte 747 8 979,00 8 979,00 8 979,00
74833 EG pensstonoulfige:cies | 126 229,00 +26 229 00 126 229 00
4856 ME LE 89,00 89 00 89,00
Sous Total compte 7483 | 126 318,00 126 318,00 126 318,00
7624 Dotaticr de recersemerl 8711.00 471100 471100
Sous Total compte 748 131 029,00 431 029,00 431 029,00
| Sous Total compte 74 | 271 409,50 271 409,50 271 409.50
(r52 Revenus ces immeubtes 745.74 87 222,50 748,74 87 222,50 86 476,76
Fs81 Rate us HF conEsiRs. 729.09 720.00 720.00
75813 Rennes versés pacs 1 00°,89 106.98 1001,88
Sous Total compte 7581 172139 172,99 172199
F 5588 Autres 15 939,13 15 920,13 15 930,13
Page 62 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
ll — ÉTATS FINANCIERS ul Balance des comptes D
Numéro Balance d'entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes de Libellé du compte
compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7588 15 930,53 15 930,13 15 930,13]
Sous Total compte 758 17 652,12 17 652,12 17 652,12
Sous Total compte 75 745,74 104 874,62 745,74 104 874,62 104 128,88
Re1 IProduits de pa-ticipañcrs 39.09 39.09 39.09
Sous Total compte 78 39.09 39,09 39.09
fra Mens anus Sremnges 1 355,73 1 355,73! 1 355,73
ns per ! | 68 200,00| 68 809.00 65 200.00
Sous Total compte 77 70 155,73 70 155,73 70 155,73
Total classe 7 4593660| 2572055,83 4593660] 2572055,83 31415,00| 25575343
Total général 3132822643, 3132822642) 1324106695] 1507851402! 4117263207] +27981600| 4ses6ss64s| 4scecss6as| 3642319825| 35423 198,25
Page 63 40600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
L'état ces contrôles du compte financier ne ‘ait pas ansaraître c'anomalie sur le périmètre des contrôles effectués poriant sur la conérence ges états patrmoniaux et la concordance de l'exécuton budgé'aire.
e Page 64 <0600 - BOSMIE L AIGUILLE Exercice 2025
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Date d'édiion : 30/03/2026
Comptable{s)
Bi Franck BENOIT du 51:01:2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exac: en ses résullals.
CHOLLET Marie (1032886187-0), Inspecteur des Finances Publiques
Le comptable soussigré affirme veritable, sous les paires ce droit, te présent compte.
BENOIT Franck (1003080859-0}, CSC des Finances Publiques de 4ème catégorie
Vu par l'ordonnateur au son délégué qui certife que le présent compte a êté voté le 27/04*2026 par l'organe délibéran:
ROQUES GILLES {groques11-xt), Maire
Page 65
Ayant exercé au cours de la gestion
au 30022025
A DDFiP DU LIMOUSIN ET DEPT DE... le 13/04/2026
A LIMOGES ET AMENDES, le 14/04/2026
A BOSMIE L AIGUILLE, le 30/04/2026 SIGNATURES CM DU 27 avril 2026
Approbation du CFU 2025‘ ,,
S. BAZO S. COUTURIER
T.FAUCHER E. GARNIER-REYMBAUT
D.LAROUDIE ERRACOL P.COLOMBET
M.MUNOZ O.RQUMEGOUX LMONTAGNE
É A vè
A.BROUSSAUD V.LAVAUD M.LEBOUT
M.VARELA J-Y.DESBORDES H.GURREEBAT
N.GESLOT Y.FAYE
> A7 C.LABETOULLE V.PAILLER