Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 13 septembre 20211
Compte-Rendu - CRCM 11 octobre 20211
Déliberation - crcm 20210308
Compte-Rendu - crcm nov1
Déliberation - CRCM novembre 20171
Compte-Rendu - CRCM 20150608publié
Compte-Rendu - CRCM 201511091
Déliberation - CRCM 202206131
Compte-Rendu - CRCM 202012161
Déliberation - crcm 20220509
Compte-Rendu - CRCM 8 mars 20211
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 8 mars 20211)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Économie et finances,
#
coubar
ne
SAINT
CHRISTOPFHE
DU
BOIS
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
SEANCE
DU
08
MARS
2021
Le
huit
mars
deux
mille
vingt-et-un,
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Saint-
Christophe-du-Bois,
légalement
convoqués
le
deux
mars
deux
mille
vingt-et-un,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Théâtre,
rue
de
la Libération,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire.
Date
de
Convocation
: 2
mars
2021
Présents:
M.
Sylvain
SÉNÉCAILLE,
Maire
—
Mmes
Joëlle
OLIVIER,
Frédérique
GILLET,
Stéphanie
NEAU,
MM
Alain
BREMOND,
Henry
RENOUL,
Yannick
RUAULT
Adjoints,
Mmes,
Chrystèle
DARTEIL,
Mélanie
EMERY,
Gwénaëlle
GOURAUD,
Isabelle
GUITTON,
Mireille
LESCOUBLET,
Amélie
RUAULT,
Elizabeth
SENECAILLE,
Nadine
THIMOLEON,
Françoise
VALETTE,
MM
Hamid
AGHAËI,
Benjamin
BELLIER,
Anthony
BLANCHET,
Daniel
BLOUIN,
Stéphane
BOUILLARD,
Gérald
FOUQUERAY,
René-Luc
VIGNERON Secrétaire
de
séance
: Mme
Chrystèle
DARTEIL
Absents
et
Excusés :
Pouvoirs
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
Présents
: 23
Votants
: 23
Constatant
que
le
quorum
est
atteint,
la séance
est
ouverte
à vingt
heures.
Etant
précisé
qu’en
vertu
de
la
loi
n°2020-1379
du
14
novembre
2020,
il
a
été
décidé
de
changer
le
lieu
de
la
séance
du
conseil
municipal.
Ce
changement
est
motivé
afin
de
lutter
contre
la
propagation
de
l’épidémie
de
Covid-19
car
il
est
impossible
de
respecter
les
gestes
sanitaires
en
vigueur
au
sein
du
lieu
habituel
de
réunion
de
l’assemblée
délibérante.
Ce
nouveau
lieu
choisi
ne
contrevient
pas
au
principe
de
neutralité,
et
offre
des
conditions
d'accessibilité
et
de
sécurité
nécessaires
et
peut,
dès
lors
que
le
confinement
sera
achevé,
assurer
la
publicité
des
séances.
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
application
de
l’article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
MADAME
Chrystèle
DARTEIL
comme
secrétaire
de
séance.
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JANVIER
2021
Le
Conseil
Municipal
APPROUVE
à
l'unanimité,
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
08
février
2021.
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DONNEE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(délibération
du
08
juin
2020)
Délégation
: Exercer
le
droit
de
préemption
au
nom
de
la
Commune
Déclaration
d'intention
d'aliéner
en
date
du
02/03/2021
pour
la
vente
d'une
maison
située
12
rue
du
Lys
—
M.MARTINS
FERNANDES
et
MME
COURSEAU
au
profit
de
SCI
CAVAL
-
Décision
de
ne
pas
utiliser
le
droit
de
préemption
urbain.
Déclaration
d'intention
d'aliéner
en
date
du
02/03/2021
pour
la
vente
d'une
maison
située
2
rue
du
Maréchal
Leclerc
-
Consorts
GUIGNARD
au
profit
de
M.CHALET
et
M.
VAILLANT
- Décision
de
ne
pas
utiliser
le
droit
de
préemption
urbain.
1/11 Délégation
: Prononcer
la délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
le
cimetière
Dispersion
des
cendres
dans
le
site
cinéraire
situé
dans
le
Jardin
du
Souvenir
en
date
du
10
février
2021 OBJET
:
BUDGET
PRINCIPAL
2020
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
résultats
et
les
comptes
de
l’exercice
2020
du
budget
principal
arrêtés
au
31
décembre,
tant
pour
le
compte
Administratif
que
pour
le
compte
de
Gestion
adressé
par
Monsieur
le Trésorier
de
Cholet,
Receveur
de
la
Commune.
Les
résultats
globaux
des
écritures
se
présentent
ainsi :
résultats
Ba
à
,
,
Report
antérieur
Résultat
de
Prévu
budgétaires
,
2019
clôture
2020
SECTION
FONCTIONNEMENT
Total
Dépenses
2
181
750,35
€
1
726
269,70
€
Total
Recettes
2
181
750,35
€
1
994
874,83
€
Excédent
exercice
2020
268
605,13
€
364
295,65
€
632
900,78
€
SECTION
INVESTISSEMENT
Total
Dépenses
1 202
380,05
€
306
971,41
€
Total
Recettes
1 202
380,05
€
646
083,35
€
Excédent
exercice
2020
339
111,94
€
-79
198,70
€
259
913,24
€
TOTAL
GÉNÉRAL
Total
Dépenses
3
384
130,40
€
2 033
241,11 €
Total
Recettes
3
384
130,40
€
2
640
958,18
€
Excédent
global
2020
607
717,07
€
285
096,95
€
892
814,02
€
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2020
du
budget
principal
présenté
par
Monsieur
le
Trésorier
de
Cholet,
Receveur
de
la
Commune,
et
le
Compte
Administratif
2020
du
budget
principal
rassemblent
des
opérations
identiques
en
ce
qui
concerne
les
écritures
et
les
résultats.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
concernant
le
Compte
Administratif
et
le
Compte
de
Gestion
2020
du
budget
principal,
Monsieur
le
Maire
se
retirant
de
la
séance
et
donc
sous
la
présidence
de
Madame
Joëlle
OLIVIER,
première
Adjointe,
Par
vote
à
mains
levées
avec
20
votes
pour
et
2
abstentions,
CONSTATE
la
parfaite
identité
entre
les
valeurs
du
Compte
Administratif
et
du
Compte
de
Gestion
du
Budget
principal
de
l’exercice
2020
et,
par
conséquent,
les
APPROUVE,
ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
dans
le tableau
ci-dessus,
DÉCLARE
que
le
Compte
de
Gestion
du
budget
principal
2020
dressé
par
le
Receveur
Municipal
n’appelle
ni
observation,
ni
remarque
de
sa
part
et
lui
DONNE
donc
QUITUS
de
sa
gestion
pour
2020.
2/11 OBJET
:
BUDGET
DU
LOTISSEMENT
DE
LA
VIGNE
2020
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
résultats
et
les
comptes
de
l'exercice
2020
du
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
arrêtés
au
31
décembre,
tant
pour
le
compte
Administratif
que
pour
le
compte
de
Gestion
adressé
par
Monsieur
le Trésorier
de
Cholet,
Receveur
de
la
Commune.
Les
résultats
globaux
des
écritures
se
présentent
ainsi
:
EL
Report
,
résultats
budgétaires
PF
Résultat
de
Prévu
antérieur
.
2020
clôture
2019
SECTION
FONCTIONNEMENT
Total
,
23
098,70
€
23
047,64
€
Dépenses
Total
23
098,70
€
0,22
€
Recettes Excédent
exercice
2020
-23
047,42£€|
23
098,70
€
51,28
€
SECTION
INVESTISSEMENT
Total
:
0,00
€
0,00
€
Dépenses
Total
0,00
€
0,00
€
Recettes
Déficit
exercice
2020
0,00
€
0,00
€
0,00
€
TOTAL
GÉNÉRAL
Total
,
23
098,70
€
23
047,64
€
Dépenses
Total
23
098,70
€
0,22
€
Recettes Excédent
global
2020
-23
047,42
€|
23
098,70
€
51,28
€
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2020
du
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
présenté
par
Monsieur
le
Trésorier
de
Cholet,
Receveur
de
la
Commune,
et
le
Compte
Administratif
2020
du
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
rassemblent
des
opérations
identiques
en
ce
qui
concerne
les
écritures
et
les
résultats.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
concernant
le
Compte
Administratif
et
le
Compte
de
Gestion
2020
du
budget
du
lotissement
de
la Vigne,
Monsieur
le
Maire
se
retirant
de
la
séance
et
donc
sous
la
présidence
de
Madame
Joëlle
OLIVIER,
première
Adjointe,
Par
vote
à
mains
levées
et
avec
20
votes
pour
et
2
abstentions,
CONSTATE
la
parfaite
identité
entre
les
valeurs
du
Compte
Administratif
et
du
Compte
de
Gestion
du
Budget
du
lotissement
de
la Vigne
de
l’exercice
2020
et,
par
conséquent,
les
APPROUVE,
ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
dans
le tableau
ci-dessus,
DÉCLARE
que
le
Compte
de
Gestion
du
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
2020
dressé
par
le
Receveur
Municipal
n’appelle
ni
observation,
ni
remarque
de
sa
part
et
lui
DONNE
donc
QUITUS
de
sa
gestion
pour
2020.
3/11 OBJET
:
BUDGET
PRINCIPAL
2021
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’'EXERCICE
2020
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
SENECAILLE,
Maire,
après
avoir
examiné
le
Compte
Administratif
du
budget
principal
de
l’exercice
2020,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice,
constatant
que
le
compte
administratif
du
budget
principal
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
268
605,13
€
DÉCIDE
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
du
budget
principal
de
l'exercice
2020
au
budget
principal
de
l’exercice
2021,
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
À
- résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
— (déficit)
+ 268
605,13
€
B
- résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
+
364
295,65€
C
- résultat
à
affecter
=
A+B
(hors
restes
à
réaliser)
+
632
900,78
€
D
- Solde
d'exécution
d'investissement
R
001
(Excédent
d’investissement)
+259
913,24
€
E - Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
Besoin
de
financement
- 446
732,00
€
F - Besoin
de
financement
=
186
818,76
€
AFFECTATION
=
C soit
=
G+H
632
900,78
€
G
- affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
186
818,76
€
G=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
H
- Report
en
fonctionnement
R
002
446
082,02
€
OBJET
:
BUDGET
LOTISSEMENT
DE
LA
VIGNE
2021
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2020
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
SENECAILLE,
Maire,
après
avoir
examiné
le
Compte
Administratif
du
budget
du
lotissement
de
la Vigne
de
l’exercice
2020
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice,
constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître :
-
un
déficit
de
fonctionnement
de
23
047,42
€
DÉCIDE
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
du
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
de
l'exercice
2020
au
budget
du
lotissement
de
la Vigne
de
l’exercice
2021,
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
A
- résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
- 23
047,42
€
B
- résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
+
23
098,70
€
C
- résultat
à
affecter
= AtB
(hors
restes
à réaliser)
+ 51,28
€
D
- Solde
d'exécution
d'investissement
D
001
{Besoin
de financement)
0,00
€
E - Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
Besoin
de financement
F - Besoin
de financement
=
0,00
€
4/11 AFFECTATION
=
C soit
=
G+H
51,28
€
G
- affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
0,00
€
G=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
H
- Report
en
fonctionnement
R 002
51,28
€
OBJET
:
EXTENSION
DU
CIMETIERE
DE
SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
le
cimetière
de
la
Commune
arrive
bientôt
à
saturation.
En
effet,
les
derniers
espaces
disponibles
ont
été
aménagés
dernièrement
avec
la
création
d’un
jardin
du
souvenir,
de
caveaux
et
de
cavurnes.
Il
reste
à
ce
jour
9
caveaux
dans
le
nouveau
cimetière,
7
emplacements
disponibles
dans
l’ancien
cimetière
et
6
cavurnes
disponibles.
Afin
d'anticiper
les
besoins
de
la
collectivité,
il apparaît
nécessaire
de
procéder
à
l’agrandissement
du
cimetière
de
Saint
Christophe
du
Bois.
En
application
de
l’article
L.2223-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
une
autorisation
préfectorale
est
nécessaire
pour
les
créations
et
les
agrandissements
de
cimetières
situés
à
la
fois
(conditions
cumulatives)
:
-
dans
une
commune
urbaine,
-
à
l’intérieur
du
périmètre
d'agglomération,
-
à
moins
de
35
mètres
des
habitations.
Cette
autorisation
intervient
après
une
enquête
publique
réalisée
conformément
au
chapitre
III
du
titre
|| du
code
de
l’environnement
et
avis
de
la
commission
départementale
compétente
en
matière
d'environnement,
de
risques
sanitaires
et
technologiques.
Compte
tenu
des
délais
inhérents
à
la
procédure
(étude,
avis
d’un
hydrogéologue
agréé,
enquête
publique,
arrêté
préfectoral..),
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
le
principe
d'extension
du
cimetière
de
la
Commune
qui
interviendrait
au
niveau
de
la
parcelle
cadastrée
AI0625
et
de
faire
appel
à
un
hydrogéologue
pour
procéder
à
l'étude
de
sol.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L2223-1
et
suivants,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager
la
procédure
d'extension
du
cimetière
de
la
Commune
au
niveau
de
la
parcelle
cadastrée
AI0625.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
lancer
toutes
les
opérations
nécessaires
à
la
validation
et
à
la
réalisation
du
projet
d'extension
du
cimetière
notamment
sur
le
plan
réglementaire,
technique
et
hydrogéologique. SOLLICITE
l'accord
du
Préfet
pour
l’extension
du
cimetière
sur
la
parcelle
précisée
ci-dessus
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
document
se
rapportant
à ce
dossier.
OBJET:
AVENANT
À
LA
CONVENTION
D'OCCUPATION
PRÉCAIRE
DU
CABINET
DE
L'INFIRMIERE Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
partie
de
l’ancien
logement
de
fonction
de
la
Poste
situé
5
rue
du
Chêne,
est
loué
à
Madame
Mireille
LESCOUBLET,
dans
le
cadre
de
son
activité
d’infirmière
libérale.
À
ce
titre,
une
convention
d'occupation
précaire
a
été
conclue
entre
la
Commune
et
Madame
Mireille
LESCOUBLET,
le
3
novembre
2006.
Par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
juin
2014,
il
a
été
décidé
de
renouveler
cette
convention
dans
les
mêmes
termes,
pour
une
durée
de
1 an,
renouvelable
chaque
année
par tacite
reconduction.
Cette
convention
avait
pour
objet
la
mise
à
disposition
à
titre
précaire
et
provisoire
de
ce
local
à
Madame
Mireille
LESCOUBLET,
moyennant
une
indemnité
d'occupation
mensuelle
de
110,00€
payable
d'avance.
Une
réactualisation
basée
sur
l’indice
INSEE
du
coût
de
la
construction
ayant
été 5/11 faite
tous
les
ans
au
mois
de
novembre,
le
loyer
demandé
à
Madame
Mireille
LESCOUBLET
à compter
du
1°
novembre
2020
s'élève
à
141,16
€.
Dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
ce
bâtiment
communal
en
maison
médicale,
ce
local
ne
peut
plus
être
mis
à
disposition
de
l'infirmière.
Par
conséquent,
une
pièce
située
dans
là
maison
commune
des
Loisirs,
7
rue
du
Chêne,
a
été
mise
à
disposition
de
l'infirmière,
Mme
Mireille
LESCOUBLET,
à
compter
du
13
février
dernier.
Aussi,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
modifier
cette
convention
par
avenant
afin
de
tenir
compte
du
changement
de
lieu
d’exercice
de
l'infirmière,
Mme
Mireille
LESCOUBLET,
pendant
la
durée
des
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
en
maison
médicale.
Les
autres
termes
de
la
convention
et
notamment
l'indemnité
d'occupation
restent
quant
à
eux
inchangés.
Par
ailleurs,
par
délibération
en
date
du
14
décembre
2009,
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
de
prendre
en
charge
l’abonnement
d'électricité
et
de
refacturer
les
consommations
à
l'infirmière
au
prorata
de
la
surface
mise
à
disposition
auprès
de
Mme
LESCOUBLET.
La
facture
d'électricité
de
décembre
2020
de
ce
bâtiment
fait
apparaître
un
solde
négatif,
la
facturation
étant
basée
sur
une
relève
compteur
et
non
plus
sur
une
estimation.
Il
s’avère
que
la
Commune
est
redevable
de
la
somme
de
225,14
€
au
titre
de
l’année
2020.
Par
conséquent,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rembourser
la
somme
de
225,14€
à
l'infirmière,
Mme
Mireille
LESCOUBLET.
Monsieur
le
Maire
propose
également
de
suspendre
la
facturation
des
consommations
d'électricité
du
local
mis
à
disposition
durant
les
travaux,
situé
dans
la
maison
Commune
des
Loisirs,
7
rue
du
Chêne. Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
avec
22
votes
pour
et
1
abstention,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL, APPROUVE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
à
savoir
de
modifier
la
convention
d'occupation
précaire
par
avenant
afin
de
tenir
compte
du
changement
de
lieu
d'exercice
de
l'infirmière,
Mme
Mireille
LESCOUBLET,
pendant
la
durée
des
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
en
maison
médicale.
Le
local
mis
à
disposition
de
l'infirmière
à
compter
du
13
février
2021
est
situé
7
rue
du
Chêne,
dans
la
maison
Commune
des
Loisirs.
PRÉCISE
que
les
autres
articles
de
cette
convention
demeurent
inchangés
et
notamment
le
montant
de
l’indemnité
d'occupation.
APPROUVE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
rembourser
la
somme
de
225,14
€
auprès
de
Mme
Mireille
LESCOUBLET.
APPROUVE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
suspendre
la
facturation
des
consommations
d'électricité
du
local
mis
à
disposition
durant
les
travaux,
situé
dans
la
maison
Commune
des
Loisirs,
7
rue
du
Chêne.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
signer
l’avenant
à
la
convention
d'occupation
précaire
et
tous
documents
s’y
rapportant.
OBJET
:
ACCUEIL
DE
LOISIRS
POIL
DE
CAROTIE:
PRESENTATION
DES
PROGRAMMES
D’ACTIVITES
DES
MERCREDIS
DE
MAI ET
JUIN,
DES
VACANCES
DE
PRINTEMPS
Madame
Joëlle
OLIVIER,
adjointe,
présente
au
conseil
municipal
les
programmes
d’activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le cadre
de
l’accueil
de
loisirs
des
mercredis
de
mai
et
juin
2021
et
des
vacances
scolaires
de
printemps
2021.
Trois
programmes
sont
proposés
en
fonction
de
l’âge
de
l'enfant
de
3
à
12
ans :
les
PS/MS,
les
GS/CP
et
les
CE1/CE2/CM1/CM2.
Les
thèmes
proposés
aux
enfants
inscrits
en
accueil
de
loisirs
les
mercredis
sont
les
suivants :
-
Mai
2021
: Pourquoi ?
{le
corps,
les
virus,
l’eau,
les
saisons...)
-
Juin
2021
: A
l’envers
6/11 Le
programme
des
vacances
de
printemps
2021
est
le
suivant :
-
Du
26
au
30
avril
2021 :
Le
carnaval
en
folie
-
Du
3
au
7
mai
2021
: La
préhistoire
Il
est
précisé
que
l’ensemble
des
programmes
d'activités
seront
mis
à
disposition
des
familles
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie,
à
l’accueil
de
la
Mairie
et
à
Poil
de
Carotte.
Le
Comité
de
Pilotage
du
service
Poil
de
Carotte
a
donné
un
avis
favorable
aux
programmes
d'activités. Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
APPROUVE
les
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l’accueil
de
loisirs
des
mercredis
de
mai
et juin
2021
et
des
vacances
scolaires
de
printemps
2021, PRÉCISE
également
que
les
recettes
seront
imputées
au
compte
7066,
redevance
et
droits
des
services
périscolaires,
du
budget
principal
de
la
Commune
de
l’exercice
2021,
OBJET
:
VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
AU
SIEML
POUR
LES
OPERATIONS
DE
REPARATION
DU
RESEAU
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
VU
l’article
L. 5212-26
du
CGCT,
VU
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEML
en
vigueur
à
la
date
de
commande
décidant
les
conditions
de
mise
en
place
d’un
fonds
de
concours,
ARTICLE
1
La
collectivité
de
Saint-Christophe-du-Bois
par
délibération
du
Conseil
en
date
du
08
mars
2021
décide
de
verser
un
fonds
de
concours
de
75
%
au
profit
du
SIEML
pour
les
opérations
suivantes
:
N°
opération
Objet
Montant
de | Taux
du | Montant
du
la
dépense
|Fonds
de | fonds
de
concours
concours
à
verser
au
SIEML
Remplacement
lanterne
comète
L
par
une
lanterne
EP269-21-152
|éclisse
pt
315
992.95€
75%
744.71
€
Remplacement
de
la
crosse
de
la
lanterne
en
façade
du
EP269-21-149
théâtre
943.65€
75%
707.74
€
Remplacement
lanterne
de
EP269-21-151
|type
floraled
HS
pt 357
1163.27€
75%
872,45
€
>
Montant
de
la
dépense
: 3
099.87
euros
TTC
>
Taux
du
fonds
de
concours
: 75%
>
Montant
du
fonds
de
concours
à verser
au
SIEML
: 2
324.90
euros
TTC.
Les
modalités
de
versement
du
fonds
de
concours
seront
conformes
aux
dispositions
du
règlement
financier
arrêté
par
le SIEML
en
vigueur
à la date
de
la commande.
ARTICLE
2
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
NANTES
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l’Etat.
ARTICLE
3
Le
Président
du
SIEML,
7/11 Monsieur
le
Maire
de
Saint-Christophe-du-Bois
Le
Comptable
de
la
Collectivité
de
Saint-Christophe-du-Bois
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
de
la
présente
délibération.
OBJET
:
DEMISSION
D’UNE
CONSEILLERE
MUNICIPALE-
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
EN
DATE
DU
8 JUIN
2020
PORTANT
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES Vu
la
démission
de
Madame
Amélie
RUAULT
du
poste
de
conseillère
communale
en
date
du
22
février
2021,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
conformément
à
l’article
L.
270
du
Code
électoral,
Madame
Amélie
RUAULT
est
remplacée
par
le suivant
de
la
liste.
Monsieur
Jean
RUPP
est
nommé
conseiller
municipal
à
compter
du
22
février
2021,
date
à
laquelle
Madame
Amélie
RUAULT
a démissionné.
Considérant
qu’il
convient
à
cet
effet
de
rectifier
la
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juin
2020
portant
sur
la
désignation
des
représentants
des
commissions
municipales,
il
y
a
donc
lieu
de
procéder
à
la
désignation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
aux
Commissions
«
environnement
et
cadre
de
vie
»
et
«
sports,
culture
et
animations
».
Monsieur
le
Maire
propose
de
désigner
Jean
RUPP
membre
de
la
commission
environnement
et
cadre
de
vie
ainsi
que
membre
de
la
commission
sports,
culture
et
animations.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
APPROUVE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
PREND
ACTE
de
la
rectification
de
la
liste
des
représentants
des
commissions
municipales
DÉSIGNE
les
membres
des
commissions
municipales
ainsi
qu’il
suit :
COMMISSION
N°1
: ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
—
COMMUNICATION
- RSE
12
membres:
Anthony
BLANCHET,
Benjamin
BELLIER,
Daniel
BLOUIN,
Alain
BREMOND,
Chrystèle
DARTEIL,
Gwénaëlle
GOURAUD,
Frédérique
GILLET,
Joëlle
OLIVIER,
Henry
RENOUL,
Elisabeth
SENECAILLE,
Sylvain
SENECAILLE,
Françoise
VALETTE
COMMISSION
N°2
: FINANCES
ET
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
9
membres
: Benjamin
BELLIER,
Anthony
BLANCHET,
Alain
BREMOND,
Frédérique
GILLET,
Stéphanie
NEAU,
Joëlle
OLIVIER,
Henry
RENOUL,
Yannick
RUAULT,
René-Luc
VIGNERON
COMMISSION
N°3
: AFFAIRES
SOCIALES,
SCOLAIRES
ET
PERISCOLAIRES
8
membres:
Hamid
AGHAEI,
Stéphane
BOUILLARD,
Isabelle
GUITTON,
Mireille
LESCOUBLET,
Stéphanie
NEAU,
Joëlle
OLIVIER,
Yannick
RUAULT,
Françoise
VALETTE
COMMISSION
N°4
: URBANISME,
VOIRIE
ET
BATIMENTS
COMMUNAUX
7
membres
:
Anthony
BLANCHET,
Alain
BREMOND,
Gérald
FOUQUERAY,
Gwénaëlle
GOURAUD,
Frédérique
GILLET,
Henry
RENOUL,
Nadine
THIMOLEON
COMMISSION
N°5
: ENVIRONNEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
9
membres
:
Hamid
AGHAEI,
Alain
BREMOND,
Gérald
FOUQUERAY,
Isabelle
GUITTON,
Mireille
LESCOUBLET,
Henry
RENOUL,
Jean
RUPP,
Nadine
THIMOLEON,
René-Luc
VIGNERON
COMMISSION
N°6
: SPORTS,
CULTURE
ET
ANIMATIONS
9
membres:
Hamid
AGHAEI
Daniel
BLOUIN,
Mélanie
EMERY,
Isabelle
GUITTON,
Mireille
LESCOUBLET,
Stéphanie
NEAU,
Joëlle
OLIVIER,
Yannick
RUAULT,
Jean
RUPP
COMMISSION
N°7
: ASSOCIATIONS
5
membres
: Hamid
AGHAEI,
Stéphane
BOUILLARD,
Daniel
BLOUIN,
Mélanie
EMERY,
Yannick
RUAULT
8/11 OBJET
:
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
SOMMES
DUES
PAR
DES
PARTICULIERS
Sur
proposition
de
Monsieur
le
comptable
public
par
courrier
du
10
février
2021
et
selon
l’article
R1617-24
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
concernant
le
montant
des
restes
à
recouvrer
par
des
particuliers,
la Trésorerie
n’a
pas
pu
recouvrer
un
montant
total
de
créances
de
4,12
€.
Il convient
donc
de
prendre
une
délibération
prenant
acte
de
l'extinction
de
la
dette.
Ces
dettes
concernent
des
frais
liés
à
la
restaurant
scolaire.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
le
CONSEIL
MUNICIPAL :
DÉCIDE
de
donner
un
avis
favorable
sur
l’admission
en
non-valeur
des
créances
détenues
par
la
Commune,
suivantes :
Métal
cestant
Hot
di
tetes
abir
éco
Isrer
Mature
hincique
Express
fc
Pacticufiut
202Q
FARM
2019
PRÉCISE
que
le
montant
total
de
ces
titres
de
recettes
s'élève
à 4,12
€.
PRÉCISE
que
les
crédits
sont
inscrits
en
dépenses
au
budget
de
l'exercice
2021
au
compte
6541.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
décision.
OBJET
:
FACTURES
EN
INVESTISSEMENT
Madame
Frédérique
GILLET,
adjointe,
présente
au
Conseil
Municipal
les
factures
reçues.
Ces
factures
concernent
l'acquisition
de
biens
durables
dont
la valeur
unitaire
est
inférieure
à 500
€.
Compte
2188
— Autres
immobilisations
corporelles
ISAPRO
—
Acquisition
de
2
souris
ergonomiques
pour
le
service
administratif
pour
un
montant
de
56.08
€
HT
soit
67.30
€ TTC
{facture
n°11134
du
26/02/2021)
ISAPRO
— Acquisition
d’une
sacoche
pour
ordinateur
portable
pour
un
montant
de
44.64
€
HT
soit
53.57
€ TTC
(facture
n°11134
du
26/02/2021)
ISAPRO
—
Acquisition
d’1
souris
pour
ordinateur
portable
pour
un
montant
de
34.99
€
HT
soit
41.99
€ TTC
(facture
n°11134
du
26/02/2021)
ISAPRO
—
Acquisition
d’1
ordinateur
portable
pour
un
montant
de
870.89€
€
HT
soit
1045.06
€ TTC
(facture
n°11134
du
26/02/2021)
CHAMPION
—
Acquisition
d’un
portail
à
l’école
publique
et
de
fournitures
pour
la
pose
pour
un
montant
de
1 302.25€
HT
soit
1 562.70
€ TTC
(facture
n°M704805
du
31/01/2021)
Monsieur
le
Maire
sollicite
du
Conseil
Municipal
l'autorisation
d'inscrire
ces
dépenses
en
section
d'investissement
du
Budget
de
l’Exercice
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
le
CONSEIL
MUNICIPAL :
DONNE
SON
ACCORD
à
ce
que
les
factures
soient
imputées
au
compte
2188
en
section
investissement
du
Budget
de
l’exercice
2021.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
payer
ces
factures
en
section
d'investissement
du
budget
principal
2021.
9/11 INFORMATIONS
ET
COMPTES-RENDUS
DIVERS
Présentation
du
projet
l’'Happy
Nous
Mme
Claire
BONVALET
présente
son
activité
auprès
du
conseil
municipal
ainsi
que
les
missions
qui
lui
sont
confiées
par
la
Commune.
Les
terrains
d'action
de
l’Happy
Nous
sont
multiples
:
-
À
l'école:
«Lapinou»
accompagne
les
enfants
de
la
petite
section
au
CM2
vers
l’apprentissage
des
émotions
et
de
la
relaxation
-
En
entreprise,
en
apprenant
à gérer
son
stress.
-
En
maison
de
santé
pour
stimuler
les
personnes
âgées
par
des
exercices
de
respiration,
de
la
méditation
guidée.
pour
diminuer
les tensions
et
l’anxiété.
Les
séances
sont
évolutives
et
adaptées
en
fonction
du
public
:
-
A
l’école,
les
séances
se
déroulent
autour
d’une
histoire
liée
à
«
Lapinou
»
: son
réveil,
son
petit-déjeuner,
sa
toilette.
-
En
entreprise
: des
outils
concrets,
des
astuces
ludiques,
simples
et
rapides
pour
être
bien
en
toutes
situations
(auto-massage,
respiration,
relaxation
guidée)
-
En
maison
de
santé:
des
ateliers
de
relaxation
sont
proposés
afin
d’apporter
détente
à
l'esprit
et
au
corps.
Pour
l’année
2021
et
dans
le
cadre
du
RSE,
en
plus
des
séances
déjà
proposées
aux
élèves
des
deux
écoles,
des
séances
seront
également
proposées
aux
agents
de
la
Mairie
ainsi
qu'aux
personnes
âgées
de
la
RPA
de
l’Ormeau
lorsque
les
conditions
sanitaires
le
permettront.
M.
Gérald
FOUQUERAY
demande
si
les
enfants
repartiront
avec
un
support
afin
que
les
parents
puissent
continuer
les
exercices
à
la
maison.
Mme
Mélanie
EMERY
ajoute
qu'il
n’y
a
pas
trop
de
retours
des
enfants
suite
aux
interventions
de
Mme
BONVALET.
Mme
BONVALET
prend
acte
et
précise
que
des
exercices
à
refaire
à
la
maison
seront
prévues
pour
les
enfants
cette
année.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
projet
se
construit
et
s'améliore
au
fur
et
à
mesure.
Les
demandes
des
enseignants
et
l’encouragement
des
parents
ont
permis
de
faire
évoluer
ce
projet.
Ce
projet
pluri
annuel
entre
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
du
RSE.
M.
René-Luc
VIGNERON
demande
s’il
y
a
la
possibilité
d'intervenir
en
urgence
si
besoin,
dans
le
cas
d’une
situation
difficile
rencontrée
dans
une
école.
Mme
Claire
BONVALET
et
Monsieur
le
Maire
précisent
que
le
cas
échéant,
elle
pourra
intervenir
si
nécessaire. Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
commune
de
Saint
Christophe
du
Bois
est
la
seule
commune
à
proposer
ce
service.
M.
Yannick
RUAULT
demande
s’il
ne
serait
pas
judicieux
de
prévoir
quelques
temps
de
rencontre
avec
les
parents.
Mme
Claire
BONVALET
précise
que
des
ateliers
parents/enfants
peuvent
être
prévus
à
la
demande
des
parents.
Mme
Claire
BONVALET
remercie
la
commune
pour
sa
confiance
accordée
à
l’Happy
Nous. M.
Henry
RENOUL
pour
la
commission
Environnement,
cadre
de
vie :
M.
Henry
RENOUL
précise
qu’une
visite
des
sentiers
pédestres
avec
le service
technique
est
prévue
le
jeudi
11
mars
prochain.
Une
rencontre
avec
l’association
Randonnées
et
Patrimoine
a
eu
lieu
le
2
mars
dernier
pour
la
présentation
du
sentier
du
Ruisseau
et
du
projet
de
sentier
vers
Mortagne
sur
Sèvre.
La
prochaine
commission
aura
lieu
le
16
mars
2021.
M.
Alain
BREMOND
pour
la commission
urbanisme,
voirie
et
bâtiments
communaux
:
M.
Alain
BREMOND
précise
que
les travaux
de
la maison
médicale
ont
démarré.
M.
Sylvain
SENECAILLE,
commission
administration
générale,
communication,
RSE
:
10/11 Monsieur
le
Maire
précise
que
les
élections
départementales
et
régionales
se
dérouleront
les
dimanches
13
et
20
juin
2021.
Par
ailleurs,
il
informe
que
les
horaires
d'ouverture
au
public
ont
été
modifiés
depuis
le
1°
mars
2021.
Les
horaires
de
la
Mairie
sont
les
suivants
:
Lundi
13h00-17h00
Mardi,
Jeudi
et
Vendredi
: 9h30-13h00/14h00-17h00
Samedi
: 9h00-12h00
Fin
de
séance
à
21h45. Le prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le lundi
12
avril
2021
à 20
heures.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Sylvain
SÉNÉCAILLE
11/11