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Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Châtre.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du cm 24.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 24 MAI 2020 A 11H00
_____________________
Assistaient à la réunion : Patrick JUDALET, Marie-Laure LEUILLET, Patricia VILCHES PARDO, Luc HURBAIN, Sophie VERNAUDON, Benoît RICHARD, Catherine MENARD, Bernard GIRAUD, Marie-Noëlle ELION, François BUFFETEAU, Jean-Yves DUSSAULT, Muriel
ARNAUD, Sandra FRADON, Eric MAUDUIT, Valérie CHOPIN, Nathalie GESELL, Henri SERRE, Perrine FISCHER, Adeline VERMEERSCH, Geoffroy RAIMOND, Dorian CHAUVET, Patricia DARRÉ, Bruno VILLATTE, Philippe ALLELY, Lucie DI BIASI, Pierre ROUVE.
Etait excusé : Dominique MASSOUBRE qui avait donné pouvoir à Catherine MENARD.
___________________________
Monsieur le Maire ouvre la séance.
Il est désigné Marie Laure Leuillet comme secrétaire de séance.
I – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Patrick Judalet, Maire sortant, conformément aux résultats des votes de dimanche 15 mars
2020, installe le Conseil Municipal de la Ville de La Châtre qui se compose de :
- 22 personnes issues de la liste « Demain La Châtre »
- Patrick JUDALET
- Marie-Laure LEUILLET
- Luc HURBAIN
- Patricia VILCHES PARDO
- Dominique MASSOUBRE
- Sophie VERNAUDON
- Benoît RICHARD
- Catherine MENARD
- Bernard GIRAUD
- Muriel ARNAUD
- Henri SERRE
- Sandra FRADON
- François BUFFETEAU
- Nathalie GESELL
- Jean-Yves DUSSAULT
- Valérie CHOPIN
- Dorian CHAUVET
- Adeline VERMEERSCH
- Eric MAUDUIT
- Marie-Noëlle ELION
- Geoffroy RAIMOND
- Perrine FISCHER 2
- 4 personnes issues de la liste « Réussir ensemble pour La Châtre »
- Patricia DARRÉ
- Bruno VILLATTE
- Lucie DI BIASI
- Philippe ALLELY
-1 personne issue de la liste « Alternative La Châtre »
- Pierre ROUVE
Il cède ensuite son siège à Bernard Giraud, doyen d’âge de l’assemblée, qui va présider le conseil
nouvellement installé pour procéder à l’élection du Maire.
II – ELECTION DU MAIRE
Bernard Giraud procède à la lecture de l’article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales :
« Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».
Il demande aux conseillers que se manifeste une ou un candidat.
Patrick Judalet se présente pour occuper cette fonction.
Il est procédé au vote avec la désignation de deux assesseurs Lucie Di Biasi et Dorian Chauvet.
-nombre de bulletins : 27
-bulletins blancs : 4
-bulletin nul : 1
-suffrages exprimés : 22
Patrick Judalet est élu au 1er tour par 22 voix Maire de La Châtre.
Patrick Judalet, Maire de la Châtre, procède à une allocution.
« Mesdames, Messieurs, chers collègues,
Je vous remercie très sincèrement de la confiance que vous venez de m’accorder à l’occasion de ce vote.
C’est pour moi un honneur, une grande émotion et une grande fierté.
L’installation du conseil municipal, avec l’élection du Maire et celle des adjoints au Maire, est un moment solennel qui marque normalement la fin d’une campagne électorale et le début de l’action 3
au service de nos concitoyens. Cette installation se déroule après une période de confinement difficile, dans un contexte particulier de crise sanitaire et économique.
Je suis heureux d’accueillir, aujourd’hui, à la faveur de l’installation du Conseil Municipal, plusieurs nouveaux collègues qui font leurs premiers pas dans la fonction de conseiller municipal. Je leur souhaite la bienvenue, je leur souhaite de trouver rapidement leurs marques et de retirer un maximum de satisfaction, au service de l’intérêt général de notre ville. Je ne doute pas que celles et ceux qui ont l’ancienneté dans la fonction sauront les accueillir et les éclairer comme il se doit.
Je voudrais remercier les conseillers qui n’ont pas souhaité poursuivre ce nouveau mandat, et plus particulièrement Monique Palat pour l’ensemble de l’important travail qu’elle a accompli tout au long de ces nombreux mandats.
Merci aussi à Elodie Dallot, Katia Passelaigue, Louis Lépine, Alexandre Deschatrettes, Irène Legroux, Danièle Pearon, Clothilde Loiseau, Bernard Moissinac, et bien sur Christiane Rivière, Jean Claude Pichon et Jean Claude Duprix pour leur participation et leur investissement particulier pour notre ville durant ces six années, voire beaucoup plus pour quelques-uns.
Je n’oublierai pas Serge Descout et bien sur Nicolas Forissier que je salue à qui j’ai succédé en 2017, à la suite de sa brillante élection au mandat de député.
Je salue aussi le travail constructif et important réalisé avec les élus de l’opposition, Céline Bihel, Marie Thérèse Belluau, Sylvie Birer et Claudine Langlois, pendant ce mandat, dans un climat serein.
Enfin, je souhaite, en mon nom et au nom de toute l’équipe qui m’accompagne, dire aux castraises et aux castrais, un grand merci pour leur confiance, pour ce résultat important, obtenu dès le 1er tour, le 15 mars dernier.
Ce résultat très encourageant marque une forte reconnaissance mais aussi une certaine exigence de la part des électeurs pour l’avenir de la ville.
Je serai le Maire de toutes les castraises et de tous les castrais, comme je l’ai toujours été, à l’écoute de toutes et de tous, accessible, disponible et présent, partisan de débats constructifs et respectueux au sein de ce conseil municipal fraîchement installé.
Nous continuerons ensemble de travailler au développement de notre ville, en nous attachant à la mise en œuvre de grands projets, mais aussi en assurant la rénovation de quartiers ou de locaux indispensables au quotidien de nos concitoyens. Nous le ferons dans un contexte intercommunal de plus en plus présent pour lequel, que ce soit la Communauté de Communes, le Pays de La Châtre, ou le futur Parc Naturel Régional, sont et seront les moteurs essentiels d’aménagement de notre territoire.
Dans un monde en mutation permanente, dans un contexte économique, social et sanitaire qui est et restera difficile, dans un avenir proche ou la raréfaction de l’argent public sera une constante, il nous faudra obtenir l’engagement de tous, ou au côté des élus, l’ensemble des partenaires aura un rôle essentiel.
Tout comme les agents de notre collectivité, qui seront, je le sais, soucieux de la qualité de leur service au public, et à qui j’adresse ma reconnaissance pour leur engagement au quotidien notamment pendant cette période de confinement. 4
Mesdames, Messieurs,
Encore merci de votre confiance.
Je vous remercie, ».
1) (en annexe le procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints).
III – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Conformément aux dispositions de l’article L 2122-2 du CGCT, Patrick Judalet rappelle que le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30
% de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 8 pour La Châtre.
Il propose 7 adjoints au Maire, ce chiffre est conforme au mandat précédent.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré et l’unanimité :
-Fixe à 7 le nombre des adjoints au Maire.
IV – ELECTION DES ADJOINTS
Patrick Judalet donne lecture de l’Article L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par la LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – art.29
« Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ».
Patrick Judalet donne connaissance de la liste des adjoints avec leurs fonctions (avec délégation de signature) :
1er Adjoint : Marie-Laure LEUILLET
Fonctions :
- Cadre de Vie
- Environnement
- Eau Potable - Assainissement
2ème Adjoint : Dominique MASSOUBRE
Fonctions :
- Finances
- Ressources Humaines 5
3ème Adjoint : Patricia VILCHES-PARDO
Fonctions :
- Culture
- Communication
4ème Adjoint : Luc HURBAIN
Fonctions :
- Urbanisme et Patrimoine
- Commerce
5ème Adjoint : Sophie VERNAUDON
Fonctions :
- Action Sociale - CCAS
- Logement
- Grands Evènements
6ème Adjoint : Benoît RICHARD
Fonctions :
- Vie Associative
- Sports et Loisirs
- Sécurité
7ème Adjoint : Catherine MENARD
Fonctions :
- Jeunesse
- Affaires Scolaires
Monsieur le Maire indique que par un arrêté, il désignera :
Conseiller Municipal délégué : Bernard GIRAUD
Fonctions :
- Commission de sécurité
- Devoir de mémoire, Manifestations patriotiques,
- Collecte des denrées pour associations locales
- Vin d’honneur/Réception
Il précise que la somme annuelle attribuée aux indemnités de fonction, pour les 7 adjoints et le conseiller délégué, sera identique aux exercices précédents.
Le vote des indemnités de fonction se déroulera lors de la prochaine réunion du Conseil.
Il demande s’il y a une liste d’autres candidats aux postes d’adjoints.
Personne ne se manifeste parmi les conseillers.
Il est procédé aux votes des conseillers, par les deux assesseurs : 6
Nombre de bulletins : 27
Bulletins Blancs : 3
Bulletin nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 23
La liste des adjoints dont la tête de liste est Marie Laure Leuillet « Demain la Châtre « est élue par 23 voix.
Bruno Villatte s’étonne que le Conseil Municipal ne procède pas à la constitution des commissions et aux désignations des conseillers municipaux à divers organismes.
Patrick Judalet indique que l’ordre du jour a été fixé conformément aux dispositions de la note préfectorale du 15 mai qui encadrait l’ordre du jour aux points inscrits afin de réduire le plus possible la durée de la réunion d’installation.
1) (en annexe le procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints).
V – DELEGATIONS AU MAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mr le Maire rappelle que pour assurer le fonctionnement normal du Conseil Municipal (notamment
pendant la période d’urgence sanitaire) et conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé que le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour :
1° arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;
2° fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal, autres que ceux votés par le Conseil Municipal lors de sa délibération fixant les tarifs
de l’année n + 1 ;
3° procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires dans la limite des crédits inscrits au budget de l’année n ;
4° prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant les avenants, lorsque les crédits
sont inscrits au budget de l’année n ;
5° décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
6° passer les contrats d'assurance, ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; 7
7° créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services
municipaux ;
8° prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière ;
9° accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
10° décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €;
11° fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;
12° fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
13° décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;
14° fixer les reprises d'alignement en application d'un document d’urbanisme ;
15° exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l’article L.211-2 ou au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code, à savoir :
Les zones du Plan d’occupation des Sols sur lesquelles le Maire peut exercer, au nom de la Commune, le droit de préemption urbain, sont les suivantes :
Sur les zones urbaines UA – UB – UC - UD
Sur les zones d’urbanisation future 1NA – 1NAa (1)
16° intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle quel que soit le type de préjudice et sans limite de montant ; (2)
17° régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 5 000 € ;
18° de donner, en application de l’article L.324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
19° réaliser les lignes de trésorerie au budget de l’année n d’un montant maximum de 750 000 € pour la Ville et 150 000 € pour le service de l’eau ; (3)
20° d'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre. 8
Patrick Judalet indique que par rapport au précédent mandat c’est le point 18 qui a été rajouté
car la Communauté de Communes la Châtre/Ste Sévère a adhéré à l’Etablissement Public Foncier Local Cœur de France en 2019, et la Commune peut solliciter cet aménageur pour un projet.
Bruno Villatte indique qu’un 2ème point a été modifié, il s’agit de l’alinéa 4 ou les mots « les avenants » ont été ajoutés, ce qu’il trouve un peu regrettable compte tenu de la dernière observation
de la Chambre Régionale des Comptes sur le domaine des marchés publics de la Ville.
Mr le Maire lui indique que toutes les commissions d’appels d’offres sont évoquées en
Conseil et, donc les avenants aux Marchés avant qu’il puisse les signer.
D’autre part ce terme avait été rajouté par le Conseil en 2017 et donc était bien conforme
aux dernières délégations accordées au Maire lors du précédent mandat.
Bruno Villatte confirme qu’il avait démissionné lors de ce nouveau vote sur ce texte.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des suffrages exprimés :
Par 22 voix pour et 5 abstentions (Mme Darré, Mr Villatte, Mme Di Biasi, Mr Allely, Mr Rouve)
- Donne délégation au Maire pour les 20 points susvisés.
(1) par rapport à la note initiale l’extrait de la délibération a été retiré seules les zones sont mentionnées.
(2) une précision sur le fait qu’il n’y a pas de limite de montant
(3) le contrôle de légalité a souhaité que les montants maximums soient cités pour une plus grande
compréhension, à noter que ceux-ci sont les mêmes depuis 2019 pour la Ville et 2016 pour l’eau.
VI – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL PAR LE MAIRE
La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Mr le Maire donne lecture de cette charte dont chaque conseiller a été destinataire.
Il sera envoyé sous forme dématérialisée à chaque conseiller un exemplaire du statut de l’élu local (93 pages) édité par l’AMF. 9
VII – INTERVENTION DE MONSIEUR PIERRE ROUVE
« Déclaration d’installation au Conseil municipal de La Châtre – 24 mai 2020
Alternative La Châtre
Bonjour Monsieur le Maire,
Mesdames et Messieurs les conseillers,
Je suis Pierre Rouve. Heureux d’être parmi vous, je parle ici au nom du collectif Alternative La
Châtre et de tous les électeurs et électrices qui ont voté pour nous. Seul élu de cette liste, mais
prêt à jouer mon rôle d’opposition dans ce conseil municipal. Une opposition non à telle ou telle
personne, mais aux méthodes qui prévalent partout, à tous les échelons du pays, jusqu’au plus
élevé, depuis des décennies. Une opposition aux doctrines qui ont mécaniquement abouti au
désarroi dont nous sortons à peine.
Le Club de Rome, c’était il y a 50 ans. Et tout, déjà, était dit du sombre avenir que nous préparait
l’idéologie du « toujours plus » et de la croissance infinie. Plus tard sont venus les mythes de la
mondialisation, de l’inexistence de voies autres que la seule, univoque, imposée par les servants
d’une économie dévoreuse de ses propres ambitions.
Nous le savions et nous avons trop souvent choisi d’en rire. À l’issue de ces deux mois de
confinement, dont nous ne faisons qu’entrevoir encore les dégâts économiques ; dans l’ombre
tragique de 30 000 décès largement imputables à l’impréparation totale de notre pays, dans un
climat de craintes et d’incertitudes accumulées, nous allons devoir faire un choix fondamental :
reprendre dès que possible le cours « normal » des choses, ou bien admettre des évidences qui
nous ont été répétées depuis tout ce temps par des gens que nous n’écoutions pas.
Il ne suffira pas d’invoquer la « transition écologique et énergétique », de peindre nos discours
en vert, de parler des vertus des circuits courts et de la production locale ou relocalisée. Il ne
suffira pas de chercher quelques aménagements, ici ou là, tout en restant campés sur nos
habitudes. Nous allons devoir écouter et comprendre tous ces spécialistes qui s’époumonent
depuis tant d’années à parler dans le vide.
L’un d’eux, parmi bien d’autres, Olivier Razemon, auteur d’un petit livre intitulé « Comment la
France a tué ses villes » est venu à La Châtre il y a moins de deux ans, tenir une conférence qui
a connu une grande affluence. Six petits mois après, décision était prise d’implanter une nouvelle
grande surface commerciale aux abords de notre ville, qui perd pourtant déjà ses commerces
depuis des années, et qui continue de perdre des habitants. Nous allons devoir écouter et
comprendre, mais surtout agir. Agir comme il convient. Cela va nous coûter, parce que nous
allons nous heurter à nos propres convictions, à nos routines si confortables.
Agir, c’est trouver des solutions plutôt que créer des problèmes. Agir de façon cohérente et dans
l’intérêt général avec tous les partenaires, de la communauté de communes à l’État. Mettre en
place des commissions municipales dont les périmètres peuvent être revus. Reprendre le Débat
d’orientations budgétaires à la lumière des trois mois écoulés. Créer une commission
extraordinaire de sortie de crise. 10
La Châtre, dans le monde réel, c’est : un hôpital en perdition ; une population en déroute
démographique ; un centre-ville négligé, une urbanisation périphérique difforme ; un taux de
chômage important ; un camionnage intolérable dans nos rues ; une MJCS souffreteuse,
insuffisamment soutenue ; une économie locale aux abois et une communauté de communes en
grave difficulté ; des taux de vacance commerciale et de l’habitat pour le moins inquiétants. Rien
de tout cela n’est dû au hasard. Tout cela a des causes, certaines incontrôlables à notre niveau,
mais d’autres parfaitement accessibles.
Alternative La Châtre a compilé dans un document d’une quarantaine de pages une foule d’idées
à partager, au service de nos concitoyens et du pays de la Châtre. Nous les ferons connaître dès
la semaine qui vient. Soyez assurés que, de ma modeste place, je m’efforcerai de vous épauler
en toute considération, à chaque fois que, même à petite échelle, vous souhaiterez vous porter
efficacement au chevet de notre communauté.
Je vous remercie. »
Fin de la séance à 12h00.
.