Conseil Municipal - cm 05 mars 2020

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Conseil Municipal - cm 05 mars 2020 Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Jegun. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 05 mars 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Démocratie,

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Réunion ordinaire du jeudi 05 mars 2020

L’an deux mille vingt, le jeudi 05 mars, à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 28/02 2020, s’est réuni dans la salle des délibérations de la mairie. La séance était publique et présidée par Mme Christiane BARRIEU, Maire,

Etaient présents : Mmes, MM. BARRIEU Christiane, LAPEYRE Guy, RIVIERE Pascale, PETIT René, GUILLORY Laurence, SOLANA-LASSALLE Maryline, BIAUTE Philippe, CLAVERIE Florianne, FIEFVET Guillaume, DOZE Marlène, LAURY Olivier, PEYRET Jean-Jacques, ZANARDO Cédric.

Conseillers excusés, DESPAX Véronique, pouvoir à M BIAUTE Philippe

Conseillers absents : RAGARU Agnès.

Secrétariat de séance : Mme le Maire propose la candidature de Mme RIVIERE Pascale. Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 12 voix

Mme RIVIERE est désignée.

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 17/12/2019 :

Mme le Maire demande aux conseillers s’ils ont des remarques à apporter au compte rendu, en l’absence d’observations, elle soumet ce compte rendu au vote.

Vote : Contre 0, Abstention 0, pour 12.

Ordre du jour :

 Remerciements :

Mme BARRIEU fait ensuite part des remerciements des familles endeuillées : - Les familles Dardenne et Barrieu pour le décès de M. Michel ARGENTIER - Mme Gisèle Fourteau et sa famille pour le décès de M. Alban LAPLAGNE - Mme Marcelle SERIS et sa famille pour le décès de M. Paul SERIS

 Informations diverses :

Mme le Maire indique qu’un comité de pilotage du projet Bourg Centre s’est tenu le 17/01/2020 pour définir les axes prioritaires et les contributions de chaque participant. Cette étude menée par le Cabinet Altaïr doit se conclure par la signature du contrat cadre en mai 2020.

Une réunion de l’OPAH (opération programmée d’amélioration de l’habitat) s’est tenue et il reste à définir la participation de la commune.

Le projet de travaux sur la collégiale : éclairage et toiture a reçu une réponse favorable au titre de la DETR.

L’association de la ligue de l’enseignement a adressé sa demande de subvention pour 2020 en indiquant que 180 enfants sont partis en vacances grâce à leur aide dont 2 jégunois. Mme le Maire est très satisfaite que des enfants de Jegun aient pu en profiter.

Les deux bornes « vêtements », une sur le parking de la résidence de l’acacia, une autre à la déchetterie, ont permis de recueillir 5,6 tonnes de vêtements, ce qui représente 4,680 kg par jégunois et par an. Cette collecte permet de créer des emplois en alimentant une friperie à Marciac et en permettant la fabrication de matériaux isolants.

 Comptes rendus de réunions :

Mme le Maire fait la synthèse du dernier conseil d’école qui s’est déroulé le 03/03/2020. Pour la rentrée 2020, l’effectif sera de 109 enfants sans compter les tout petits. 15 enfants quitteront l’école pour partir en 6ieme, en 2021 ce sera 22 enfants. Mme Christiane BARRIEU conseille de conserver absolument la compétence scolaire si par cas des propositions de transfert étaient faites à la commune.

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Un exercice de sécurité s’est déroulé dans l’école. Le dernier conseil d’école se tiendra le mardi 23 juin. Le marché aux fleurs sera organisé le dimanche 3 mai et la kermesse le 27/06. Le solde prévisionnel de la coopérative scolaire en fin d’année scolaire devrait être de l’ordre de 4 450 €.

La directrice a remercié vivement la Mairie et l’association des parentes d’élèves qui a fait un don de 4 276 €.

M. René PETIT indique que les travaux d’adressage sont désormais terminés et que tout a été distribué.

Les travaux d’installation de la fibre optique sont en cours sur la commune. (Arrivée de M. Philippe BIAUTE)

 Travaux :

M. Guy LAPEYRE indique que l’entreprise Maulin est en train de rénover les sols et les couloirs de 3 appartements et la salle d’un bain d’un quatrième. Les travaux devraient être terminés pour le 15/04/20 ce qui devrait permettre de relouer ces logements dès le 01/05. Les employés communaux travaillent sur les peintures de ces appartements pour que tout soit très propre en vue de la location.

 Délibérations : (n° 01 à 09/2020)

Mme le Maire confie la présidence de séance à Mme Pascale RIVIERE pour présenter les comptes administratifs.

Mme Pascale RIVIERE commente dans un premier temps deux tableaux faisant apparaitre l’évolution des chapitres de fonctionnement en dépenses et en recettes sur les 5 dernières années et la répartition des chapitres de dépenses et de recettes en 2019.

Elle fait ensuite une présentation globale des principales tendances de 2019. Un bilan positif de 495.869 € se répartissant en + 783 191 € en fonctionnement et – 287 322 € en investissement. Après intégration des restes à réaliser, il restera à la commune un report sur 2020 de 449 786 € en fonctionnement, ce qui est supérieur aux résultats de 2018 : 394 230 € et de 2019 : 402 357 €.

En section de fonctionnement ces bons résultats sont le produit de la combinaison d’une réduction des dépenses de 6.57%, liée pour l’essentiel à la disparition de la contribution au SDIS car transféré à l’agglomération et d’une augmentation des recettes de + 3.16%, due principalement à l’encaissement des deux indemnités de sinistres pour la Gendarmerie et les appartements de la résidence de l’acacia pour 31.677 €.

Mme RIVIERE fait la présentation détaillée par chapitre du compte administratif du budget de la commune qui présente bien sûr, les mêmes résultats que le compte de gestion de la trésorerie.

Résultats

N-1

Dépenses Recettes Résultats

cumulés

Restes à

réaliser

totaux

Fonctionnement 402 357,95 953 662,97 1 334 496,04 783 191,02 - 783 191,02

I Investissement 99 687,50 1 350 523,61 963 514.09 - 287 322,02 -46 083,00 - 333 405,02 TOTAL +502 045.45 2 304 186,58 2 298 010,13 495 869,00 -46 083,00 449 786.00

 Mme RIVIERE demande d’abord au conseil de se prononcer sur le compte de gestion,

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0 Pour : 14

Le compte est adopté.

 Mme RIVIERE demande ensuite au conseil de se prononcer sur le compte administratif

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 13 (Madame BARRIEU ne prend pas part au vote) Le compte est adopté.

3

Conformément à l’instruction M 14, il convient d’affecter ces résultats.

Mme RIVIERE propose au conseil municipal :

- d’affecter une partie de l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2019 pour 333 405,02 € en section d’investissement au compte 1068 « excédent de fonctionnement capitalisé » pour ouvrir les besoins de financement apparaissant à la clôture de l’exercice 2019 après intégration des restes à réaliser.

- de reprendre l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2019 disponible après cette affectation soit 449 786 € au compte 002 et de reprendre le déficit d’investissement au compte 001 pour son montant de 287 322,02 €.

 Mme Pascale RIVIERE demande au conseil de se prononcer sur l’affectation du résultat du budget communal.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

La délibération est adoptée.

 Mme RIVIERE présente ensuite le compte administratif du budget restaurant de la Halle qui présente les mêmes résultats que le compte de gestion de la trésorerie. Les résultats du budget du restaurant de la Halle font ressortir un excédent de fonctionnement cumulé de 2 457.73 € et un déficit d’investissement de 11 305,09 €, soit un résultat d’ensemble de – 8 847,36 €.

Le résultat de l’année a été minoré par un rappel d’impôt, en effet, la taxe foncière 2017 du bâtiment n’avait pas été émise et a fait l’objet d’un rappel en 2019 pour un montant de 1 146 €.

Ce déficit provient des travaux réalisés en 2018 pour lesquels l’emprunt prévu n’avait pas été réalisé.

Résultats

N-1

Dépenses Recettes Résultats

cumulés

Restes à

réaliser

totaux

Fonctionnement 0,00 4 387,19 6 844,92 2 457,73 - 2 457,73

I Investissement -15 608,87 2 644,27 6 948.05 - 11 305,09 - - 11 305,09

TOTAL -15 608,87 7 031,46 13 792,97 - 8 847,36 - - 8 847,36

 Mme RIVIERE demande au conseil de se prononcer sur le compte de gestion du restaurant.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

La délibération est approuvée.

 Mme RIVIERE demande au conseil de se prononcer sur le compte administratif du restaurant

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 13 (Madame BARRIEU ne prend pas part au vote) La délibération est approuvée.

 Conformément à l’instruction M 14, il convient d’affecter ces résultats. Il est proposé au conseil municipal :

- d’affecter une partie de l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2019 pour 2 457,73 € en section d’investissement au compte 1068 « excédent de fonctionnement capitalisé » pour couvrir les besoins de financement apparaissant à la clôture de l’exercice 2019. - de reprendre le déficit d’investissement au compte 001 pour son montant de 11 305,09 €. Mme Pascale RIVIERE demande au conseil de se prononcer sur l’affectation du résultat du budget restaurant de la Halle, la délibération est adoptée par

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Mme Pascale RIVIERE présente ensuite le compte administratif du budget assainissement de la commune qui présente les mêmes résultats que le compte de gestion de la trésorerie. Pour le budget assainissement, les résultats s’élèvent à + 63 107,56 € en fonctionnement et +78 806,83 € en investissement, soit un résultat d’ensemble de + 141 914,39 €.

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Résultats

N-1

Dépenses Recettes Résultats

cumulés

Restes à

réaliser

totaux

Fonctionnement 66 861,81 76 802,41 73 048,16 63 107,56 63 107,56

I Investissement 6 690,82 35 410,47 107 526,48 78 806,83 -34 664,00 44 142,83 TOTAL 73 552,63 112 212,88 180 574,64 141 914,39 -34 664,00 107 250,39

 Mme RIVIERE demande au conseil de se prononcer sur le compte de gestion du budget assainissement.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

La délibération est approuvée.

 Mme RIVIERE demande ensuite au conseil de se prononcer sur le compte administratif :

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 13 (Madame BARRIEU ne prend pas part au vote) Le compte est adopté.

 La délibération d’affectation du résultat est soumise au vote Conformément à l’instruction M 49, il convient d’affecter ces résultats.

La section d’investissement ne présentant pas de déficit, il est proposé au conseil municipal de reprendre l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2019 soit 63 107,56€ au compte 002 et de reprendre l’excédent d’investissement au compte 001 pour son montant de 78 806,83 €.

Mme RIVIERE demande au conseil de se prononcer sur l’affectation du résultat du budget assainissement.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

La délibération est adoptée.

Mme le Maire reprend la présidence de séance.

Droit de préemption urbain : (n° 10/2020)

Mme le Maire explique que le Droit de Préemption Urbain offre la possibilité à une collectivité locale, dans un périmètre prédéfini, de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un bien immobilier mis en vente, pour réaliser, dans l’intérêt général, une opération d’aménagement au sens de l’article L300-1 du code de l’urbanisme. Après avoir montré les zones proposées sur un plan, elle propose de mettre en place le droit de préemption sur les secteurs urbanisé UA, UAa, UE et les zones d’urbanisation futures 1AU du PLU. Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Modification simplifiée du PLU pour la carrière d’en Vives et Néchieux : (n°11/2020) Mme le Maire rappelle que la commune accueille depuis 1998 la carrière de « la Coume d’en Vives » et de « Néchieux » qui a bénéficié d’une autorisation d’exploitation par la Préfecture du Gers en 2018 au profit du nouvel exploitant la société SAS Etablissement RESCANIERES. Une erreur matérielle de transcription cartographique des parcelles contenues dans la carrière s’est produite lors de la réalisation cartographique du PLU. Les parcelles cadastrées AO N°104 en partie, AO 108, AO 135 en partie, AO 136 et AO 137 ont été portées en zone agricole et non en zone carrière. Il convient de procéder à une modification simplifiée du PLU pour rétablir la situation exacte de ces parcelles. Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Restauration collégiale : acceptation architecte et demande de subventions : (n°12 et 13/2020)

Mme le Maire rappelle que la collégiale doit faire l’objet de travaux notamment pour la réfection des toitures du chœur et de la partie basse sud ainsi que de l’éclairage des chapelles et de l’orgue. Pour mener à bien ces travaux, il convient de désigner un architecte du Patrimoine. M. Pierre Cadot, qui dispose de cette qualification, a fait une proposition d’honoraires à 9 400 € HT.

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Mme le Maire demande au Conseil son accord pour attribuer l’étude de maîtrise d’œuvre à M. Pierre Cadot et l’autoriser à faire toutes les demandes de subventions sur ce projet. Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Non annulation du principe de transfert de la compétence assainissement et demande d’une Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des compétences assainissement collectif et eaux pluviales urbaines (n°14/2020)

Mme le Maire explique que la Préfecture a demandé à la commune de retirer sa délibération du 27/11/2019 qui approuvait le transfert obligatoire à la communauté d’agglomération du service assainissement avec transfert des résultats de notre budget assainissement et l’approbation de la convention. La communauté d’agglomération nous propose d’adresser un courrier à la Préfecture pour expliquer que compte tenu des dates de transfert des compétences obligatoires, cette délibération était bien fondée.

M. Guy LAPEYRE explique qu’une commune peut demander à bénéficier d’une délégation de maîtrise d’ouvrage des compétences assainissement et eaux pluviales urbaines et que la communauté d’agglomération doit statuer dans les 3 mois sur cette demande. Mme le Maire propose de reprendre dans le cadre d’une délégation, la compétence assainissement collectif et eaux pluviales urbaines, d’approuver le projet de convention de maîtrise d’ouvrage des compétences assainissement collectif et eaux pluviales urbaines de la communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne à la commune de Jegun et d’autoriser le Maire à signer cette convention, ainsi que tout acte relatif, et de prendre toutes dispositions pour l’exécution de la présente délibération.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Modification des statuts du SIAEP de Vic Fezensac : (n°15/2020)

Mme le Maire indique que le SIAEP de VIC, lors de sa dernière assemblée générale, a décidé de modifier l’article 2 ses statuts de la manière suivante :

« Le Syndicat sera administré par un Comité. Le Comité est constitué par : - 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant par commune pour les communes de moins de 3.000 habitants

- 2 délégués et 2 délégués suppléants par commune pour les communes de plus de 3000 habitants »

M. Philippe BIAUTE dit qu’à son avis c’est la communauté d’agglomération qui devrait se prononcer sur cette modification.

Mme le Maire propose de voter cette modification.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Demandes de subventions pour l’étude Bourg Centre réalisé par le Cabinet ALTAÏR : (n°16/2020)

Mme le Maire explique que l’étude « Bourg Centre » confiée à la société Altaïr coûte 23 580 € HT et qu’elle a bénéficié d’une aide de 50% de la Région. Toutefois ce diagnostic est aussi éligible à une aide financière de l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie. Elle demande au Conseil de l’autoriser à solliciter cette subvention pour le diagnostic territoire qui a été réalisé.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Cette même étude peut aussi faire l’objet d’une subvention du Conseil Départemental, Mme le Maire demande au Conseil municipal de l’autoriser à présenter une demande d’aide au Département.

Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

Modification de la délibération pour l’achat parcelle à SARL BARRIEU Frères pour la réserve incendie : (n°18/2020)

Mme le Maire rappelle que par délibération du 22/03/2019, le conseil municipal avait validé l’achat à SARL BARRIEU Frères, d’une partie de la parcelle BD 26 pour une surface de 225

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m2 au prix de 3.000 € afin d’installer une réserve d’eau pour lutter contre l’incendie et ceci à la demande du SDIS.

Un bornage a été fait qui a eu pour conséquence de modifier les N° de parcelles. Il convient donc de modifier la délibération précédente en indiquant que la parcelle achetée par la commune est la BD 171 d’une contenance de 278 m2, toujours au prix de 3 000 € et d’autoriser M. Guy Lapeyre, 1er adjoint à signer tout document relatif à cette opération. Vote : Contre : 0, Abstentions : 0, Pour : 14

 Questions diverses :

Mme Marlène DOZE demande si les lumières du chemin de la Bourdette vont être changées. M. Guy LAPEYRE lui indique que les ampoules ne peuvent plus être changées et que la réparation nécessite de voter une tranche d’éclairage public complémentaire, ce qui devrait être discuté lord du prochain budget.

M. Jean Jacques PEYRET dit qu’après les dernières tempêtes des arbres sont tombés sur le Chemin rural et dans l’Auloue. M. Guy LAPEYRE indique que les employés communaux passeront tronçonner les arbres en travers du chemin mais que, pour les embacles sur l’Auloue, il faudra contacter M. Tujague, technicien rivière.

Mme Christiane BARRIEU indique que le Chapiteau CIRCA va être installé très prochainement. La programmation des animations est arrêtée et des dépliants vont être distribués. Deux rencontres sportives sont prévues pour l’école et devraient regrouper plus de 200 enfants.

Mme le Maire, dont c’est le dernier conseil municipal, fait la déclaration suivante :

« Chers amis,

Permettez-moi de clôturer ce dernier conseil municipal, pour moi mais aussi pour certains d’entre vous par ces quelques mots.

C’est avec une réelle émotion que je vais passer le « relais » comme l’ont fait mes prédécesseurs, pour lesquels j’ai beaucoup de reconnaissance.

Je remercie tous les conseillers de cette mandature, investis dans les différentes délégations ou dossiers divers, suivis assidûment, dans l’intérêt de JEGUN.

Ces deux années à succéder à Alain DESCOUSSE m’ont apporté beaucoup de satisfaction, grâce principalement, au partenariat sans faille de mes adjoints Pascale RIVIERE, Laurence GUILLORY, Guy LAPEYRE et René PETIT mais surtout à l’état d’esprit bienveillant de nos concitoyens.

Je tiens à remercier Philippe BIAUTE, Vice Président de la Communauté d’Agglomération d’Auch Cœur de Gascogne, sentinelle attentive à la défense de nos intérêts locaux. Ces moments, empreints de solidarité, d’amitié et de partage de nos responsabilités resteront d’excellents souvenirs de ma vie « d’élue ».

Merci enfin, à ce « Bourg Centre », de caractère, de plus en plus attractif auquel je souhaite de poursuivre sa valorisation, et de répondre au mieux, aux besoins de ses habitants, de plus en plus nombreux !

Vive JEGUN !!!! »

Vifs applaudissements.

Rien ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire déclare la séance close. Délibéré en séance les an et jour susdits. La séance est levée à 23H15.

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Le 9 mars 2020 : Mme le Maire soussignée constate que le compte rendu intégral de la séance du jeudi 05 mars 2020 et comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance a été affiché le vingt neuf mars deux mil vingt conformément aux prescriptions de l’article L.2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

19 mai 2020 Convocation du Conseil Municipal en séance publique le samedi 23 mai 2020 à 18h00, salle des fêtes de JEGUN

Ordre du jour

Délibérations * Installation du Conseil Municipal - Election du Maire – Détermination du nombre d’Adjoints – Election des Adjoints