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Convocation - convocation cm 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
à la
Mairie
le
LUNDI
11
MARS
2019
à
19
heures
00.
ORDRE
DU
JOUR
COMPTE
ADMINISTRATIF
2018
;
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2018 ;
AFFECTATION
DU
RESULTAT
OUVERTURE
DE
CREDIT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
;
TRAVAUX
BIBLIOTHEQUE
-— RESULTATS
CONSULTATION
COORDONATEUR
SPS
;
ACQUISITION
D'UN
VEHICULE
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
;
CESSION
PLATEAU
DE
TRANSPORT
DES
SERVICES
TECHNIQUES
;
CANTINE
ET
PERISCOLAIRE
—
MAJORATION
FINANCIERE
EN
CAS
DE
NON
INSCRIPTION
;
9.
CA2C
-
ADEHSION
AU
SERVICE
MUTUALISE
PROPOSE
PAR
LE
CDG59
POUR
LE
RGPD
(Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données)
;
10.
QUESTIONS
DIVERSES.
DS GO CEE LS
Fait
à SAINT HILATRE
LEZ
CAMBRAI
€
:
DS
POUVOIR
Je
soussigné ------nnnnsnnnnsnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnennnn
nee nee
ne
nn
ne
nnnnnnn
Donne
pourvoir
à
nn
nnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le