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Conseil Municipal - cm 9
Compte-Rendu - cr 27 03 2
Convocation - convocation 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Convocation - convocation 2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
à la
Mairie
le
VENDREDI
11
AVRIL
2025
à 19
HEURES
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2024
;
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
:
ALSH
ETE
2025
-
RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
DES
ANIMATEURS
;
VOTE
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2025
;
VOTE
DES
SUBVENTIONS
COMMUNALES
AUX
ASSOCIATIONS
2025
:
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
;
BUDGET
PRIMITIF
2025
:
.
SACEM
—
INTEGRATION
MANIFESTATION
ASSOCIATIVE
DANS
FORFAIT
COMMUNAL
;
-SIDEC
- AUTORISATION
DE
DONNER
MANDAT
POUR
LA
TRANSMISSION
DE
DONNEES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONVENTION
CADRE
POUR
LA
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
DE
FOURNITURES
D’ENERGIE,
DE
FOURNITURES
ET
DE
SERVICES
EN
MATIERE
D’EFFICACITE
ENERGETIQUE
;
11.
QUESTIONS
DIVERSES.
LHONO OR w ND = _ oO
Le
Maire,
M.DEF
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le