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Convocation - convocation cm 6
Convocation - convocation cm 02072020
Convocation - convocation cm 04042019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 04042019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
à la Mairie
le
JEUDI
4 AVRIL
2019
à
ORDRE
DU
JOUR
1.
VOTE
DES
3 TAXES
DIRECTES
LOCALES
;
2.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
;
3.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
;
4.
ALSH
ETE
2019
- TARIFS
;
5.
ALSH
ETE
2019
—- RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
PERSONNEL
;
6.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
—
CREATION
DE
POSTE
;
7.
TRAVAUX
BIBLIOTHEQUE
-—
MISSION
DE
CONTROLE
TECHNIQUE
ET
DIAGNOSTIC
AMIANTE
ET
PLOMB
— AUTORISATIONS
DE
SIGNATURE
;
8.
BUDGET
PRIMITIF
2019
;
9.
BIBLIOTHEQUE
—
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
MEDIATHEQUE
DEPARTEMENTALE
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
;
10.
SIDEN/SIAN
—
MODIFICATIONS
STATUTAIRES
;
11.
QUESTIONS
DIVERSES.
Fait
à SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
Le
29
mars
2019
Enr
ne
-
…..
Je
soussigné
-------"""
=
-
Donne
pourvoir
à--------"
nn
_
=
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le