unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - CR 2021 09 08

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unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - CR 2021 09 08 Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - CR 2021 09 08)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire, 1

Réunion du Conseil Communautaire

COMPTE-RENDU

Séance du 8 septembre 2021

MIEUSSY

---------------------------------------------------------------------------------------

L’an deux mille vingt-et-un, le huit septembre, se sont réunis en séance ordinaire à la Salle Socio-culturelle – « La Gare » à Mieussy, les membres du Conseil Communautaire, sous la présidence de Monsieur Stéphane BOUVET, Président.

Date de la convocation : 2 septembre 2021

Nombre de

Membres en

exercice : 28

Étaient présents :

Mesdames Sylvie ANDRES, Christine BUCHARLES, Marie COQUILLEAU,

Sophie CURDY, Sarah JIRO, Monique LAPERROUSAZ, Nadine ORSAT et

Rachel ROBLES

Messieurs René AMOUDRUZ, Stéphane BOUVET, Yves BRUNOT, Cyril

CATHELINEAU, Régis FORESTIER, Jean-François GAUDIN, Martin GIRAT,

Éric GRANGER, Jean-Charles MOGENET, Daniel MORIO, Gilles PEGUET et

André POLLET-VILLARD

Étaient excusés et ayant donné pouvoir :

Madame Mélissa BERTHAUD, a donné pouvoir à Mme CURDY

Madame Marise FAREZ, a donné pouvoir à M. PEGUET

Monsieur Simon BEERENS-BETTEX, a donné pouvoir à M. GIRAT

Monsieur Joël VAUDEY a donné pouvoir à M. MORIO

Monsieur Rénald VAN CORTENBOSCH, a donné pouvoir à Mme ANDRES

Étaient absents non représentés :

Monsieur Alain BARBIER

Monsieur Alain CONSTANTIN

Monsieur Jean-Jacques GRANDCOLLOT

Secrétaire de séance : Mme Sarah JIRO

Le quorum est atteint.

Nombre de

Membres

présents : 20

Nombres de

suffrages

exprimés : 25

Monsieur le Président déclare la séance ouverte à 19h432

L’appel est fait.

Les pouvoirs sont annoncés.

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 juillet 2021 (Annexe 1)

Monsieur le Président procède à une relecture des points principaux du procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 juillet dernier.

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 12 juillet 2021 est approuvé à l’unanimité.

2. Désignation du secrétaire de séance

Mme Sarah JIRO. est nommé secrétaire de séance.

3. Décisions prises dans le cadre de la délégation de signature du Conseil Communautaire au Président

Conformément à la délibération n° 2020-020 du Conseil Communautaire du 8 juillet 2020 : « Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Président de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre », l’assemblée est informée que le Président a utilisé la délégation de compétences que le Conseil Communautaire lui a attribuée en vertu de l’article L5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il est rendu compte des décisions prises en vertu de cette délégation.

Décision n°2021-11 du 09/08/2021 – Télétransmise le 02/09/2021

Objet : Attribution du marché de travaux d’entretien et petits travaux de voirie sur le territoire de la CCMG Titulaire : Lot n°1 « Génie civil, revêtements de surface » : SIORAT (Pringy) Lot n°2 « Signalisation horizontale » : déclaré sans suite

Montant : Selon bordereau de prix

Le Conseil Communautaire prend acte de la présente décision.

COMPTABILITÉ – FINANCES

4. Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (DEL2021-059)

Par courrier du 13 juillet 2021, Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie a notifié le montant dû au titre du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’année 2021 du bloc intercommunal. Ce montant s’élève à 782 218 €. Pour mémoire, le montant du prélèvement les années antérieures était le suivant :

Année FPIC

2014 245 394 €

2015 371 536 €

2016 594 135 €

2017 696 655 €

2018 640 440 €

2019 712 580 €

2020 732 178 €

2021 782 218 €

La loi prévoit trois modes de répartition entre l’EPCI et ses communes membres :

1) La répartition dite de « droit commun » pour laquelle aucune délibération n’est nécessaire.

- La répartition dérogatoire à la majorité des 2/3 : dans ce cas, le prélèvement est réparti entre l’EPCI et ses communes membres librement sans avoir pour effet de s’écarter de plus de 30% du montant du droit commun3

et selon trois critères : la population, l’écart de revenu par habitant des communes et le revenu moyen par habitant de l’ensemble intercommunal et le potentiel fiscal ou financier par habitant des communes au regard de ce même potentiel sur le territoire de l’EPCI. Cette répartition doit être adoptée à la majorité des 2/3 du Conseil Communautaire.

2) La répartition libre : il appartient à l’EPCI de définir librement la nouvelle répartition du prélèvement selon ses propres critères. Pour cela, l’organe délibérant de l’EPCI doit :

- Soit délibérer à l’unanimité dans un délai de 2 mois suivant la notification du prélèvement ; - Soit délibérer à la majorité des 2/3 dans ce même délai avec approbation des conseils municipaux dans un délai de 2 mois suivant la délibération de l’EPCI.

La répartition de droit commun se présente comme suit :

Pour mémoire

Montant 2020

Montant prélevé

droit commun 2021

Châtillon-sur-Cluses 30 316 € 31 425 €

Mieussy 55 676 € 59 281 €

Morillon 49 137 € 52 211 €

La Rivière Enverse 12 185 € 12 799 €

Samoëns 182 564 € 188 643 €

Sixt-Fer-à-Cheval 28 037 € 29 679 €

Taninges 114 471 € 119 810 €

Verchaix 24 192 € 25 326 €

Total Communes 496 578 € 519 174 €

Communauté de Communes 235 600 € 263 044 €

TOTAL 732 178 € 782 218 €

A l’instar des décisions prises depuis 2014, il vous est proposé de retenir une répartition dérogatoire libre basée sur une participation de 50% du montant total du prélèvement de l’ensemble intercommunal à la charge de la Communauté de Communes et 50% à la charge des communes membres répartis en fonction du potentiel financier et de la population DGF conformément au tableau ci-dessous :

Pour mémoire 2020 2021

Châtillon-sur-Cluses 22 350 € 23 674 € Mieussy 41 046 € 44 658 € Morillon 36 225 € 39 332 € La Rivière Enverse 8 983 € 9 642 € Samoëns 134 591 € 142 110 € Sixt-Fer-à-Cheval 20 669 € 22 358 € Taninges 84 391 € 90 256 € Verchaix 17 835 € 19 079 € Total Communes 366 089 € 391 109 € Communauté de Communes 366 089 € 391 109 € TOTAL 732 178 € 782 218 €

Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité : 24 voix pour et une abstention (Mme FAREZ), DÉCIDE :

- DE PRENDRE à la charge de la Communauté de Communes 50% du montant global des contributions dues au titre de la participation des communes et de l’intercommunalité au FPIC 2021, conformément au tableau ci- dessus.

5. Décision modificative n°1 au Budget Principal (DEL2021-060)

Le montant pris en charge par la CCMG du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’année 2021 est supérieur au montant inscrit au budget prévisionnel.4

Par ailleurs, la mise à disposition par la commune de Samoëns du local jeunes et de l’appartement pour les animateurs saisonniers des accueils de loisirs de la CCMG au titre de l’année 2021 ont été modifiées à compter de l’été et un montant de 2 050 € est dû à la commune. Sur ce montant, 300 € seront refacturés au Directeur de l’ALSH recruté au 1er septembre, pour l’occupation du logement jusqu’au 30 septembre.

Enfin, il a été procédé à la réduction d’un titre de recette de La Marmotte émis sur l’exercice 2018 et pour lequel aucun crédit n’a été prévu sur l’exercice 2021.

Afin de permettre à la Communauté de Communes d’assurer ces différents engagements, il convient de procéder aux inscriptions budgétaires suivantes :

FONCTIONNEMENT

Dépenses

Chapitre – Article

Montant

Augmentation de

crédits

Diminution de

crédits déjà alloués

Chapitre 011 – Charges à caractère général

Article 6068 – Autres matières et fournitures 1 800 € Chapitre 014 – Atténuation de produits

Article 739223 – FPIC 11 200 €

Chapitre 65 – Autres charges de gestion courante

Article 65888 - Autres 2 050 €

Chapitre 67 – Charges exceptionnelles

Article 673 – Titres annulés (sur exercices antérieurs) 50 €

Recettes

Chapitre – Article

Montant

Augmentation de

crédits

Diminution de

crédits déjà alloués

Chapitre 73 – Impôts et taxes

Article 73111 – Taxes foncières et d’habitation 11 200 €

Chapitre 75 – Autres produits de gestion courante

Article 752 – Revenus des immeubles 300 €

Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité DÉCIDE :

- D’APPROUVER la décision modification n°1 au Budget Principal telle que proposée

ADMIISTRATION GÉNÉRALE

6. Approbation de la modification des statuts du SIVM du Haut Giffre en vue de sa dissolution le 31 décembre 2021 (DEL2021-061) (Annexe 2)

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 5711-1, L. 5211-17-1, L. 5211-19 et L. 5211- 25- 1 ;

VU le Code des Transports ;

VU l’arrêté préfectoral du 11 juillet 1958 portant création du syndicat intercommunal à vocation multiples (SIVOM) à la carte du Haut-Giffre, modifié ;

VU l'arrêté préfectoral n°2012292-0006 du 18 octobre 2012 portant création de la communauté de communes des Montagnes du Giffre, modifié ;

VU la délibération du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre du 12 juillet 2021 proposant une modification de ses statuts, en particulier la reprise de certaines compétences actuellement exercées par le SIVOM à la carte du Haut-Giffre : SPANC, insertion des personnes en difficulté, études, acquisition, viabilisation et réserves foncières des terrains nécessaires à l’extension de l’hôpital intercommunal ANNEMASSE-BONNEVILLE ;5

VU la délibération du comité syndical du SIVM du Haut-Giffre du 27 juillet 2021 approuvant la modification de ses statuts : restitution de la compétence « travaux de voirie », retrait de la compétence transports scolaires et retrait de la commune des Gets ;

CONSIDÉRANT la volonté des communes membres de dissoudre le SIVM du Haut-Giffre au 31 décembre 2021 ;

CONSIDÉRANT, dans cette perspective, l’intérêt de procéder à la restitution aux communes membres concernées (Châtillon-sur-Cluses, la Rivière-Enverse, Mieussy, Samoëns, Taninges et Verchaix) de l’actuelle compétence optionnelle du SIVOM à la carte du Haut-Giffre intitulée « travaux de voirie » ; la communauté de communes des Montagnes du Giffre n’ayant pas souhaité récupérer cette compétence ;

CONSIDÉRANT que cette compétence concernait uniquement les travaux de fauchage et élagage des bords de voirie des communes grâce à un marché contractualisé par le SIVM pour le compte des communes adhérentes à cette compétence ;

CONSIDÉRANT que pour maintenir une mutualisation pour les prestations fauchage/élagage entre les communes concernées, il pourra être envisagé de mettre en place un groupement de commandes coordonné par la communauté de communes des Montagnes du Giffre ; chacune des communes restant libre d’y adhérer ou non ;

CONSIDÉRANT qu’en application des dispositions de la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités (LOM) et du code des transports, la qualité d’autorité organisatrice de la mobilité incluant la compétence « transports scolaires » a été transférée sur le périmètre de la communauté de communes des Montagnes du Giffre à la Région à compter du 1er juillet 2021 ;

CONSIDÉRANT que la convention conclue entre la région et la communauté de communes des Montagnes du Giffre portant délégation partielle de compétences en matière de transports scolaires ;

CONSIDÉRANT de ce fait qu’il est possible de constater de plein droit un retrait de la compétence « transports scolaires » des statuts du SIVOM à la carte du Haut-Giffre ;

CONSIDÉRANT la délibération du conseil municipal de la commune des Gets du 26 juillet 2021 sollicitant son retrait du SIVOM à la carte du Haut-Giffre ;

CONSIDÉRANT que le retrait de cette commune présente également un intérêt dans la perspective de la dissolution du SIVOM à la carte du Haut-Giffre au 31 décembre 2021 ;

CONSIDÉRANT que la restitution de la compétence « travaux de voirie » et le retrait de la commune des Gets implique de se prononcer sur les conditions à la fois du retrait de la compétence et du retrait de la commune ;

CONSIDÉRANT la volonté de la CCMG de déléguer la compétence GEMAPI au SM3A et de demander son adhésion au SM3A ;

Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité DÉCIDE :

- RETIRER la compétence à la carte « travaux de voirie » du SIVM du Haut-Giffre - RESTITUER cette compétence « travaux de voirie » aux communes adhérentes concernées par cette carte - ACCEPTER la demande de retrait de la commune des Gets du SIVOM du Haut-Giffre - DETERMINER qu’aucune condition financière et patrimoniale ne découle de la restitution de la compétence « travaux de voirie » et du retrait de la commune des Gets

- CONSTATER le retrait de plein droit de la compétence « transports scolaires » - SOLLICITER l’adhésion de la CCMG au SM3A pour déléguer l’ensemble des compétences générales et optionnelles du ressort du Syndicat

- APPROUVER l’ensemble des modifications statutaires qui en découle telles qu’elles sont retranscrites dans les statuts modifiés joints à la présente délibération

- DONNER tout pouvoir au Président pour signer tous les actes nécessaires à cette dissolution, dont transfert de maîtrise d’ouvrage, conventionnement, marchés, subvention…6

7. Convention de transfert des droits acquis au titre du Compte Épargne Temps pour un agent muté dans une autre collectivité (DEL2021-062) (Annexe 3)

VU la loi n°84 du 26 janvier 1984 portant disposition statutaire relatives à la Fonction Publique Territoriale,

VU le décret n°2004-878 du 26 août 2004 relatif au compte épargne temps (CET) dans la fonction publique Territoriale,

VU le décret n°2010-531 du 20 mai 2010 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne temps (CET) dans la fonction publique territoriale,

CONSIDÉRANT la mutation de Monsieur Fabien FACHAUX au sein de la Ville d’Antony à compter du 1er septembre 2021,

CONSIDÉRANT que l’agent disposait de 35 jours sur son CET le jour de sa mutation et que la Ville d’Antony dispose d’un système de Compte Épargne Temps,

CONSIDÉRANT qu’un agent en cas de mutation conserve le bénéfice de ses droits acquis sur son CET et qu’une convention doit prévoir les modalités de transfert,

Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité DÉCIDE :

- D’APPROUVER les termes de la convention de transfert des droits acquis au titre du Compte Épargne Temps, telle que présentée en annexe

- D’AUTORISER Monsieur le Président à signer cette convention ainsi que tout document y afférent et à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération

- D’AUTORISER le versement de la somme de 2 650,00 € à la Ville d’Anthony, étant précisé que les crédits sont prévus au budget principal 2021

ENFANCE/JEUNESSE

8. Approbation de la Convention de financement pour l’opération « 1001 Nuits Alpines 2021 » (DEL2021- 063) (Annexe 4)

« 1001 Nuits Alpines » est une opération coordonnée par Educ’alpes avec un collectif d’acteurs alpins. Elle propose aux structure de jeunesse d’emmener des jeunes de 6 à 25 ans vivre une première expérience en montagne dans les Alpes françaises à travers un séjour d’une ou plusieurs nuits entre le 21 juin et le 21 septembre pour l’édition 2021. Educ’alpes propose une aide financière aux structures porteuses de projet locaux.

Dans ce cadre, l’Accueil Jeunes de Montagnes du Giffre a organisé un trek avec une nuit au refuge de Sales au départ de Sixt-Fer-à-Cheval du 23 au 24 août 2021 avec la participation de 8 jeunes du territoire. La collectivité peut ainsi bénéficier d’une aide financière correspondant au coût de la nuit en refuge pour les deux animateurs ayant encadré cette sortie.

Pour ce, une convention de financement, jointe en annexe, doit être signée avec le réseau Educ’Alpes par laquelle la CCMG s’engage à la réalisation du projet et à transmettre un bilan de l’opération (nombre de participants, photos, retour des jeunes et des encadrants…).

Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité DÉCIDE :

- D’APPROUVER les termes de la convention de financement pour l’opération « 1001 Nuits Alpines 2021 » telle que jointe en annexe

- D’AUTORISER Monsieur le Président à signer cette convention et tous documents afférents à la mise en œuvre de cette décision7

AGENDA DES ÉLUS

DATE OBJET HORAIRES LIEU

16/09/2021 Ateliers thématiques diagnostic CTG du territoire 9h30-12h et 13h30-16h Siège CCMG Cotech navettes touristiques SIMG 17h30 Siège CCMG

20/09/2021 Réunion du Bureau pour le lancement du projet de territoire avec le CDHU 14h-16h Siège CCMG

24/09/2021 Copil du schéma directeur de mobilité 9h-11h30 Siège CCMG 27/09/2021 Séminaires des élus dans le cadre du diagnostic CTG 17h30-19h30 Siège CCMG A compter du

04/10/2021 Bureau communautaire toutes les 2 semaines le lundi 16h-18h Siège CCMG 13 au

15/10/2021 31

ème Convention des Intercommunalités Clermont-

Ferrand

16 au

18/11/2021 103

ème Congrès des Maires

Organisation possible

des déplacements des

élus par la CCMG

Paris

FIN DE LA SÉANCE À 21H17