unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 14 FIN Affectation DES Resultats de la Section Fonctionnement du ca 2014 du Budget du Service Culturel

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 18 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 16 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 11 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 07 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 09 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 04 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 13 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100630 06 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 120301 04 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130314 11 FI

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 14 FIN Affectation DES Resultats de la Section Fonctionnement du ca 2014 du Budget du Service Culturel Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150319 14 FIN Affectation DES Resultats de la Section Fonctionnement du ca 2014 du Budget du Service Culturel)Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Religion et laïcité, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU 19 MARS 2015

Présents : MM. BERNOS, MORA, Mme COIG, CASABONNE, Mme ARTIGAU, TEULADE, IDOIPE, Mme PAPAREMBORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, Mme MENE-SAFFRANE, Mme FOIX, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GIRAUDON, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE

Pouvoirs : Joseph LEES à Aimé SOUMET Michel BARRÈRE-MAZOUAT à Jean CASABONNE

Anne VOELTZEL à Martine MIRANDE

Dominique FOIX à Gérard ROSENTHAL

France JAUBERT-BATAILLE à Laurent KELLER

Françoise BESSONNEAU à Bernard AURISSET Marc OXIBAR à Fabienne MENE-SAFRANE Denise MICHAUT à Dominique FOIX

Pierre SERENA à Maylis DEL PIANTA

Valérie SARTOLOU à Michel ADAM

Jean-Etienne GAILLAT à Bernard UTHURRY

Robert BAREILLE à Aurélie GIRAUDON

Christophe GUERY à André LABARTHE

Suppléants : Yves CALIARO suppléant de Jean LABORDE

Excusés : Pierre CASAUX-BIC, Suzanne SAGE, Gérard LEPRETRE, Rosine CARDON, Didier CASTERES, Aracéli ETCHENIQUE, Marylise GASTON

RAPPORT N°150319-14-FIN

AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT | PU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET DU SERVICE CULTUREL

M. Keller expose :

L'excédent de clôture de la section fonctionnement est de 19 248.53 €.

Ilest proposé de laisser la totalité de l'excédent en fonctionnement du Budget Primitif 2015.Ouï cet exposé,

Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,

-__ ADOPTE le présent rapport

Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 19 mars 2015

Suivent les signatures

|Affiché ERAEE ENS

Le Président

Daniel LACRAMPE

REÇU

Le 26 MARS 206

SOUS - PREFECTURE

OLORON Ste MARIE | Ste