Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - dcm 9 bourses communales
Convocation - dcm 06 bourses communales
Convocation - dcm13 bourses communales
Déliberation - 23 BOURSES COMMUNALES
Déliberation - dcm 10 taxes communales
Déliberation - 12 BOURSES COMMUNALES
Déliberation - 19 BOURSES COMMUNALES
Déliberation - 32 ATTRIBUTION BOURSES COMMUNALES
Déliberation - 25 BOURSES COMMUNALES
Déliberation - dcm 1 forfait communal 2023 pour un enfant de ikas
Déliberation - dcm 9 bourses communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 9 bourses communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
8/04/2023
.
Publié
le
>
L
( L
ID
: 064-216401471-2023043 1-11042028D011_5-BF
Extrait
du
registre
des
délibérations
Du
Conseil
Municipal
Séance
du
11
avril
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 20
Nombre
de
conseillers
présents
: 13
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration
: 7
Convocation
adressée
le 06
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
onze
du
mois
d'avril
à 20
h 00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
culturelle
Bixintxo,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
du
19
Adjoint,
Patrick
ELIZAGOYEN,
agissant
par
suppléance.
Présents:
Sophie
BAGNERIS,
Philippe
DELGUE,
Maryannick
DOYHENARD,
Patrick
ELIZAGOYEN,
Agnès
ETCHEBARNE,
David
ETCHECHURY,
Anne-Marie
JOCOU,
Virginie
JOCOU,
Didier
JUILLET,
Hegoa
LARRE,
David
LARREGUY,
Sébastien
LASSEGUETTE,
Mado
ROULLIER,
Absents
:Fabienne
AYENSA
(procuration
à
Patrick
ELIZAGOYEN),
Christine
CHEVERRY
PALUAT
{procuration
à
Agnès
ETCHEBARNE),
Cédric
DESTRIBATS
(procuration
à
Hegoa
LARRE),
Julien
DUHAU
{procuration
à
David
LARREGUY),
Fabienne
ETCHEGARAY
(procuration
à Didier
JUILLET),
Gaëlle
REISDORFFER
(procuration
à
Virginie
JOCOU),
Jean-Louis
ROUX
(procuration
à Philippe
DELGUE)
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
de
séance
: Mado
ROUILLIER
DCM
9 - Bourses
communales
Le
Conseil
Municipal,
à
la majorité
:
Pour:
19
Abstention
: 1 {Anne-Marie
JOCOU)
=
ATTRIBUE
une
bourse
communale
de
90
€
aux
39
étudiants
de
la
commune
poursuivant
des
études
supérieures,
en
ayant
fait
la
demande.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforrne.
Le
1° Adjoint
par suppléance
Patrick
ELIZAGOYEN Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
Publié
le
LISTE
DES
DEMANDEURS
DES
BOURSES
CON
20e
-202808tr AIO ROEDOr SEP
2023
ARRAYET
Anna
BARCOS
Antton
BARCOS
Luken
BAREIGTS
Audrey
BEAUCHET
Stella
BONOT
Louis
CAPDEVILLE
Thomas
CONSTANT
Charline
CONSTANT
Lucile
CONSTANT
Valentin
DARGET
Adrian
DARRIGADE
Marie
DÉLABY
Louane
DUHAU
Laura
DUHAU
Lou
ELISSALDE
Baptiste
ELISSALDE
Julia
ETCHECHURY
Vincent
ETCHELECU
Thibault
FAYTY
Baptiste
HERMAND
Logan
HIRIART
URRUTY
Chloé
LAFITTE
Maeva
LAGARESTE
Emma
LAXAGUE
Rémi
LE
FURAUT
Nolwenn
LE VOT
Loïc
LOMBARDOT
Célian
LOMBARDOT
Ysoline
MAISONAVE
Rémi
MAZIERES
Liselotte
MEREL
LATOUR
Sarah
MESPLES
Fanny
MICHELENA
Thomas
RODRIGUEZ
Anna
SANDERSON
Yon
TINNES
Corentin
WERBIKI
Lola
WERBIKI
Mila
bhhbbhbbhhhBRBRHRBBPRRBRERRRRBRRBERRRRERÉRÉER BR
demandes
:
Lu
9