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Déliberation - 20120001
Document publié le Mardi 14 février 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20120001)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 14 février 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 février 2012
SEANCE DU 20 FEVRIER 2012
Délibération n° D20110707
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Accusé de réception de la préfecture en date du
vendredi 24 février 2012
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Chantal BARRE - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - M. Emmanuel GROLLEAU - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : - M. Jean-Louis SIMON
Excusés ayant donné pouvoir :
- Nicole GRAVAT donne pouvoir à Virginie LEONARD
- Pilar BAUDIN donne pouvoir à Alain PIVETEAU
- Patrick DELAUNAY donne pouvoir à Jean-Claude SUREAU
- Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Geneviève GAILLARD
- Julie BIRET donne pouvoir à Nicolas MARJAULT
- Sylvette RIMBAUD donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Jean-Louis SIMON
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS
Excusés :
Conseillers :
- Mme Elsie COLAS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2012
DELIBERATION D20110707
SERVICE CULTUREL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes : - La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d’enseignement artistique. - Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d’aides en nature, l’organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l’animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l’expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l’extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la collectivité favorise l’activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s’engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d’objectifs.
Ces aides concernent l’ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget 2012.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions avec les associations ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions : Convention d’objectifs – Acompte
Association. d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
Le festin d’Alexandre 5 000 € Coream 21 500 € Troupes de théâtres & autres créations
Théâtre la Chaloupe 26 000 €
Subventions exceptionnelles et manifestations
Association. d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nouvelles Scènes 25 000 € Chorale André Léculeur 2 000 € Associations d’animation culturelle
Impulsions femmes 8 000 €
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT