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Ordre du Jour - ODJ CM 14 10 24
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Villeneuve-sur-Lot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14 10 24)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024 ORDRE DU JOUR : I – Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal en date du 22 juillet 2024 II – Approbation du compte-rendu des décisions prises par le Maire III - Examen des projets de délibérations : SERVICE DES ASSEMBLÉES 1 – Modification de la composition des commissions et organismes extérieurs - Rapporteur : M le Maire 2 – Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Modification de la délibération n° 111 du 22/07/2024 - Rapporteur : M le Maire 3 – Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes/Hommes 2024 - Rapporteur : Dalia MOLDOVAN DIRECTION DES FINANCES Rapporteur : Sylvie FOURÈS 4 – Rapport et débat sur les orientations budgétaires 2025 DIRECTION DES SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE Rapporteur : Michel LAVILLE 5 - Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 à l’association Stade Athlétisme Villeneuvois 6 – Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 à l’association Ping-Pong Club Villeneuvois 7 – Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 à l’association J.L.R.V 8 – Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 à l’association Aviron Villeneuvois 9 – Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 à l’association Boutique Solidaire DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES Rapporteur : Anne-Marie DAVELU-CHAVIN 10 – Adhésion de la commune à l’association Bastides d’Aquitaine 47 – Désignation de représentants 11 – Modification du règlement intérieur du théâtre Georges Leygues 12 – Demandes de subventions 2024 auprès du Département, de la Région et de la Politique de la ville 13 – Donation par l’association des Amis du musée, d’un tableau de Pierre CLERK 14 – Donation par Mme Marie-Hélène GACHET d’oeuvres du peintre Jean GACHET 15 – Règlement intérieur du théâtre Roger Louret 16 – Tarification des mises à disposition du théâtre Roger Louret DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Rapporteur : Brice VOGLER 17 – Adhésion de la commune à un groupement départemental de commandes Energies renouvelables et Maîtrise de la demande en énergie (ENR-MDE) Conseil Municipal du 14 octobre 2024 – Ordre du jour – Page n°1 18 – Adhésion de la commune à la convention d’accompagnement à la transition énergétique de TE47 19 – Candidature de la commune à l’opération Monitoring Energétique 20 – Adhésion à l’agence technique départementale « Lot et Garonne Ingénierie » 21 – Maîtrise d’ouvrage unique allées Georges Leygues 22 – Dénomination de voie : chemin de Saint-Sulpice 23 – Dénomination de voie : Impasse Roger Brun 24 – Dénomination de voie : Raymond Fassin 25 – Dénomination de voie Gabriel Pelouze 26 - Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) – Information au Conseil Municipal PÔLE URBANISME Rapporteur : Catherine LÉVÊQUE 27 – Avis de la commune sur le projet de modification n°1 du Site Patrimonial Remarquable (ancienne AVAP) 28 – Autorisation de commencement de travaux, donnée à DOMOFRANCE et Lot et Garonne Développement, concernant l’immeuble situé 5 et 7 rue Sainte-Catherine DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET FORMALITÉS ADMINISTRATIVES 29 – Acquisition d’un immeuble situé 12 rue B Palissy - Rapporteur : Daniel MACALLI 30– Acquisition de lots de volumes situés dans l’immeuble « la Poste » place G. Bourgeois – Constitution de servitudes nécessaires à cette volumétrie - Rapporteur : Jean-Éric ROSIER 31 - Régularisation de voirie communale – Acquisition de deux parcelles sises chemin de Velours prolongé - Rapporteur : M MACALLI 32 – Cession du lot n° 5 de la copropriété sise 9 rue des Élus - Rapporteur : Daniel MACALLI 33 – Projet de cession de deux hangars sis 12 et 14 rue des Silos – Modification de la délibération du 21/05/2024 - Rapporteur : Daniel MACALLI DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Rapporteur : Xavier CLERC 34 – Modification du tableau des emplois 35 – Contrat d’assurance des risques statutaires 2025-2028 36 - Acceptation de la mise à disposition d’un agent de la CAGV à la ville de Villeneuve-sur-Lot 37 – Acceptation de la mise à disposition d’un agent de la ville à la CAGV 38 – Renouvellement – activités accessoires – redynamisation du centre-ville SERVICE ÉVÈNEMENTIEL Rapporteur : Béatrice VAQUIER 39 – Validation des tarifs « terreur au château » 2024 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Rapporteur : Laurence MANDILE-PICOT 40 – Mise en place de chantiers d’insertion – Demandes de subventions auprès de l’État IV – Questions diverses Conseil Municipal du 14 octobre 2024 – Ordre du jour – Page n°2