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Déliberation - delib 25 11 2024
Compte-Rendu - 20181017 CR seance du CM du 11 10 2018
Compte-Rendu - 20211201 CRCM 25 11 2021
Déliberation - liste delib 25 11 2024
Conseil Municipal - 20140925 cm
Compte-Rendu - 20151001 Compte rendu cm
Ordre du Jour - ODJ CM 25 11 24
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Villeneuve-sur-Lot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 11 24)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 14 octobre 2024
II – Approbation du compte-rendu des décisions prises par le Maire
III – Examen des projets de délibérations :
DIRECTION DES FINANCES
Rapporteur : Sylvie FOURÈS
1 – Décision modificative n° 1 du budget 2024
2 – Budget Primitif et taux d’imposition 2025
DIRECTION MUTUALISÉE DE LA QUALITÉ ET DE L’ÉVALUATION
Rapporteur : Sylvie FOURÈS
3 – Recueil des tarifs municipaux à compter du 25 janvier 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
SERVICE POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Jean-Éric ROSIER
4 – Demande de subvention auprès de l’État pour les travaux d’aménagement des futurs locaux de la
Police Municipale
SERVICE DES ASSEMBLÉES
5 - Ouvertures dominicales 2025 – Rapporteur : Béatrice VAQUIER
6 - Désignation de représentants à la commission préfectorale T3P (Transports Publics Particuliers de
Personnes) Taxis et VTC – Rapporteur : Xavier CLERC
DIRECTION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Michel LAVILLE
7 – Convention d’accompagnement à l’emploi associatif du secteur sportif au profit de l’association
Aviron Villeneuvois
8 – Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 à l’association Rugby Club Villeneuvois XV
Conseil Municipal du 25 novembre 2024 – Ordre du jour – Page n°1 DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
Rapporteur : Daniel MACALLI
9 - Bilan des cessions et acquisitions 2024
10 – Cession de 2 biens immobiliers communaux sis 190 avenue du Gal de Gaulle – Abrogation de la
délibération n° 59 du 9/06/2023
11 – Acquisition d’une maison dite « ancienne Viguerie » sise 16 rue de la Convention
12 - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles cadastrées DL 78 et DL 82 au profit de la
parcelle communale DL 79 / Lieu-dit La Silvestrie Ouest
ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Patricia SUPPI
13 - Suppression des frais d’inscription pour les chantiers jeunes de la ville
SERVICE CITOYENNETÉ ET POLITIQUE DE LA VILLE
14 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité de jumelage de Villeneuve-Neustadt :
Rapporteur : Catherine LÉVÊQUE
15 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité de jumelage de Villeneuve-Troon :
Rapporteur : Chantal de BRONDEAU
16 – Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelle au comité de jumelage Villeneuve-
San Dona di Piave : Rapporteur : Sylvie FOURÈS
17 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité de jumelage Villeneuve-Bouaké :
Rapporteur : Jean-Éric ROSIER
DIRECTION DU DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Brice VOGLER
18 – Contrat de bail au profit de la société TOTEM France, relatif à l’hébergement d’équipements
techniques (station Relais) sur le site du terrain de sports de la plaine d’Eysses
DIRECTION SERVICES TECHNIQUES
Rapporteur : Brice VOGLER
19 - Convention de servitude avec ENEDIS (CS06)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Xavier CLERC
20 – Services communs : refacturation du personnel à la C.A.G.V.
21 - Modification du tableau des emplois
22 - Mise à jour du règlement de formations
23 - Protection sociale complémentaire
24 - Police Municipale – mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
25 - Recrutement des agents recenseurs et externalisation recensement de la population avec La Poste
IV – Questions diverses
Conseil Municipal du 25 novembre 2024 – Ordre du jour – Page n°2