Ordre du Jour - ODJ CM 22 07 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 22 07 24 Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Villeneuve-sur-Lot. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 07 24)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Religion et laïcité, CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2024 – 20 H 00

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 21 mai 2024

II – Approbation du compte-rendu des décisions prises par le Maire

III - Examen des projets de délibérations :

DIRECTION DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

1 – Renouvellement de la convention d’accompagnement à l’emploi associatif du secteur sportif, pour

l’association Aéro-club Villeneuvois

2 – Renouvellement de la convention d’accompagnement à l’emploi associatif du secteur sportif, pour

l’association Rugby club Villeneuvois XV

3 – Renouvellement de la convention d’accompagnement à l’emploi associatif du secteur sportif, pour

l’association Ping-pong club Villeneuvois

4 – Inscription au Plan gymnases 2024/2026 du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne

SERVICE RELATIONS CITOYENNES

5 – Attribution de subventions de fonctionnement pour les conseils de quartier – année 2024

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES

6 – Demandes de subventions pour la phase 1B des travaux de restauration de l’église Sainte-Catherine

7 – Indemnités de gardiennage de l’église Sainte-Catherine

PÔLE URBANISME

8 – Cession d’une partie de l’immeuble (une partie rez-de-chaussée et une partie de la cave) situé aux

05 et 07 rue SAINTE- CATHERINE (parcelles cadastrées section EW N° 1142, 1246, 1248) à la SAS Lot et

Garonne Développement

9 – Cession à Domofrance des étages de l’immeuble situé 5-7 rue Sainte Catherine

10 – Demande de subventions pour les travaux de la venelle de Paris et du parvis Sainte-Catherine, à la

Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois

11 – Dispositif d’aides pour la restauration des façades des immeubles situés rue de la Fraternité

Conseil Municipal du 22 juillet 2024 – Ordre du jour – Page n°112 – Opération de restauration immobilière – Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité

publique.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES

13 - Prorogation du délai de désaffectation relatif au déclassement anticipé de la parcelle communale

HM 216 sise rue Léon Bonnet

14 - Cession de 2 immeubles en copropriété sis 41 avenue Jacques Bordeneuve et 44 rue Jeanne d'Arc

et identifiés sous les lots n°2 et n°4

15 – Convention de servitude avec ENEDIS

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

16 – Autorisation d’occupation temporaire portant sur la réalisation, l’exploitation et la maintenance

d’un ensemble de couvertures « centrale photovoltaïque en ombrière » sur des bâtiments municipaux

17 – Dénomination de voie : impasse Rebel

18 – Dénomination de voie : rue Alexandre Marqui

19 – Dénomination de voie : rue Jean et Marguerite Belloni

DIRECTION MUTUALISÉE DE LA QUALITÉ ET DE L’ÉVALUATION

20 - Signature d’une convention de collecte de dons par la fondation du patrimoine pour la restauration

de l’église Sainte-Catherine – Rapporteur Anne-Marie DAVELU-CHAVIN

21- Signature d’une convention pour la fourniture, la livraison et la mise en place de repas, au bénéfice

de l’accueil de loisirs sans hébergement de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois -

Rapprteur

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

22 – Modification de l’organisation du temps de travail – Instauration d’équivalence des heures de

travail lors de séjours et camps.

23 – Mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la commune de Villeneuve-sur-Lot

ASSEMBLÉES

24 – Délégation d’attributions du Conseil au Maire

IV – Questions diverses

Conseil Municipal du 22 juillet 2024 – Ordre du jour – Page n°2