Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM 2024 57
Déliberation - D 2026 95
Déliberation - DM 2024 33
unknown - DM 2025 71
Déliberation - DM 2025 41
Déliberation - DM 2025 33
Déliberation - DM 2025 42
Déliberation - DM 2025 86
Arrêté - A 2024 374 liste membres ccff 2025
Déliberation - D 2024 71
Déliberation - 2025 71
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grans.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 71)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Formation,
Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Villecie Publié le ET
Grans LOI DU 5 AVRIL 1884 L ARTICLE 56 ID : 013-211300447-20250331-DEL_ 2025 71-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le trente et un mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette
MAIRIE DE GRANS Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Grande Salle ne d'Honneur de la Mairie, sous la présidence de Madame Frédérique ARNOULD, 1ë® adjointe au
(Bouches-du-Rhône) Maire. Présents : : R.M. BREYSSE -F. CARBONELL - R. CARTA - A.C. CHAFINO-BIERREN - L. D'ALES-
arrondi edriét BOSCAUD - J.B. GILIBERTI - C. HUGUES - J.C. LAURENS - P. LEANDRI - T. MAZEL- A. MUNICH MONGISSEMENT A ISUES © PANDOLFI- M. PERONNET- D. PETIT - G. RAILLON- G. RAYNAUD-BREMOND - P. REBOUL _ C. RUIZ - M. SCOGNAMIGLIO - I. TEISSIER - G. VALVASON-SERODINE - P. VARLOUD - E. VIARDOT
NOMBRE DE MEMBRES Procurations : D. BUSELLI à RM. BREYSSE - G. LETTIG à C. RUIZ- M. LIAUZUN à F. Ainau En |@uontpés | CARBONELL - C. MOYNAULT à P. VARLOUD A ZUILI à J.C. LAURENS Miniio “ HECS Me k s Date de la convocation : mardi 18 mars 2025
Secrétaire de Séance : Michel PERONNET
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée la nécessité de construire et de proposer aux agents de la collectivité un plan de formation qui, conformément aux prescriptions de la loi du 19 février 2007, doit répondre simultanément aux besoins des agents et à ceux de la collectivité. Ce plan traduit pour une période donnée les besoins de formation individuels et collectifs. || est institué pour une durée de 1 an N° 2025/71 à compter du 1e' avril 2025.
mm
29 29 29
La loi de 2007 rappelle l'obligation de tout employeur public d'établir un plan annuel ou pluriannuel Plan de formation 2025 présenté pour avis au Comité Social Territorial dont dépend la collectivité.
Le plan de formation a pour objectif de définir, prioriser et prévoir les actions de formation qui seront conduites sur l'année.
Il s'agit d'un outil d'acquisition ou de maintien de la compétence interne, pour répondre au mieux à la réalisation des missions de service public et assurer la qualité des prestations et la satisfaction des administrés et usagers de la commune.
Ces propositions d'actions pourront au cours de la période retenue faire l'objet d'adaptations en fonction des besoins plus spécifiques de certains de nos agents. || sera alors possible de compléter l'actuelle proposition pour l'adapter aux besoins de notre organisation et aux sollicitations de nos personnels.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.423-3,
Vu le décret n° 2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie,
Vu les décrets n° 2008-512 et n° 2008-513 relatifs à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux,
Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 14 mars 2025,
Considérant qu'il appartient à l'organe délibérant, conformément aux dispositions légales énoncées ci- dessus, de déterminer par délibération, le plan de formation,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, l'exposé de Monsieur Le Maire entendu,
& Approuve le plan de formation 2025 pour les agents de la collectivité à compter du 1e' avril 2025 tel que présenté et annexé à la présente délibération.
& Dit que les crédits nécessaires ont été prévus au Budget Primitif.
& Autorise Madame Frédérique ARNOULD, 1e adjointe au Maire à signer la présente délibération ainsi que toutes pièces utiles afin de mener à bien cette affaire.
Conformément à l'article R421-1 du Code de Justice Administrative, le présent acte pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de MARSEILLE, sis 31 rue Jean François Leca - 13002 MARSEILLE (tél. : 04.91.13.48.13 / Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr) dans un délai de deux (02) mois à compter de sa publication. Un recours administralif est également possible auprès de l'autorité du présent acte dans le délai de deux (02) mois à compter de sa publication. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux (02) mois suivant la notification de la décision de rejet express du recours administratif ou à compter de la date d'expiration du délai de réponse de deux mois dont disposait l'autorité signataire, en cas de rejet implicite dudit recours. Toute saisine du Tribunal Administratif de MARSEILLE peut s'opérer par voie postale, soit par voie électronique à partir de l'application internet « Télérecours citoyens » accessible par le site de téléprocédures : http:// www telerecours.fr/
Fait en séance, les jour, mois et an susdits,
ont signé au registre les membr èsents,
Pour copie conforme,
La 1è adjointe au Maire, e Secrétaireflé séance,
Frédérique ARNOULD Michel PE
4
Page 1/1
02/04/2025 Agent(s)
Direction
POLICE
MUNICIPALE
SERVICES
TECHNIQUES
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
SERVICES
TECHNIQUES
SERVICES
TECHNIQUES
SERVICES
TECHNIQUES
COMMANDE
PUBLIQUE
COMMANDE
PUBLIQUE
COMMANDE
PUBLIQUE
COMMANDE
PUBLIQUE
COMMANDE
PUBLIQUE
COMMANDE
PUBLIQUE
INFORMATIQUE INFORMATIQUE INFORMATIQUE FINANCES
PUBLIQUES
FINANCES
PUBLIQUES
FINANCES
PUBLIQUES
RESSOURCES
HUMAINES
RESSOURCES
HUMAINES
SERVICES
TECHNIQUES
SERVICES
TECHNIQUES
ACCUEIL
Thème
- domaine
Police
Municipale
Direction Direction Direction Marchés
publics
Marchés
publics
Marchés
publics
Marchés
publics
Marchés
ics
Marchés
publics
Inf Inf Fiscalité Budget Budget Conseil
en
organisation
Conseil
en
organisation
Rénovation Espaces
verts
Elections
Intitulé
du
stage
Formation
Initiale
des
Agents
de
PM
Formation
intégration
catégorie
B
Formation
intégration
catégorie
B
La
gestion
financière
des
services
techniques
La
place
du
directeur
des
ST
dans
les
relations
aux
élus
et
aux
autres
ts
Le
management
de
la transversalité
La
gestion
administrative,
financière
et
techniques
des
marché
de
travaux
La
déontologie
et
les
marchés
publics
La
mutualisation
des
besoins
et
les
groupements
d'achats La
recherche,
la
lecture
et
l'analyse
des
textes
juridiques
Les
bases
des
finances
ues
locales
Les
procédures
d'accords-cadres
pour
la
commande
bl
Nouveauté
et
vers
windows
server
2016
L'architecture
des
d'informations
La
du
Î
Les
bases
de
la fiscalité
locale
Budget
vert
:
Un
outil
de
transformation
interne
au
service
de
la
transition
Enjeux
et
stratégies
d'élaboration
et
d'exécution
du
L'approche
sociologique
du
conseiller
en
organisation
L'accompagnement
des
changements
organisationnels :
Mutualisation,
redéploiements
et
reconversions
La
rénovation
ue
des
écoles
Connaissances
et
utilisation
des
végétaux
dans
les
verts
Gestion
de
la
liste
électorale
et
du
répertoire
e
unique
Organisme
de
formation
CNFPT
Métropole
Aix
Marseille CNFPT CNFPT CNFPT CNFPT CNFPT CNFPT CNFPT CNFPTCNFPT CNFPT CNFPT CNFPT CNFPTCNFPT CNFPT
Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le
ER
ID
: 013-211300447-20250331-DEL_ 2025
71-DE
Lieu
et
dates
prévisionnelles
Ler
semestre
2025
A
déterminer
A
déterminer
13
au
14/03/25
12
au
14/03/25
06
et
07/02/2025
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
13
au
14/01/2025
A
déterminer
A
déterminer
A
déterminer
14
au
16/01/2025
A
déterminer
11/02
- 24/03
- 25/02
02/04/2025 Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le
ID
: 013-211300447-20250331-DEL_2025
_71-DE
;
:
ne
Organisme
d
Li
t date
a"
Direction
Agent(s)
Thème
- domaine
Intitulé
du
stage
enr
.
©
es
—
Coût
formation
prévisionnelles
Gestion
de la
liste
électorale
et
du répertoi
ACCUEIL
1
Elections
OR Se
Te
SR
CEROEES
GE
FRA
FSPETO
CNFPT
11/02 - 24/03 - 25/02
s
électronique
unique
,
.
Gesti
dministrative,
fi
iè
t
techni
d
,
.
SERVICES TECHNIQUES
1
Marchés publics
REP
CONNUS
AUSRGERS
EE
FESARIOE
0RS
CNFPT
A déterminer
.
marchés
de
travaux
SERVICES
TECHNIQUES
1
Voirie
Rédaction
CCTV
Voirie
A
déterminer
-
SERVICES
TECHNIQUES
1
Manifestations
Les
fondamentaux
du
métier
de
technicien
du
spectacle
CNFPT
A
déterminer
-
SERVICES
TECHNIQUES
1
Manifestations
La
sonorisation
dans
le
spectacle
vivant
CNFPT
A
déterminer
-
SERVICES
TECHNIQUES
1
Informatique
Word
- Excell
A
déterminer
-
CCAS
1
Activités
sociales
Animation
auprès
des
personnes
agées
CNFPT
A
déterminer
-
CCAS
1
Activités
sociales
L'aide
sociale
aux
personnes
agées
CNFPT
A
déterminer
-
CRECHE
2
Petite
Enfance
La
sécurité
affective
chez
le jeune
enfant
CNFPT
A
déterminer
-
CRECHE
1
Petite Enfance
5
fenen
‘des
OBS
Rss
Bi
CNFPT
A déterminer
:
intrafamiliales
chez
l'enfant
CRECHE
2
Petite
Enfance
Les
pleurs
et
les
colères
chez
l'enfant
de
0
à 3
ans
CNFPT
A
déterminer
-
C
littérat
tj
j
t
les
tout
CRECHE
1
Petite Enfance
OUPS € CŒUT En
ITÉTACUTE ET JEUX JOUETS Pour
es
Tours
CNFPT
À déterminer
-
petits
.
Développement
du
cerveau
et
attachement :
les
CRECHE
3
Petite
Enfance
.
Le
CNFPT
May-25
-
apports
des
neurosciences
cognitives
CRECHE
6
Petite
Enfance
Bébé
à
besoin
intensif
OXYGENE
A
déterminer
1,700.00
€
:
on
ue
Intervenant
:
.
CRECHE
3
Petite
Enfance
Analyse
transgénérationnelle
,.
A
déterminer
-
extérieur
.
Attachement
Séparation
et
retrouvailles
en
petite
,
.
CRECHE
1
Petite
Enfance
CNFPT
A
déterminer
-
enfance
CRECHE
2
Petite
Enfance
Les
peurs
et
les
angoisses
chez
le jeune
enfant
CNFPT
Jan-25
-
.
La
communication
avec
les
parents
en
structuer
,
.
CRECHE
2
Petite
Enfance
:
.
.
CNFPT
A
déterminer
-
d'accueil
petite
enfance
'
il
d'
f
£
|
CRECHE
1
Petite
Enfance
L'accuei
d'un
en
ant présentant
un
trouble
du
neuro
CNFPT
A
déterminer
.
développement
au
sein
d'un
collectif
CRECHE
1
Petite
Enfance
La
théorie
de
l'attachement
en
petite
enfance
CNFPT
May-25
-
CRECHE
1
Petite
Enfance
La
communication
gestuelle
aavec
l'enfant
de
0
à
3
ans
CNFPT
Jan-25
-
CRECHE
1
Petite
Enfance
L'accompagnement
à
la
sociabilisation
du
jeune
enfant
CNFPT
A
déterminer
.
de
0
à
3
ans
.
Les
manifestations
de
l'agressivité
du
jeune
enfant
de
O
CRECHE
1
Petite
Enfance
|
CNFPT
Jan-25
-
à
3
ans
Les
techni
Iles
d
tt
des
|
t
SERVICES TECHNIQUES
1
Entretien
ês
Cecaniques Mmanue’es
ce nettoyage
ces
'Ocaux
type
CNFPT
Nov-25
-
administratifs L'affirmati
d
-
-
-
SERVICES TECHNIQUES
1
Communication
A
CNFPT
Mar-25
-
situation
professionnelle
Gestes
éco
responsable
recyclage
et
nettoyage
SERVICES TECHNIQUES
3
Hygiène
Tes
P
bn
ve
CNFPT
A déterminer
-
écologique
SMEJ
1
Enfance
BAFD
CEMEA
Jul-25
590.00
€
Er
TEE
TE
aux
concours
et
examens
EE
H
Formations
permettant
aux
agents
de
se
préparer
à
un
avancement
de
grade
ou
à
un
changement
de
cadre
d'emplois
par
la
voie
des
examens
professionnels
ou
concours
COMMANDE
PUBLIQUE
1
Concours
Préparation
concours
Rédacteur
territorial
CNFPT
A
déterminer
-
02/04/2025 G ville‘e rans
Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le
ID
: 013-211300447-20250331-DEL
2025 71-DE
<
:
—
Organisme
d
Li
t date
À
Direction
Agent(s)
Thème
- domaine
Intitulé
du
stage
sans
"
-
ns
es
Coût
formation
prévisionnelles
CCAS
1
Concours
Préparation
concours
Rédacteur
territorial
CNFPT
A
déterminer
-
INFORMATIQUE
1
Concours
Préparation
concours
Technicien
CNFPT
A
déterminer
-
SMEJ
1
Concours
Préparation
concours
Animateur
CNFPT
A
déterminer
-
CARTER Formations
obligatoires
des
agents
de
Police
Municipale
POLICE
MUNICIPALE
18
agents
Prévention
et
sécurité
publique
ÎEntraïnements
aux
tirs
1,890.00
€
POLICE
MUNICIPALE
1
Prévention
et
sécurité
publique
[FCO
Formation
Continue
Obligatoire
CNFPT
A
déterminer
1,250.00
€
POLICE
MUNICIPALE
1
Prévention
et
sécurité
publique
[FCO
Formation
Continue
Obligatoire
CNFPT
A
déterminer
1,250.00
€
POLICE
MUNICIPALE
10
agents
Prévention
et
sécurité
publique
[Stand
de
tir convention
A
déterminer
200.00
€
POLICE
MUNICIPALE
1
Prévention
et
sécurité
publique
JEntrainement
maniement
bâton
de
défense
CNFPT
A
déterminer
875.00
€
POLICE
MUNICIPALE
16
agents
Prévention
et
sécurité
publique
ÎEntraînements
aux
tirs
A
déterminer
1,680.00
€
POLICE
MUNICIPALE
16
agents
Prévention
et
sécurité
publique
[Stand
de
tir convention
A
déterminer
160.00
€
POLICE
MUNICIPALE
4
agents
Prévention
et
sécurité
publique
JEntrainement
maniement
bâton
de
défense
CNFPT
A
déterminer
560.00
€
POLICE
MUNICIPALE
4
agents
Prévention
et
sécurité
publique
ÎFormation
Pistolet
à
impulsion
électrique
/
FPA
A
déterminer
720.00
€
POLICE
MUNICIPALE
4
agents
Prévention
et
sécurité
publique
[Formation
Pistolet
à
impulsion
électrique
/ FE
A
déterminer
580.00
€
7.
Formation
santé,
sécurité
et
conditions
de
travail
:
Formations
permettant
à l'agent
de
s'informer
sur les
risques
spécifiques
de
son
poste
de
travail,
sur les
mesures
de
prévention
à respecter
au
sein
de
la collectivité
ainsi
que
de
la conduite
à tenir
en
cas
d’accident
PREVENTION
10
Santé,
sécurité
et
conditions
de
Maintien
et
sCHBISatoN
des
compétences
Santé
et
PROTECH
À
déterminer
650.00
€
travail
sécurité
au
travail
Formation
1 jour
.
A,
PROTECH
A
déterminer
PREVENTION
++
1
Conduite
CACES
R482
Cat.
F - Chariot
élévateur
.
.
660.00
€
Formation
2 jours
PROTECH
A
déterminer
PREVENTION
5
Conduite
CACES
R482
Cat.
A
- Minipelle
.
.
1,750.00
€
Formation
3 jours
A
déterminer
PREVENTION
1
Conduite
CACES
R486
Groupe
A
et B
- Nacelle
NEW'S
Formation
3 jours
981.00
€
Santé,
sécurité
et
conditions
de
.
.
A
déterminer
PREVENTION
3
.
Travail
en
hauteur
NEW'S
Formation
.
490.00
€
travail
0,5
jour
Santé,
sécurité
et
conditions
de
.
,
.
.
A
déterminer
PREVENTION
2
.
Echafaudage
- Contrôle
- Montage
- Réception
NEW'S
Formation
.
890.00
€
travail
1 jour
Santé,
sécurité
et
conditions
d
nd
ee
.
.
A
détermi
PREVENTION
5
20
°
SECUNICE
Er
conartions
de
Recyclage
Habilitations
électriques
- Eletricien
NEW'S
Formation
°
ermmer
760.00
€
travail
1 jour
Santé,
sécurité
et
conditions
de
LL
,
.
,
.
.
A
déterminer
PREVENTION
10
.
Recyclage
Habilitations
électriques
- Non
électricien
NEW'S
Formation
.
760.00
€
travail
1 jour
Santé,
sécurité
et
conditions
de
La
communication
autour
de
la
prévention
: le
rôlr
de
.
PREVENTION
1
.
1.
,
.
CNFPT
Janvier
et
Mars
2025
-
travail
l'assistant
de
prévention
02/04/2025 Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le
EM
ID
: 013-211300447-20250331-DEL_
2025
71-DE
villede
Grans
à
ï
a
Organisme
de
Lieu
et
date
:
Direction
Agent(s)
Thème
- domaine
Intitulé
du
stage
is
=
,
=
=
Coût
formation
prévisionnelles
PREVENTION
10
rl
SARA
EE CORAIRSRE
GR |
Contrat diéteticien
0.00 €
Santé,
sécurité
et
diti
d
.
PSYCHO
C
il
A
dét
i
PREVENTION
2
<É
5
PÉSRIEES
CRRSIRORECE
Tests
psychotechniques
:
ee
"
__—_—
360.00
€
travail
Miramas
0,5
jour
Santé,
sécurité
et
conditions
de
A
dét
in
PREVENTION
30
PE
PS
psC1
Union Pompiers 13
sci
1,135.00 €
travail
1 jour
SERVICES
TECHNIQUES
1 agent
Espaces
verts
Certificat
phytosanitaire
A
déterminer
220.00
€
8. Validation
des
acquis
de
l’expérience
:
Actions
permettant
à
l'agent
d'acquérir
un
diplôme,
un
titre
à finalité
professionnelle
ou
un
certificat
de
qualification
inscrit
au
RNCP
9.
Autres
formations
:
Formation
logiciel,
réunion
d'information,
colloques...
Informatique
Perfectionnement
iNoé
A
déterminer
3,547.00
€
PM
9,165.00
€
ENF-JEU
€
PREVENTION
7
€
658.00
€
02/04/2025