Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 061223 LISTE DELIB CA CCAS 061223
Déliberation - 191022 LISTE DELIB CA CCAS 191022
Déliberation - 130923 LISTE DELIB CA CCAS 130923
Déliberation - 180624 LISTE DELIB CA CCAS 180624
Déliberation - 060423 LISTE DELIB CA CCAS 060423
Déliberation - 071222 LISTE DELIB CA CCAS 071222
Déliberation - 190924 LISTE DELIB CA CCAS 190924
Déliberation - 151123 LISTE DELIB CA CCAS 151123
Déliberation - 150223 LISTE DELIB CA CCAS 150223
Déliberation - 180123 LISTE DELIB CA CCAS 180123
Déliberation - 290424 Liste Delib ca Ccas 290424
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 290424 Liste Delib ca Ccas 290424)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
CCAS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
ge: D'ESSARTS-EN-BOCAGE
DU 29 AVRIL 2024
@ssarts
en Bocage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
{suivant article 4 de l’'Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO11CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Principal
La délibération n°DELO11CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO12CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Principal
La délibération n°DELO12CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO13CCAS290424 du 29 Avril 2024
Affectation des Résultats 2023 - Budget Principal
La délibération n°DELO13CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO14CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote du Budget Principal 2024 du Budget Principal du CCAS d’Essarts-en-Bocage
La délibération n°DELO14CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
D:
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - EHPAD
Multisite
ération n°DELO15CCAS290424 du 29 Avril 2024
La délibération n°DELO15CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO16CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote de l’ERRD 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - EHPAD Multisite
La délibération n°DELO16CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DELO17CCAS290424 du 29 Avril 2024
Rapport d'Activité 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO17CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO18CCAS290424 du 29 Avril 2024
Affectation des Résultats 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO18CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL19CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — Services
Extérieurs
La délibération n°’DELO193CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO20CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte Administratif 2023 — Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage — Services
Extérieurs
La délibération n°DELO20CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO21CCAS290424 du 29 Avril 2024
Rapport d'Activité 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - Services Extérieurs
La délibération n°DELO21CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO22CCAS290424 du 29 Avril 2024
Affectation des Résultats 2023 — Décision Modificative n°1 — Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-
Bocage - Services Extérieurs
La délibération n°DELO22CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO23CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe CCAS d’Éssarts-en-Bocage — RA LE
DONION
La délibération n°DELO23CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO24CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte Administratif 2023 — Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage — RA LE
DONJON
La délibération n°DELO24CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO25CCAS290424 du 29 Avril 2024
Rapport d'Activité 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — RA LE DONJON
La délibération n°DELO25CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DELO26CCAS290424 du 29 Avril 2024
Affectation des Résultats 2023 - Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage - RA LE DONJON
La délibération n°DELO26CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO27CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage = EANM LES TUILERIES
ta délibération n°DELO27CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO28CCAS290424 du 29 Avril 2024
Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage - EANM LES TUILERIES
La délibération n°DELO28CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO29CCAS290424 du 29 Avril 2024
Rapport d'Activité 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - EANM LES TUILERIES
La délibération n°DELO29CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO30CCAS290424 du 29 Avril 2024
Affectation des Résultats 2023 - Décision Modificative n°1 — Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-
Bocage — EANM LES TUILERIES
La délibération n°DELO30CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO31CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote de l'EPRD 2024 - Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage - EHPAD Muitisite
La délibération n°DELO31CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO32CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote du Budget Primitif 2024 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - Services Extérieurs
La délibération n°DELO32CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO33CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote du Budget Primitif 2024 - Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage — RA LE DONJON
La délibération n°DELO33CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée,
Délibération n°DELO34CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote du Budget Primitif 2024 - Budget Annexe CCAS d'Essarts-en-Bocage - EANM LES TUILERIES
La délibération n°DELO34CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DELO35CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote des Tarifs 2024 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage —- RA LE DONJON
La délibération n°DELO35CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO36CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote des Tarifs Annexes 2024 - Budgets Annexes CCAS d’Essarts-en-Bocage - EHPAD Multisite / RA
LE DONJON / EANM LES TUILERIES
La délibération n°’DELO36CCAS290424 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO37CCAS290424 du 29 Avril 2024
Vote des Tarifs 2024 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - Services Extérieurs
La délibération n°’DELO37CCAS290424 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Rose... Mhxlarre Caroline GILBERT
Secrétaire de Séance Présidente du CCAS
Présidente