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Déliberation - 180624 Liste Delib ca Ccas 180624
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 180624 Liste Delib ca Ccas 180624)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Économie et finances,
CCAS Centre Comanal Acta Sole CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
ces D'ESSARTS-EN-BOCAGE
DU 18 JUIN 2024
@ssarts
en Bocage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO46CCAS180624 du 18 Juin 2024
Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - Résidence
Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DELO46CCAS180624 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO47CCAS180624 du 18 Juin 2023
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — Résidence
Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DELO47CCAS180624 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO48CCAS180624 du 18 Juin 2024
Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe SAAD - MARPA
La délibération n°DELO48CCAS180624 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO49CCAS180624 du 18 Juin 2024
Approbation du Comtpe de Gestion 2023 - Budget Annexe SAAD - MARPA
La délibération n°DELO49CCAS180624 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO50CCAS180624 du 18 Juin 2024
Reprise Réserve de Compensation - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - EHPAD Multisite
La délibération n°DELOSOCCAS180624 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO51CCAS180624 du 18 Juin 2024
Affectation des Résultats 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - EHPAD Multisite
La délibération n°DELOS1CCAS180624 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DELO52CCAS180624 du 18 Juin 2024
Affectation des Résultats 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - RA LE DONJON
La délibération n°DELO52CCAS180624 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO53CCAS180624 du 18 Juin 2024
DM N°2 - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — RA LE DONJON
La délibération n°DELO53CCAS180624 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO54CCAS180624 du 18 Juin 2024
Tarifs Protections — Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage - RA LE DONJON
La délibération n°DELO54CCAS180624 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO55CCAS180624 du 18 Juin 2024
Recrutement Agent Contractuel - Budget Annexe CCAS d’Essarts-en-Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELOS5CCAS180624 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Den - Boite Dusrsr—
Ghislaine ROUSSEAU
Secrétaire de Séance Vice-Présidente du CCAS Présidente de Séance