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Déliberation - 060423 Liste Delib ca Ccas 060423
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 060423 Liste Delib ca Ccas 060423)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Vieillesse,
CCAS Centre Communal d'Action Soclate
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
cé D'ESSARTS EN BOCAGE
DU 6 AVRIL 2023
Essarts
en Bocage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
{suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO34CCAS060423 du 6 Avril 2023
Aide Financière d'urgence
La délibération n°DELO34CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO35CCAS060423 du 6 Avril 2023
Élection d’un Représentant au Syndicat Mixte E-Collectivités au sein du Collège des Syndicats de communes, syndicats mixtes et autres établissements publics locaux
La délibération n°DELO35CCAS060423 est approuvée à la majorité des suffrages exprimés, à main
levée.
Délibération n°DELO36CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Principal du CCAS d’Essarts en Bocage
La délibération n°DELO36CCAS060423 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL037CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote des Subventions 2023
La délibération n°DELO37CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO38CCAS060423 du 6 Avril 2023
Budget Primitif 2023 — Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DELO38CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO39CCAS060423 du 6 Avril 2023
Approbation du Budget Annexe SAAD -— Résidence Autonomie Claire Fontaine - 2023
La délibération n°DELO39CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Page 1/2 Délibération n°DELO40CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote de l'EPRD 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -— EHPAD Multisite d’Essarts en
Bocage
La délibération n°DELO40CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO41CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote du Budget Primitif 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -— Services Extérieurs
La délibération n°DELO41CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO42CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote du Budget Primitif 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage - EANM Sainte Agathe
La délibération n°DELO42CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO43CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote du Budget Primitif 2023 Annexe CCAS d’Essarts en Bocage - RA Saint Vincent de Paul
La délibération n°DELO43CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO44CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote des Tarifs 2023 — Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — RA Saint Vincent de Paul
La délibération n°DELO44CCAS060423 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO45CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote des Tarifs Annexes 2023 — Budgets Annexes CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
d’Essarts en Bocage / RA Saint Vincent de Paul / EANM Sainte Agathe
La délibération n°DELO45CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO46CCAS060423 du 6 Avril 2023
Vote des Tarifs 2023 - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage - Services Extérieurs
La délibération n°DELO46CCAS060423 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Président du ASE rl
Président de Séance _”
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