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Déliberation - 061223 Liste Delib ca Ccas 061223
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 061223 Liste Delib ca Ccas 061223)
Thèmes du document : Vieillesse, Budget, Justice et droit,
CCAS Centre Cammunal d'Action Sociale
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
e D’'ESSARTS EN BOCAGE
DU 6 DÉCEMBRE 2023
Essarts
en Bocage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l'Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO68CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Régularisation Actif - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO68CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO69CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°3 — Section d'investissement — Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -
EHPAD Multisite
La délibération n°DELO69CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO70CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°4 — Section d'investissement — Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -—
EANM LES TUILERIES
La délibération n°DELO70CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO71CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°4 — Section Fonctionnement - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -
EHPAD Multisite
La délibération n°DELO71CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO72CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Travaux en Régie —- Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO72CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO73CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°5 — Section Fonctionnement - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -—
EHPAD Multisite
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1 Délibération n°DELO74CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d’Investissement avant le vote de l'EPRD
2024 — Budget Annexe CCAS d'’Essarts en Bocage - EHPAD Multisite
La délibération n°DELO74CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO75CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Modification du Tableau des Effectifs —- CCAS d’Essarts en Bocage
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Projet UPAD -— Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
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Approbation de la Décision Modificative n°2 - CCAS d’Essarts en Bocage — Budget Annexe Résidence
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Remboursement des frais du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD)
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Vicque £ ONE A Freddy RIFFAUD