Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 060423 LISTE DELIB CA CCAS 060423
Déliberation - 191022 LISTE DELIB CA CCAS 191022
Déliberation - 071222 LISTE DELIB CA CCAS 071222
Déliberation - 151123 LISTE DELIB CA CCAS 151123
Déliberation - 180624 LISTE DELIB CA CCAS 180624
Déliberation - 180123 LISTE DELIB CA CCAS 180123
Déliberation - 290323 LISTE DELIB CA CCAS 290323 1
Déliberation - 161122 LISTE DELIB CA CCAS 161122
Déliberation - 290424 LISTE DELIB CA CCAS 290424
Déliberation - 190924 LISTE DELIB CA CCAS 190924
Déliberation - 061223 Liste Delib ca Ccas 061223
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 061223 Liste Delib ca Ccas 061223)
Thèmes du document : Vieillesse, Budget, Justice et droit,
CCAS Centre Cammunal d'Action Sociale
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
e D’'ESSARTS EN BOCAGE
DU 6 DÉCEMBRE 2023
Essarts
en Bocage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l'Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO68CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Régularisation Actif - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO68CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO69CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°3 — Section d'investissement — Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -
EHPAD Multisite
La délibération n°DELO69CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO70CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°4 — Section d'investissement — Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -—
EANM LES TUILERIES
La délibération n°DELO70CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO71CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°4 — Section Fonctionnement - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -
EHPAD Multisite
La délibération n°DELO71CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO72CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Travaux en Régie —- Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO72CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO73CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Décision Modificative n°5 — Section Fonctionnement - Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage -—
EHPAD Multisite
La délibération n°DELO73CCAS061223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
1Délibération n°DELO74CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d’Investissement avant le vote de l'EPRD
2024 — Budget Annexe CCAS d'’Essarts en Bocage - EHPAD Multisite
La délibération n°DELO74CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO75CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Modification du Tableau des Effectifs —- CCAS d’Essarts en Bocage
La délibération n°DELO75CCAS061223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO76CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Projet UPAD -— Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage — EHPAD Multisite
La délibération n°DELO76CCAS061223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO77CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Approbation de la Décision Modificative n°2 - CCAS d’Essarts en Bocage — Budget Annexe Résidence
Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DELO77CCAS061223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO78CCAS061223 du 6 Décembre 2023
Remboursement des frais du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD)
La délibération n°DELO78CCAS061223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Vicque £ ONE A Freddy RIFFAUD