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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 27 mai 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 29 mai 2026
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2026
L’an deux mille vingt-six, le 27 mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mmes ZAMBERNARDI, SPAGLI, M. TRAPHAGEN, Mme HERVOUET, M. QUARANTA, Adjoints, Mme CRISTINI, MM. DALMASSO, MALLEA, Mme CASSINELLI, MM. MERLO, ANGIOLINI, ANGIBAUD, Mmes ESTIOT, PASTOR, MM. ROSELLINI, SCIBETTA, Mme JACQUES, Conseillers municipaux.
Etaient excusés ou absents : M. FRASNETTI pouvoir à M. BECK, Mme BOUDABOUS pouvoir à Mme ZAMBERNARDI, Mme BRUALLA pouvoir à Mme SPAGLI, Mme PICCINI pouvoir à M. QUARANTA, Mme GUASCO pouvoir à M. TRAPHAGEN, M. SIMON pouvoir à M. ANGIOLINI, Mme FRANCART pouvoir à Mme HERVOUET, M. CAMPAGNO, absents.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 19, votants : 26.
Madame JACQUES a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 23 avril 2026.
Administration générale
1 - Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport d’activité et de développement durable du 1er janvier au 31 décembre 2024
2 - Rapport annuel du délégataire ASSOCIATION TENNIS CLUB DE CAP D’AIL pour l’exploitation du tennis municipal de l’arrière-plage Marquet – exercice 1er octobre 2024 au 30 septembre 2025 3 - Révision de l’assiette foncière communale relevant du régime forestier dans le cadre du nouveau plan d’aménagement de la forêt de Cap d’Ail
4 - Attribution d’une subvention à l’association à vocation théâtrale Coc’Art de Beaulieu-sur-Mer
Finances
5 - Décision modificative n°1 – budget principal 2026
Personnel
6 - Composition du Comité Social Territorial pour les élections professionnelles du 10 décembre 2026
Questions diverses
1 - METROPOLE NICE COTE D’AZUR – RAPPORT D’ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2024
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2 - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE ASSOCIATION TENNIS CLUB DE CAP D’AIL POUR L’EXPLOITATION DU TENNIS MUNICIPAL DE L’ARRIERE-PLAGE MARQUET – EXERCICE 1ER OCTOBRE 2024 AU 30 SEPTEMBRE 2025
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3 - REVISION DE L’ASSIETTE FONCIERE COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER DANS LE CADRE DU NOUVEAU PLAN D’AMENAGEMENT DE LA FORET DE CAP D’AIL
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION A VOCATION THEATRALE COC’ART DE BEAULIEU-SUR-MER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5 - DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL 2026
La délibération est adoptée à l’unanimité. 6 - COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 10 DECEMBRE 2026
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 19 h 26.