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Conseil Municipal - 2018 cm proces verbaux
Procès Verbal - 20230228 cm proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal CM 10022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Périers-sur-le-Dan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 10022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
Mairie
de
Périers
sur
le
Dan
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
Séance
du
10
février
2026
Lan
VA N 4
l
ÉGAUIE
RD
rain
En
Exercice:
14
L’An
Deux
Mille
Vingt-Six,
Présents
:
14
Le
10
février
à dix-neuf
heures
Votants
:
14
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le 3 février
2026,
en
application
des
articles
L.2121-7,
L.2121-
9
et
L.2121-11
du
C.G.C.T.,
s’est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Madame
Christiane
NEUTRE,
Maire.
Présents :
MM
&
MMES
Christiane
NEUTRE,
Maire,
Jean
BERT,
Fabrice
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Adjoints
au
Maire,
Catherine
DENION,
Ghislain
des
CHAMPS
de
BOISHEBERT,
Alain
BRUNEL,
Barbara
BELAMY,
François
GABRIEL,
Fabien
CAGNIARD,
Rachel
MABIRE,
Valérie
SICOT-MOZES,
Lionel
RIVOIRE
et
Francis
LETELLIER,
Conseillers.
ORDRE
DU
JOUR
Madame
Christiane
NEUTRE,
Maire
ouvre
la
séance
à
19
h
00.
Rapporteur
: La
Maire
Approbation
du
procès-verbal
du
13 janvier
2026
Désignation
secrétaire
de
séance
: Mr
Alain
BRUNEL
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Le
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
conseil
municipal
ayant
été
bien
reçu
par
tous
les
membres,
Madame
Christiane
NEUTRE,
Maire
ne
fait
mention
que
des
titres
et
des
délibérations
prises.
Le
procès-
verbal
de
la séance
du
13 janvier
2026 a
été approuvé
à l’unanimité
par
les Conseillers
Municipaux
présents.
Délibérations
:
+ Modification
des
périmètres
proposés
à l’inscription
des
Plages
du
Débarquement
au
Patrimoine
mondial * Mise
à jour
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnée
Points
d’actualités
:
+ Tableau
permanence
élections
du
15
et 22
mars
2026
+ Point
sur
les travaux
+ Dossiers
en
cours
Délibérations
:
1.
Modification
des
périmètres
proposés
à
l’inscription
des
Plages
du
Débarquement
au
Patrimoine
mondial Le
Conseil
municipal
de
la Commune
de
PÉRIERS-SUR-LE-DAN,
Après
avoir
pris
connaissance
des
propositions
de
zonages
définies
dans
le cadre
de
l’élaboration
du
dossier
de
candidature
pour
une
inscription
des
Plages
du
Débarquement
an
Patrimoine
mondial
de
'UNESCO
(zone
du
Bien
et zone
tampon),
CONSIDERANT
l'intérêt
de
la démarche
de
candidature
pour
une
inscription
des
Plages
du
Débarquement
au
Patrimoine
mondial
de
l'UNESCO),
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à
12
voix
pour
et 2 voix
contre
Mrs
Francois
GABRIEL
et Lionel
RIVOIRE,
-
D’approuver
les zonages
relatifs à la Commune
de
Périers-sur-le-Dan
tels que
précisés
sur les cartes
jointes
en
annexe
(fond
IGN
et fond
cadastral)
;
-
D’autoriser
la Maire
à signer
tous
les
actes
utiles
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
2.
Mise
à jour
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnée
Madame
la Maire
donne
connaissance
au
conseil
municipal
de
la
lettre
en
date
du
21
septembre
1995
par
laquelle
Mme
le
Président
du
Conseil
général
Pinforme
qu’en
application
de
la
loi
83-663
du
22
juillet
1983
le
Département
du
Calvados
a
décidé
de
procéder
à
l’élaboration
d’un
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnée
(PDIDR).
Cette
loi prévoit
que
les
communes
concernées
délibèrent
d’une
part
sur
le projet
de
plan
départemental
et,
d’autre
part,
sur
les chemins
ruraux
à inscrire
(en
les désignant
de
façon
précise)
empruntant
des
itinéraires
de
randonnées.
L'inscription
au
PDIPR,
effective
après
délibération
au
Conseil
Départemental,
engage
la commune
sut
le
maintien
des
chemins
ruraux
concernés.
En
cas
d’aliénation
ou
de
suppression
d’un
chemin
rural
inscrit
au
PDIPR,
la commune
doit
informer
le
Département
(via
Calvados
Attractivité)
et
lui
proposer
un
itinéraire
de
substitution.
Ce
nouvel
itinéraire
devra
être
approprié
à la pratique
de
la randonnée
et ne
saurait
allonger
le parcours
de
manière
excessive
ou
diminuer
sensiblement
la qualité
des
voies
empruntées.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
considérant
l'intérêt
du
dossier :
DECIDE
à l’unanimité
des
membres
présents,
-
D’émettre
un
avis
favorable
sur
le projet
de
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnée
à
f’exception
du
chemin
n°
6912
—
DE
PÉRIERS
À
HERMANYVILLE,
le
conseil
municipal
le retire
de
la
liste
des
voies
inscrites
au
PDIPR
car
il n’y
a pas
de
continuité
possible.
- _
D’approuver
l’inscription
de
la liste
des
chemins
en
annexe
au
plan
départemental
à l’exception
du
chemin
cité
ci-dessus
avec
la possibilité
de
proposer
des
chemins
complémentaires.
-
S’engage
en
cas
d’aliénation
d’un
chemin
rural
susceptible
d’interrompre
la
continuité
d’un
itinéraire
inscrit
au
plan
départemental
à
assurer
soit
le
maintien,
soit
le
rétablissement
de
cette
continuité
par
un
itinéraire
de
substitution
de
même
qualité.
POINTS
D'ACTUALITÉ
- Tableau
permanence
élections
du
15
et
22
mars
2026
Le
tableau
sera
transmis
par
mail
à tous
les
conseillers. - Point
sur
les
travaux
:
- Le
«
STOP
»
de
la rue
du
Londel
installé
à titre
d’essai,
sans
validation,
sera
enlevé
; priorité
à droite
dans
le village.
M.
Brunel
propose
Pinstallation
d’un
miroir.
Par
contre
les
deux
«
STOP
»
installés
rue
de
Mathieu
subsisteront.
- Route
de
Plumetot,
un
rendez-vous
est
fixé
avec
Caen
la
mer
pour
constater
l'écoulement
de
l’eau
de
pluie
au
niveau
du
carrefour.
- Dossiers
en
cours
:
-
Catherine
DENION
propose
la
mise
en
place,
sur
site,
d’une
affichette
indiquant
l'avancement
de
Pinstallation
des
jeux.
-
Lampadaire
rue
de
Plumetot
toujours
hors
service,
Reprendre
contact
avec
le
SDEC
pour
connaître
Pavancée
sur
ce
dossier.
- Ilest
encore
indiqué
qu’une
baisse
de
pression
d’eau
est
constatée.
La
question
des
bâches
est
soulevée.
- La
pose
d’une
antenne
de
télécommunication
pose
problème,
la
société
nous
assigne
en
justice.
- Haute
Rue
: évocation
d’un
problème
de
voisinage
concernant
une
clôture.
Tour
de
table
:
-
Jean
BERT
et
Valérie
SICOT-MOZES
nous
font
part
du
contrôle
de
la
conformité
PMR
de
la
salle
communale
: l'accès
n’est
pas
conforme
(pente
trop
raide)
et
il faut
aménager
la porte
des
toilettes
(barre
de
poussée...)
- Francis
LETELLIER
signale
des
trous
de
plus
en
plus
importants
en
bas
de
la rue
de
Colleville.
- François
GABRIEL
signale
des
branches
tombées
sur
le chemin
du
Fonds
du
Vas.
- Lionel
RIVOIRE
indique
que
la haie
du
cimetière
a été
coupée
favorisant
ainsi
la vue
sur
l’église.
- Jean
BERT
informe
de
la fin
du
recensement
une
semaine
avant
la date
prévue
et seuls
2
foyers
n’ont
pas
pu être
joints.
85%
des
réponses
finalisées
par
internet.
- La
date
du
Marathon
a
été
fixée
au
7 juin
prochain,
la
manifestation
de
commémoration
de
la
libération
de
Périers
est
donc
devenue
impossible
puisque
neutralisant
la
rue
de
l’Église.
Une
tentative
à
15h
le
7 juin
est
envisagée
en
fonction
de
Pheure
de
départ
de
la
délégation
militaire
anglaise,
Ou
à défaut,
le
5 juin,
- Une
nouvelle
fois,
la
demande
d'éclairage
de
la
rue
de
fa
Dame
est
évoquée.
Alain
BRUNEL
en
a fait
part
au
SDEC
lors
du
recensement
des
besoins
2026-27.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h
05.
Clos les
jours,
mois
et an
que
susdits.
Le
AC,
éance,
fE
[CA
i
L
Christiane NEUTRE
Procès-verbal
approuvé
par
le Conseil
Municipal
du
0.3
MARS
2076