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Conseil Municipal - 8 Rapport CCPL 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Limours.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 Rapport CCPL 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
LIMOUT en HUrEDOIX
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 novembre 2025
Objet : Rapport d'activité de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL) pour 2024
Nombre de membres en exercice : 29
Présents : 21
Absents représentés : 8
Absent(s) : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Grange, sous la Présidence de Mme Chantal Thiriet, Maire de la commune de Limours.
PRESENTS
Mesdames et Messieurs :
C. Thiriet, P. Ballesio, C. Magnette, S. Patris, F. Boivin, G. Audebert, N. Le Goasduff, J.R. Hugonet, E. Cerio, S. Da Silva, V. Robert, S. Louis, A. David, J. Celhay, N. Assrir, G. Dezaly, A. G. Hamon, N. Deroin, B. Morin, C. Hespel, À. Ratinet.
ABSENT(S) REPRESENTE(S)
Mme Grostefan donne pouvoir à Mme Boivin
M. Boursier donne pouvoir à Mme Magnette
M. Conreur donne pouvoir à M. Hugonet
M. Veron donne pouvoir à M. Audebert
Mme Cazalis donne pouvoir à M. Ballesio
M. Bouttemont donne pouvoir à Mme Thiriet
M. Martins donne pouvoir à Mme Da Silva
Mme Cassette donne pouvoir à M. Morin
ABSENT(S) EXCUSE(S)
ABSENT(S)
SECRETAIRE DE SEANCE
M. Patris
Place du Général de Gaulle - 91470 Limourr-en-Hurepoix
Tél : OI 64 91 65 65
For : OI 64 I 65 75
WuwuulimMmoursfr
Département de l'Erronne - Arrondisrement de Palaiseau
Accusé de réception en préfecture
091-219103389-20251117-062025_522025-DE
Reçu le 26/11/2025 CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 novembre 2025
Délibération
N° 52/2025
Objet : Rapport d'activité de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL) pour 2024
Le Conseil Municipal.
Vu l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 portant sur le renforcement et la simplification de la coopération intercommunale.
Considérant que tout établissement public de coopération intercommunale doit adresser au Maire un rapport d'activité lequel fera l'objet d'une communication au Conseil Municipal.
Considérant le document parvenu en Mairie « Rapport d'activité de la CCPL 2024 ».
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE
- DE PRENDRE ACTE de la présentation du rapport d'activité de la CCPL pour l’année 2024.
Chantal Thiriet
Maire de Limours
Place du Général de Gaulle - 91470 Limourr-en-Hurepoix
Tél : OI 64 91 65 65
For : OI 64 91 653 75
WUUJliMoursfr
Département de l'Eronne - Arrondirement de Palaireau
Accusé de réception en préfecture
091-219103389-20251117-062025_522025-DE
Reçu le 26/11/2025