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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c47 01 2012 developpement durable agenda 21 agenda 21 de la ville de niort)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
Votants : 90
Convocation du Conseil de Communauté :
le 13 janvier 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 24 janvier 2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 23 janvier 2012
DEVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21– AGENDA 21 DE LA VILLE DE NIORT
Titulaires présents :
Alain MATHIEU, Geneviève GAILLARD, Alain PARROT, Joël MISBERT, René MATHE, Elisabeth MAILLARD, Jean-Jacques GUILLET, Joël BOURCHENIN, Gilbert BARANGER, Jean-Luc CLISSON, Michel SIMON, Gérard LABORDERIE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Gérard GIBAULT, Gilbert GOLAZ, Stéphane PIERRON, Bernard ADAM, Jacky AUBINEAU, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Patrick BERNACCHI, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Dominique BOUTIN- GARCIA, Elsie COLAS, Annie COUTUREAU, Annick DEFAYE, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT, Anita JAGOUEX, Anne LABBE, Patrice LAPLACE, Eliane LE MAITRE, Nicolas MARJAULT, Germain MEHL, Alain MEMIN, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Frédérico PASTOR, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Claire RICHECOEUR, Pierre RIGAUDEAU, Sylvette RIMBAUD, Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Nathalie SEGUIN, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Francis THIBAUDAULT, Hüseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BROSSARD à Jean-Pierre BOUTHILLIER, Thierry DEVAUTOUR à Jacky AUBINEAU, Pascal DUFORESTEL à Geneviève GAILLARD, Dominique VALLEE à Jacques MORISSET, Brigitte COMPETISSA à Joël MISBERT, Marie-Christelle BOUCHERY à Gilbert GOLAZ, Nicole DAVID à Jean-Jacques GUILLET, Blanche BAMANA à Jacques TAPIN, Chantal BARRE à Annick DEFAYE, Elisabeth BEAUVAIS à Rose-Marie NIETO, Georges BERDOLET à Claire RICHECOEUR, Julie BIRET à Nathalie SEGUIN, Amaury BREUILLE à Bernard JOURDAIN, Alain CHAUFFIER à Rabah LAICHOUR, Didier DAVID à Alain PARROT, Patrick DELAUNAY à Jean-Claude SUREAU, Emmanuel GROLLEAU à Nicole GRAVAT, Jacques GUILLOTEAU à Michel SIMON, Véronique HENIN-FERRER à Bernard RAIMOND, Nicole IZORE à Hüseyin YILDIZ, Guillaume JUIN à Elsie COLAS, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Virginie LEONARD à Annie COUTUREAU, Philippe REY à Gilbert BARANGER, Denis THOMMEROT à Franck MICHEL
Titulaires absents :
Jacques BROSSARD, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Dominique VALLEE, Brigitte COMPETISSA, Marie-Christelle BOUCHERY, Olivier MARIE, Nicole DAVID, Robert GOUSSEAU, Maryvonne ARDOUIN, Jérôme BALOGE, Blanche BAMANA, Chantal BARRE, Elisabeth BEAUVAIS, Georges BERDOLET, Julie BIRET, Amaury BREUILLE, Alain CHAUFFIER, Didier DAVID, Patrick DELAUNAY, Francis DUPONT, Jean-Pierre GAILLARD, Christian GRELIER, Emmanuel GROLLEAU, Jacques GUILLOTEAU, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Guillaume JUIN, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Gaëlle MANGIN, Aurélien MANSART, Gwénaëlle MIGNARD, Danielle NICORA, Delphine PAGE, Philippe REY, Denis THOMMEROT
Président de séance : Alain MATHIEU
Secrétaire de séance : Anne LABBE
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120123-C47-01-2012-DE
Date de télétransmission : 30/01/2012
Date de réception préfecture : 30/01/2012 C- 47-01-2012
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 23 JANVIER 2012
DEVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 – AGENDA 21 DE LA VILLE DE NIORT
Monsieur Alain MATHIEU, Président, expose,
Après examen par le Bureau,
La Ville de Niort s’est engagée dans l’élaboration d’un Agenda 21 en mai 2008. Ce projet territorial de développement durable a été conçu par l’ensemble des acteurs de la collectivité, pour assurer un développement équitable et solidaire, respectueux de l'environnement et économiquement efficace sur le territoire communal.
Pour ce faire, des phases de concertation ont été organisées à destination des agents mais également des citoyens et acteurs locaux permettant de définir une stratégie de développement durable (annexée à la présente délibération) conforme aux orientations définies dans la phase de diagnostic.
En tant que membre du comité de pilotage, la CAN a participé à la conduite des différentes phases de l’Agenda 21 de la Ville de Niort : diagnostic externe, mobilisation des acteurs du territoire, définition de la stratégie niortaise de développement durable, ... De même, par délibération du 7 mars 2011, la CAN a adopté l'Acte d'engagement des partenaires pour le développement durable à Niort. Véritable charte partenariale portée conjointement par la Ville de Niort et la Communauté d’agglomération, ce document invite l'ensemble des partenaires (économiques, associatifs, institutionnels,...) à mettre en synergie leurs démarches de développement durable, en vue d'assurer leur articulation et leur cohérence à l'échelle du territoire.
Enfin, au regard des pistes d'actions de l'Agenda 21 de la Ville de Niort, la CAN s’est engagée à étudier la faisabilité des actions relevant de ses compétences, en vue d’assurer leur mise en œuvre.
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Prendre connaissance et valider les éléments relatifs à l’Agenda 21 de la Ville de Niort joint en annexe.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 90
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain MATHIEU
Président Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120123-C47-01-2012-DE
Date de télétransmission : 30/01/2012
Date de réception préfecture : 30/01/2012