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Déliberation - Table des deliberations CM du 10122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table des deliberations CM du 10122025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Banque,
10 décembre 2025
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2025-088D : Convention d’occupation précaire d’un emplacement à la Base de Loisirs pour y exercer une activité de « bar/snack » saison 2026 (Délibération)
2025-089D : RH : Achat de chèques CADHOC pour 3 agents annule et remplace la délibération n°2025-086D du 29 octobre 2025 (Délibération)
2025-090D : Finances : DM 1 Budget Espace Enfance Santé (Délibération)
2025-091D : CDG38 Adhésion au contrat cadre : Déploiement, émission et livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère (Délibération)
2025-092D : Ecole : Convention relative à la contribution financière des communes aux dépenses de fonctionnement de la classe ULIS d’Aoste (Délibération)
2025-093D : Archivage : Validation du devis pour intervention sur 2026 (Délibération)
2025-094D : Camping-Car Park : Convention pour la gestion technique des installations dans le cadre de l’exploitation du site (Délibération)
2025-095D : Convention de Mise à disposition d’un agent entre la commune de Romagnieu et la commune de Granieu : Prolongation
2025-096D : Travaux de requalification de la Base de Loisirs : Conclusion d’un contrat d’assurance « Dommages-ouvrage » et « Tous risques chantier »