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Procès Verbal - 2024 03 26
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Fleurville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
pnocns vrnnAt oa zo ùIA.ns
2024
PTéSCNIS : MMES CLEMENT, CHABRIDON, VAUCHER, VIARDOT, PARENT, BOURACHOT, MTs GUILLEMIN, LEBEAU, RAVAT et PANNETIER
Excusés :Mrs REVILLON, BENON, RAy, Mme DAGOREAU
Le procès-verbal du 20 Février 2024 est approuvé à l,unanimité.
M GUILLEMIN est désigné secrétaire de séance
Vote des taxes 2024
Pour les Taxes2024,Mme le Maire explique qu'un oertains nombres d'investissements non subventionnables mais malgré tout indispensables ont été prèvui uflp zozq. Par ailleurs, t'uug-àniàti;;;, b";;;;ri àiiËr"rËîpà.0", prélèvements d'état plus lourds.
Pour cette raison, après délibération et à I'unanimité des membres. présents, le conseil municipal décide d'augmenter le taux des taxes locales de loÂaeguÀeà;iun pr"Orit r"pple-"tttuiiè'aà zgsg euros.
Vote du budeet primitif 2024
Au vu des éléments ci-dessus, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, accepte le budget présenté avec une section de-_fonctionnement équilibrée arrêtée à un montant de 689 240,97 euros et une section d'investissement équilibrée e arrêtée à la somme de 37g 744,74 euros.
Irojelt_je panneaux photovoltaiques sur le plan doeau Fleurville/Viré
Lesdeuxcabinetsd,étudeviendrontprésentert"'@dequ,ilsprennentunedécisionentoute connaissance de cause, accepter ou le projet en envisagiant toutes les solutions possibËs tant en terme d,aménagement que de financement.
Afin de finaliser l'acte notarié, il convient de fixer nne valeur d'origine au bien. Le conseil Municipal, après en avoir délibéré et à I'unanimité des membres présents fixe la valeur d'origine à 50 euros, un achat à l,euro symbolique fait donc entrer le bien à I'actif communal pour une valeur de 49 euros.
Comptes-rendus de réunions diverses
o RPI Viré/Clessé : Le projet préparé par les différentes commissions (personnel de la cantine, de l,école, élus, parents, enseignants...) et le bureau d'étude sera présenté aux familles fin Avril 2024.
r Conseil d'école de Saint-Albain : L'effectif sera maintenu à la rentrée prochaine et les deux prochaines seront un peu plus difficiles. La visite de l'école par les DDEN a eu lieu le 18 Mars dernier.
e Conseil d'école de Viré : L'effectif sera légèrement en baisse à la prochaine rentrée. Du mobilier et du matériel informatique ont été changés, En terme extrascolaire il est à notèr que l'association de la cantine scolaire va être dissoute et que le service sera repris par la commune.
Ouestions diverses
c La création d'un nouveau site web pour la commune est confiée à M Marceau BERNOUD pour un montant forfaitaire de 300 euros. - -;
La population sera prévenue des points de collecte regroupés des bacs d'ordures. Le regroupement sera effectif en Mai à titre d'expérimentation.
o La commission des impôts directs se réunira le 02 Avril à l g heures.
O
Le Prochain conseil municipal aura lieu re 23 Awil 2024 à20 heures.
Le secrétaire de séance
Jacky GUILLEMIN Le Maire
Patricia CLÉMENT
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