Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - scan 3105
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - liste del
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - conseil 2
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - liste deliberations2
Document publié le Mardi 3 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - liste deliberations2)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANÇAISE #% DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 octobre 2023
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER
Liste des délibérations
N° OBJET
076 |Désignation du secrétaire de séance
077 | Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023
078 |Motion de soutien aux élus
079 Economie — intention de création d’une zone d'aménagement concerté et modalités de concertation — projet d’extension de la zone d’activité de la Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
080 | Urbanisme — approbation de la modification simplifiée du PLU de Lachapelle-sous-Rougemont
081 |Urbanisme — soumission des ravalements de façade à déclaration préalable
082 |Urbanisme — soumission des clôtures à déclaration préalable
083 |Patrimoine — cession de terrain à la commune d’Auxelles-Bas — ZAE de la Goutte d’Avin
084 |Patrimoine — cession de terrain à la commune de Giromagny
085 |SMIBA — modification statutaire
086 |Grand site de France en projet — charte de partenariat
087 |Culture — médiathèque intercommunale — Carnets de voyage du PNRBV
088 |Marché biologique, de terroir et d’artisanat — modification du règlement
089 |Culture — forge-musée — remboursement de frais
090 |Culture — médiathèque — Projet culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES)
091 |Culture — Cinémas d’aujourd’hui — cinéma en itinérance
092 |Petite enfance — modification des règlements de fonctionnement des EAJE
093 |Ressources humaines — transfert de compte épargne temps (CET)
094 | Ressources humaines — création d’un poste de responsable du Pôle scolaire
095 |Ressources humaines — modification de la durée hebdomadaire de service de deux emplois à temps complet
096 F inances — rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes, du contrôle et de la gestion des exercices 2019 et suivants — suites données
097 |Finances — attributions de compensation — révision libre
098 | Finances — budget principal — décision modificative n°01
099 | Finances — budget assainissement collectif — décision modificative n°01
100 |Finances — budget assainissement non-collectif — décision modificative n°01
101 GEMAPI — bassins écrêteurs de crues — avenant n°01 à la convention signée avec le Département du Territoire de Belfort
102 |Maison de santé — transfert de la salle des soins non programmés
103 |Rapport d’activité 2022
104 | Assainissement collectif — rapport d’activité 2022
105 |Assainissement non-collectif — rapport d’activité 2022
Etueffont, le 11 octobre 2023