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Conseil Municipal - 2025 05 26 Liste des Délibérations CM 26052025
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Thèmes du document : Dialogue social, Éducation, Travail et emploi,
Ê rs
NZ
.
Gien
À
à
Ne
Liste
des
Délibérations
+,
LES
AN
,
dose
FRS
Séance
du
Conseil
municipal
Dieulefit
du
26
mai
2025
Nombres
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 22
Nombre
de
conseillers
présents
: 18
Nombre
de
procurations
: 4
Nombre
d’absents
: O
N°
DELIBERATIONS
VOTE
Délibération
Vote
des
subventions
2025
aux
associations
n°25
/2025
-_
Historiques
Unanimité
-
Ecoles
Unanimité
-
PVD
Pour
: 18
Contre
: 4
(Patrice
BENOIT
+ procuration
de
Sylvain
JEAN,
Bernard
PELLEGRIN
+
procuration
de
Nathalie
PELIN)
-
Maison
de
la céramique
Biennale
Unanimité
Délibération
Convention
avec
les
transports
Gineys
pour
|
Pour
: Unanimité
n°26/2025
le service
de
la navette
Délibération
Convention
de
mise
à disposition
du
minibus
|
Pour
: Unanimité
n°27
/2025
électrique
de
9
places
aux
associations
dieulefitoises
Délibération
Fermeture
de
4
postes
Pour
: Unanimité
n°28
/2025
Délibération
Aménagement
du
temps
de
travail
pour
les
|
Pour
: Unanimité
n°29
/2025
agents
du
service
technique
Délibération
Validation
du
Document
Unique
d'évaluation |
Pour: Unanimité
n°30
/2025
des
risques
professionnels
Délibération
Echange
de
parcelles
entre
DAH
et
la
Pour:
Unanimité
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commune
Délibération
Modification
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l’aménagement
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la forêt
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avec
le Collège
pour
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|
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2 salles
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classes
pendant
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heures
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don
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Le flus/2ès Le
Maire
Christian
BU