Arrêté - 2025 AM 43

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Arrêté - 2025 AM 43 Document publié le Lundi 30 juin 1975 par la commune de Fontenay-sous-Bois. Lien du pdf (Arrêté - 2025 AM 43)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Justice et droit, #. Fontenay- ÿ SOUS BOIS

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Annule et remplace l'arrêté N° 2022-AM-131

Objet : EMPLACEMENTS RESERVÉS POUR LES VÉHICULES DE PERSONNES HANDICAPÉES

Le Maire,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-24, L 2131-1, L 2131- 2, L 2131-3 - L.2213 et suivants,

VU le Code de la Route, notamment les articles R.417-10, R.417-11, et les décrets subséquents,

VU l'ordonnance générale de police du 1° juin 1969 réglementant l'usage des voies ouvertes à la circulation publique toujours en vigueur dans le département du Val-de-Marne,

VU le Code de la Voirie Routière,

VU le Règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-sous-Bois,

VU l'avis favorable du Conseil Départemental du Val-de-Marne,

VU la loi d'orientation en faveur des handicapés N° 75 534 du 30 juin 1975 et notamment l’article 52,

CONSIDÉRANT la nécessité de réserver des emplacements de stationnement pour les véhicules portant une carte de stationnement de modèle communautaire pour personnes handicapées,

Arrête,

A compter du 2025, les dispositions de l’arrêté municipal 2022-AM-131 du 4 mai 2022 sont modifiées comme suit :

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 747474 fontenay.fr | (w) (in)# Fontenay- ÿ sous_Bois

Article 1

Afin d'améliorer la fluidité de la circulation et de garantir la sécurité des différents usagers dans les voies publiques de la commune de Fontenay-sous-Bois, à compter de la date du présent arrêté, l’arrêt et le stationnement des véhicules portant une carte de stationnement de modèle communautaire pour personnes handicapées, seront réservés au droit des numéros définis dans le tableau ci-

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

après :

Type Dénomination N° Précision(s) Nb

rue Albert 1 4 1

allée Albert Camus 1

rue Aimé et Eugénie Cotton 1 1

rue Aimé et Eugénie Cotton 3 1

rue Aimé et Eugénie Cotton Rond-point 1

rue Aimé et Eugénie Cotton 7 1

rue Aimé et Eugénie Cotton 11 1

rue Aimé et Eugénie Cotton PE 1

rue Alfred de Musset 16 Au vis-à-vis 1

rue Alger (d’) 31 Au vis-à-vis 1

rue Alouettes (des) 1 Au vis-à-vis 1

rue Anatole France 12 1

Rue Ancienne Mairie (de |”) 7 AU vis-à-vis 1

boulevard | André Bassée banque 1

rue André Laurent 25 1

rue André Laurent 29 1

rue André Tessier 6 1 rue André Tessier 10 1

rue André Tessier 18 1

rue André Tessier 24 1

rue André Tessier 32 2

rue Auguste Comte 33 1

rue Avenir (de l') 10 1

rue Beaumonts (des) 27 1 rue Belle Gabrielle 1 1

rue Belles Vues (des) 9 1

rue Béranger Angle rue 1 Michelet (côté

impair)

rue Bernard Palissy 3 Vis-à-vis du 1

rue Berthie Albrecht 4 1

rue Boschot Pharmacie 1

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 7474 fontenay.fr | (#)(in)ÿ Fontenay- sous-Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

rue Boschot 8 1

rue Boschot 25 1

rue Carrières (des) 13 1

rue Charles Bassée 17 1

rue Charles Bassée 78 1

rue Charles Bassée 99 1

rue Charles Bassée 80 1

rue Charles Bassée 101 1

rue Charles Bassée 123 1

rue Charles Bassée 125 1

avenue | Charles Garcia 26 bis 1

avenue | Charles Garcia pharmacie 1

avenue | Charles Garcia 1

avenue | Charmes (des) 9 1

avenue | Charmes (des) 65 1

avenue | Charmes (des) 17 1

avenue | Charmes (des) 85 1

rue Clos D'Orléans (du) 33 1

rue Commandant Jean Duhail (du) 12 1

rue Commandant Jean Duhail (du) 50 1

rue Corneille (de la) 32 AU vis-à-vis 1

rue Corneille (de la) 50 1

rue Cuvier 9 1

rue Dalayrac 12 bis 1

rue Dalayrac 57 1

rue Dalayrac 91/93 1

rue Dalayrac 107 bis 1

rue Dalayrac « Picard » 1

rue Dalayrac Pharmacie 1

avenue | Dame Blanche (de la) 2 2

avenue | Dame Blanche (de la) 3 1

avenue | Dame Blanche (de la) 25 1

avenue | Dame Blanche (de la) 45 2 avenue Dame Blanche (de la) 48/50 1

rue Danielle Casanova 1 2

rue Danielle Casanova 3 1

rue Danielle Casanova 10 1

avenue Danton 79 1

avenue Danton 88/90 AU vis-à-vis 1

rue Descartes 136 1

rue Désiré Richebois 79/81 1

rue Désiré Richebois 24 1

rue Édouard Maury 18 1

rue Édouard Maury 27 1

rue Édouard Maury 54 1

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | O1 49 74 74 74 fontenay.fr | (f) (#) (in)# Fontenay- ÿ sous Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

rue Édouard Maury 64 1

rue Édouard Maury 79 1 rue Edouard Maury 100 1 rue Edouard Maury 123 1 rue Édouard Maury 91 1 rue Édouard Maury 158 Au vis-à-vis 1 rue Édouard Maury 164 1 rue Édouard Vaillant 1 2

rue Édouard Vaillant 4 Parking 1

- . devant rue Emeris (des) nouveau Bât. 1

rue Émile Boutrais 19 1 rue Émile Roux 24 1 rue Émile Roux 31 1 rue Émile Zola 3 1 avenue | Ernest Renan 58 BIS 1 rue Eugène Héricourt/Moulins (angle) 1 rue Eugène Martin 17 Au droit 1 rue Eugène Martin (parking) 2 rue Fernand Leger 719 1 avenue |Foch 68 1 avenue |Foch 111 1 rue Fond des Angles (du) 2 1 rue Fond des Angles (du) 2 Au vis-à-vis 1 rue Fontaine du Vaisseau (de la) 33 1 rue Fraternité (de la) 5 1 rue Fraternité (de la) 8 1 rue Fraternité (de la) 17 1 rue Fraternité (de la) 24 1 (angle

rue Gabriel Lacassagne Gallieni, côté 2 cimetière)

rue Gabriel Lacassagne Côté école 1

boulevard | Gallieni 161 1

boulevard |Gallieni 164 devant la salle 2 Jacques Brel

boulevard | Gallieni 198 1

boulevard | Gallieni cimetière 1

rue Gambetta 13/15 2

rue Gambetta 37139 1 rue Gambetta 45 1

rue Gambetta 89 1

rue Gambetta 133 1 rue Gambetta 164 1

rue Gambetta 170 1

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 7474 74 fontenay.fr | (w) (in)ÿ Fontenay-

# sous-Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

rue Gaston Charle 5 1

rue Gaston Charle 9 1

place Général de Gaulle (du) 1 1

place Général de Gaulle (du) 4 1

angle rue Georges Mandel Meter 1

. Le Maison pour rue Gérard Philipe Tous P 1

rue Guérin Leroux 28 1

rue Guérin Leroux HDV 1

rue Guérin Leroux Parking HDV 1

rue Guizot 11 1

rue Georges Guynemer 5 1

rue Georges Guynemer 5/7 9/11 1 Au vis-à-vis

rue Hector Malot maison de 1 retraite

boulevard | Henri Ruel 11 1

rue Henri Wallon 2 1

rue Henri Wallon 4 1

rue Henri Wallon 5 1

Allée Hôtel de Ville (de l') 2

rue Jean Jaurès 37 1

rue Jean Jaurès 66 1 rue Jean Jaurès 83 1

rue Jean Jaurès 85 1

rue Jean Jaurès 106 1 rue Jean Macé 5 1

rue Jean Macé 7 1

rue Jean Macé 9 1

rue Jean-Pierre Timbaud 2 1

. . Foyer rue Jean-Pierre Timbaud 15 Ho. 1

AU vis-à-vis

rue Jean Zay école Jean 1 Zay

rue Joinville (de) 20 1

rue Jules Ferry 24 1

rue Juies Ferry 29 1

rue Jules Ferry 5 Au droit 1

rue Jules Ferry Foyer Croizat 1

rue Jules Lepetit 4 1

rue Lacassagne Parking 2

rue La Fontaine 24 1

rue La Fontaine 26 2

rue La Fontaine 30 1

rue La Fontaine 32 1 Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 74 74 fontenay.fr | (w) (in)(©)y Fontenay- P sous-Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

rue La Fontaine 70 1

rue La Fontaine 216/218 1

rue La Fontaine 227 1

place Larris (des) Marché 3

Centre

parking Larris (des) Commercial 1 des Larris

rue Legrand 1 ter 1

rue Legrand 4 1

rue Legrand 28 Au droit du 1

rue Legrand 29 Au droit du 1

rue Lesage 1 Au vis à vis 1

rue Lesage 3 Au droit 1

rue Louise Michel 1 1

rue Louise Michel 3 Au droit du 1

rue Louise Michel 5 1

avenue |Louison Bobet 16 1

rue Louis Xavier de Richard 13 1

rue Louis Xavier de Richard 20 1

rue Marais 28 1

rue Marceau 13 1

rue Marcel et Jacques Gaucher Parking 1

rue Mare à Guillaume (de la) creene 1 amiliale

rue Mare à Guillaume (de la) 9 1

avenue | Maréchal Joffre (du) 7 La Poste 1

avenue | Maréchal Joffre (du) 120 1

rue Matène (de la) 6 1

rue Maurice Barthelemy 24 1

rue Maurice Barthelemy 13/15 1

rue Maurice Barthelemy 7 bis 1

rue Maurice Barthelemy 16 1

rue Maurice Couderchet 2 Sortie parking 2

Au vis-à-vis

allée Maxime Gorki école R. 2 Rolland

allée Maxime Gorki 6 Derrière le 1

allée Maxime Gorki 2

rue Médéric 5 1

rue Maximilien Robespierre 29/39 1

Devant

rue Michelet Epicerie 1 Sociale

rue Mocards (des) 4 1

rue Molière 1 1

rue Montesquieu 4 1

rue Montesquieu 6 2

rue Montesquieu 8 3

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 74 74 fontenay.fr |(f) (w) (in)Ÿ Fontenay- # sous-Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 7474

personnes handicapées

place Moreau David 10 AU vis-à-vis 1

place Moreau David Parking 1 rue Mot 8 AU vis-à-vis 1 rue Mot Parking 1 rue Moulins (des) 142 1 rue Moulins (des) 170 1 rue Neuilly (de) 3 1 rue Neuilly (de) 719 1 rue Neuilly (de) 57 1 rue Neuilly (de) 69 1 rue Neuilly (de) devant l'église 1 Au vis-à-vis

rue Neuilly (de) « club 1 Paquot »

rue Notre Dame 6 1

rue Nungesser angle ele 1 rix

rue Nungesser 2 1

avenue | Olympiades (des) 8 1

avenue | Olympiades (des) 12/16 2

avenue | Olympiades (des) 17 1

avenue | Olympiades (des) 23 1

vis à vis de la

. are du RER avenue | Olympiades (des) : de 3

Fontenay

avenue | Pablo Picasso 9 1

avenue Parmentier 14 1

avenue Parmentier 119 AU vis-à-vis 1

rue Pasteur 74 1

rue Pasteur 94 1

rue Pasteur 106 1

réservé à

rue Pasteur école l'usage 1 exclusif de

l'école

rue Paul Bert 15 1

rue Paul Bert 20 1

rue Paul Langevin 6 1

rue Paul Langevin 8 1

rue Pauline 6 1

rue Pierre Brossolette 1 1

rue Pierre Brossolette 32 1

rue Pierre Curie 87 1

rue Pierre Curie 201 1

rue Pierre Dulac 14 1

rue Pierre Grange 13 1

rue Pierre Grange 32 1

rue Pierre Sémard 40 1

fontenay.fr | (w) (in)ÿ Fontenay-

# sous-Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

avenue | Président Roosevelt (du) 8 1 rue Prés Lorêts (des) 34 1

rue Prés Lorêts (des) 68 1

avenue | Rabelais 48 1

avenue | Rabelais ie èque 1

avenue | Rabelais 51 Parking 1

avenue | Rabelais 53 1

rue Racine 30 1

rue Racine 32 Au droit du 1

rue Racine 58 1

rue Racine 62 1

rue Regard (du) 1 bis 1

avenue République (de la) 1 1

avenue | République (de la) 25 1

avenue | République (de la) 37 bis 1

avenue | République (de la) 73 1

avenue | République (de la) 17 1

avenue République (de la) 138bis Au droit 1

avenue République (de la) 141 1

avenue | République (de la) 199 1

avenue | République {de la) 233 1

avenue | République (de la) 265 1

rue Résistance (de la) 24 1

rue RE Père Lucien Aubry 7 Au vis-à-vis 4

M Révérend Père Lucien Aubry 20 ’

(du)

Le es Père Lucien Aubry on où

(prélature)

rue Rieux (des) 65 1

rue Roger Salengro 5 1

rue Roger Salengro CMS 1

rue Rosenberg 1 1

rue Rosettes (des) 45 1

rue Rosettes (des) 52 1

rue Rosny (de) 40 Parking 1

rue Roublot 5 bis 1

rue Roublot Parking 1

rue Roublot 59 1

rue Roublot 63 1

rue Roublot 101 1

avenue | Stalingrad (de) 17 1

avenue | Stalingrad (de) 31 1

avenue | Stalingrad (de) 51 bis 1

avenue | Stalingrad (de) Se de 1

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | O1 49 74 74 74 fontenay.fr | (f)(#)(in)(©)Ÿ Fontenay-

# sous-Bois

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

rue Saint Germain 31 1

rue Saint Germain 50 1

rue Squéville 20 1

rue Suzanne Buisson 1 1

rue Suzanne Buisson 3 2

rue Suzanne Buisson 5 1

rue Suzanne Buisson Parking haut 1

rue Saint Vincent 2 AU vis-à-vis 1

rue Terres Saint Victor 33 1

rue Trucy 9 1

avenue | Val de Fontenay (du) 10 1

boulevard | Verdun (de) 9 1

boulevard |Verdun (de) 45 1

boulevard | Verdun (de) 46 1

boulevard | Verdun (de) 144 1

avenue | Victor Hugo 105 Au droit du 1 avenue | Victor Hugo 107 1

rue Victor Lespagne 28 1

rue Victor Mussault 42 1

rue Victor Mussault 45/47 1

AU vis-à-vis

boulevard | Vincennes (de) onteney- 1

sous-Bois

boulevard | Vingt Cinq Août 1944 (du) 26 1

Article 2 : Signalisations

La mise en place et l'entretien de la signalisation conforme à la réglementation en vigueur seront à la charge des Services Techniques Municipaux.

Article 3 : Infractions

Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 : Exécution

Monsieur le Directeur Général des Services, Madame la Commissaire de Police, Madame la Directrice Générale des Services Techniques et de l'Urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Commune.

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 74 74 fontenay.fr |(f)(#)(in)ÿ Fontenay- sous-Bolis

Arrêté municipal N° 2025-AM-43

Emplacement réservés pour les véhicules de

personnes handicapées

Freeon SRRSER en Fontenay-sous-Bois, le 22 mai 2025

le … pe MAT Lu

Publication

AMAR Jean-Philippe GAUTRAIS le : Maire

Certifié exécutoire

Le Maire,

« Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois dans le délai de deux mois à compter de sa notification (ou de sa publication). L'absence de réponse à ce recours dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun — 43, rue du Général de Gaulle - 77000 Melun — dans le délai de deux mois : - à compter de la notification (ou de la publication) de l'arrêté ;

- à compter de la réponse de l'administration, si un recours administratif a été préalablement formé. »

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 7474 fontenay.fr |(f) (w) (in)