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Ordre du Jour - odj CM 18 12 23
Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 2019
Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2019 A 20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE-ANNEXE
Affaires Générales
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 17 avril 2014
Direction des Relations Institutionnelles
2. Approbation du protocole d’engagements réciproques et renforcés du contrat de ville de la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour la période 2019-2022
Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
3. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de fourniture de chaleur au réseau de chaleur de la ville de Plaisir avec le Syndicat mixte pour la destruction des ordures ménagères (SIDOMPE) et le GIE RESOP
4. Approbation d’un avenant de transfert avec la société FREE MOBILE 5. Fixation des tarifs d’utilisation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et approbation de la convention de mandat avec la société BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES pour l’exploitation de ces infrastructures de charge
Direction des Ressources Humaines
6. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention relative à l’hébergement d’un système d’information des ressources humaines conclue avec le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France
Direction de l’Aménagement et de l’Urbanisme
7. Inscription d’une servitude de passage de canalisations souterraines relative aux réseaux publics d’eaux usées et pluviales sur la parcelle cadastrée BA n° 128 sise 700 rue du Valibout 8. Cession des parcelles cadastrées AP n° 58, n° 59 et n° 61 situées au lieudit « La Vallée Génival » à la société La Générale d’Aménagements (LGA)
9. Adhésion au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Yvelines (CAUE 78)
Direction des Finances et des Achats
10. Autorisation donnée au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
Direction de la Maison de l’Entreprise et de l’Emploi
11. Dérogation au repos dominical - Désignation des 12 dimanches Direction de la Famille et des Solidarités
12. Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec le Département des Yvelines relative à l’action « insertion et mode de garde » dans le cadre de l’appel à projet « solidarité 2019 »
Direction de la Prévention et de la Sécurité
13. Approbation d’une convention avec l’EPIC La Cité de musique – Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS
Direction des Affaires Culturelles
14. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Conseil de quartier du Valibout