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Déliberation - 2023 181 PR RH Tableaux des effectifs non permanents temps periscolaire 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 181 PR RH Tableaux des effectifs non permanents temps periscolaire 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230530-2023-181-DE
Accusé certifié exécutoire ville
Vaeralie-temins te Réception par le préfet : 01/06/2024 Le Corbusier Notification : 05/06/2023
HU IHHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-181
Référence Nomenclature n°4.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales
OBJET : Tableau des Effectifs : Création d'emplois non permanents pour les temps périscolaires 2023/2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L313-1,
Conformément au Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,
Considérant la nécessité de créer des emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité, et accroissement saisonnier pour assurer les missions des temps périscolaires dont la pause méridienne, présentés dans le tableau ci-dessous :
Nature des Fonctions Niveau de recrutement et de Durée Nombre rémunération hebdomadaire de d'emplois en
travail ETP SZ
Encadrement des enfants ENS EEE ECReIOn endant le temps Adjoint d’animation/ Adjoint Temps non 12
p ériscolaire P d'animation principal 2ème complet
p classe
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver la création des emplois nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux du 1% septembre 2023 jusqu'au 30 septembre 2024 pour le recrutement d'agents non titulaires lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité tel que présentés ci-dessus,
- Autoriser Monsieur le Maire à procéder aux recrutements dans les conditions prévues par les textes,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget de la commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. ville-teminy tr
Le Corbusier
HU HIHI Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-181
Référence Nomenclature n°4.1
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- APPROUVE la création des emplois nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux du 12 septembre 2023 jusqu'au 30 septembre 2024 pour le recrutement d'agents non titulaires lié à un accroissement temporaire ou
saisonnier d'activité tel que présentés ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux recrutements dans les conditions prévues par les textes,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget
de la commune,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 30 mai 2023
Julien/LUYA
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. F alle -trroiny.Br
Le Corbusier
HU UHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-181
Référence Nomenciature n°4.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 30 MAI 2023
Tableau des Effectifs : Création d'emplois non permanents pour les
temps périscolaires 2023/2024
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 23 Mai 2023, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 30 Mai 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 26), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18h 11), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 26), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme CREGO Tiffanie (jusqu'à 20 h 42), M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 15), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne- Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. CHALAND Christophe, M. MAZARI Nabil à Mme
SUZAT GIULIANI Eveline, M. ROBERT Loïc à Mme GUILLOT Laëtitia (jusqu'à 18 h 26),
M. CHANUT Robert à Mme MOUNIER Béatrice {jusqu'à 18 h 26), M. MENDES José à
Mme TAING Claire, Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc, Mme CREGO Tiffanie à Mme GIL Nathalie (à partir de 20 h 42).
ABSENT: Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 11), M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 18h 15)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERTOLETTI Christiane
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33